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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195da
3 février 2021
3 février 2021
Le carnet de prescriptions au personnel dans son édition de 1982, dont rien ne prouve la remise à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035829a6406c2a7cc29897f
12 avril 2016
12 avril 2016
Le caractère vexatoire du licenciement n'est à ce stade pas démontré.
Source officielleChambre Sociale
6162853fc10e2193c5780a3a
4 juin 2013
4 juin 2013
Il fait valoir que la seule baisse du carnet de commandes et l'absence de reprise à court terme ne sont pas suffisantes, même si cela résulte de la crise économique.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
631835190876004f131a615e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
condamné la SCEA [Adresse 5] à procéder à la restitution à la SAS MFF du téléchargeur agricole Manitou MLT1040 n° de série 958429 avec toutes ses pièces et accessoires, muni de ses papiers et de son carnet
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873cb
11 janvier 2005
11 janvier 2005
Reconventionnellement, elles sollicitent le versement de la somme de 1 euro à titre de dommages et intérêts, eu égard au caractère abusif de la procédure, l'appelante ne justifiant d'aucun élément nouveau
Source officielleChambre Civile
62d8ec3eaf72baeffb335ce0
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Il n'est pas contesté que le carnet d'entretien du véhicule, en possession de la société, n'a pas été remis à l'expert.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b94ecdc6046d471a6250
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Elle précise que ce dernier n'avait alors sollicité que les carnets de bord.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6868b37575a2d196dbc19139
4 juillet 2025
4 juillet 2025
dissimilaires les « produits de l'imprimerie; imprimés ; journaux et périodiques ; magazines ; revues ; livres ; publications ; catalogues ; prospectus ; albums ; articles de papeterie ; agendas ; cahiers ; carnets
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033a17b2c892955fe90c4dc
9 mai 2017
9 mai 2017
Cette diffusion prend la forme de « carnets de garantie », pour lesquels les professionnels de l'automobile versent une cotisation à NSA, qui la reverse à la société d'assurance DAS.
Source officielle17e Chambre
6035ba4d391c0b21eacaddeb
10 mars 2016
10 mars 2016
[J] sollicitait le remise de carnet en ces termes : 'bonjour, je vous relance de nouveau au sujet des carnets d'inter pour Air France. Je n'ai toujours aucunes nouvelles!
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02235_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
une décision de non-validation du stage sont précisées / a) A l'issue de chaque stage validant, le responsable du lieu de stage agréé ou le praticien agréé-maître de stage des universités remplit le carnet
Source officielle1ère chambre 1ère section
61628cd2293034a8c342f70f
23 mai 2013
23 mai 2013
Les termes non remis en cause des conditions générales d'application de la garantie contractuelle du constructeur sont par ailleurs clairement stipulées dans le carnet d'entretien et de garantie qui a
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86679
15 janvier 2003
15 janvier 2003
La même lettre précisait qu à défaut de retour de la charte et du règlement des frais avant le 25 janvier 2000, le carnet de commande serait annulé.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873d0
11 janvier 2005
11 janvier 2005
Reconventionnellement, elles sollicitent le versement de la somme de 1 euro à titre de dommages et intérêts, eu égard au caractère abusif de la procédure, l'appelante ne justifiant d'aucun élément nouveau
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad3
26 juin 2007
26 juin 2007
Attendu que Madame X... a été engagée selon contrat de travail à durée indéterminée en date du1er février 1991 par la société Look Voyages et a exercé successivement les fonctions de responsable de carnets
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa7d
13 février 2008
13 février 2008
Nous sommes inquiets pour la fin de l'année vu la légèreté de notre carnet de commandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d460
17 janvier 2011
17 janvier 2011
chacun des parents de répondre à l'autre parent sous quinzaine, sur toute demande relative à la sortie de l'enfant du territoire national, - ordonner à chacun des parents la remise du passeport et du carnet
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1fb6a90a057d2a5b2f
26 avril 2022
26 avril 2022
et une facture émise par la société AMG le 20 septembre 2016 du même montant portant elle-aussi la signature et le cachet de la société SRB CONSTRUCTIONS.
Source officielleChambre 1-1
653a0635d0451e8318d0e8f5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce cachet et les références de la carte professionnelle de la société Loranza immo figurent en revanche en haut à droite dans le cadre réservé à l'identification du mandataire sur l'exemplaire produit
Source officielleETRANGERS
62678d4b189ce3057d201c62
23 avril 2022
23 avril 2022
non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Sandrine PROVENSAL, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Abbygaëlle CARRETTE
Source officiellePage 42 sur 550