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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
696929bccdc6046d476d1f82
14 janvier 2026
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON
696929bdcdc6046d476d1fbd
696929cccdc6046d476d20bb
69692bd7cdc6046d476d4fe2
69692bdbcdc6046d476d5025
69692bdfcdc6046d476d5078
69692be1cdc6046d476d5090
69692be7cdc6046d476d50ed
69692df1cdc6046d476d712e
69692df4cdc6046d476d7147
Pôle 6 - Chambre 11
63bfb3675e2fbe7c9004395f
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Pôle 4 - Chambre 5
642e75c08b510604f5bc1dd0
4 avril 2023
PARIS, toque : L0056 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Marie-Ange SENTUCQ, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Manon CARON
2ème Chambre
643f8902ad85da04f53a3d1d
14 avril 2023
----------------- APPELANT [Y] [F] Représenté par Me Anne ADELAIDE, avocat au barreau de BREST - N° du dossier lebaud INTIMEES Pascale Anne Marie BELLEC Représentée par Me Anne CHANTEUX-CARON
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676a38ae73470041cef923
3 juillet 2025
[P] [U] Représenté par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PI CARDIE immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous
8ème chambre
6791de6393ef93c421386bb3
22 janvier 2025
[Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, la société REGIE CARRON [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Cour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd2
16 novembre 2011
Avril 1953 à PARIS (75019) ... 93260 LES LILAS représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Carole
Chambre 1-7
6780c0141c81fecf5743d90d
9 janvier 2025
DAUX-HARAND, Présidente de chambre, et Madame Carole MENDOZA, Conseillère, chargées du rapport.
6253c89abd3db21cbdd85be1
13 décembre 2001
TZANCK CENTRE DE TRANSFUSION SANGUINE DES ALPES MARITIMES SA GAN INCENDIE ACCIDENTS - Cie AXA ASSURANCES ASSOCIATION AMIS DE LA TRANSFUSION SANGUINE -Thierry COLLET Didier CARDON
6253ca88bd3db21cbdd8b47d
29 janvier 2007
Confirme ladite décision en ce qu'elle a débouté Monsieur Joseph Y..., Madame Sabrina A... et Madame Carole Z... de l'ensemble de leurs autres demandes.
6253cb6abd3db21cbdd8d6c3
8 février 2011
C/ Mme Carole Y... divorcée X...
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