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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00296_20231116
16 novembre 2023
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 novembre 2023. Le rapporteur, J.-S.
DCA_22LY00591_20240111
11 janvier 2024
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 janvier 2024. Le rapporteur, J.-S.
DCA_22LY00725_20230202
2 février 2023
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Pin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le rapporteur, F.-X.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00098_20241114
14 novembre 2024
Portail, président, Mme Courbon, présidente assesseure, Mme Dyèvre, premièer conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024.
DCA_21MA03622_20220428
28 avril 2022
Sanson, - et les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23MA03075_20241114
Portail, président de chambre, - Mme Courbon, présidente-assesseure, - M. Claudé-Mougel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 novembre 2024.
DCA_24MA02463_20250130
30 janvier 2025
Portail, président, - Mme Courbon, présidente assesseure, - M. Claudé-Mougel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025. nb
DCA_24MA02839_20250619
19 juin 2025
Portail, président, - Mme Courbon, présidente-assesseure, - M. Claudé-Mougel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juin 2025. 2, 24MA02847 nb
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02909_20251218
18 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 décembre 2025, où siégeaient : - Mme Evelyne Paix, présidente, - Mme Audrey Courbon, présidente-assesseure, - M. Sylvain Mérenne, premier conseiller.
DCA_22LY01072_20240215
15 février 2024
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 février 2024. Le rapporteur, J.-S.
DCA_25MA00089_20260416
16 avril 2026
Jean-Christophe Duchon-Doris, président de la cour, - Mme Audrey Courbon, présidente assesseure, - Mme Florence Mastrantuono, première conseillère.
Juge des référés
ORCA_25MA00118_20251014
14 octobre 2025
Vu la décision du 1er septembre 2025 par laquelle le président de la cour administrative d’appel de Marseille a désigné Mme Courbon, présidente assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance
Cour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6f0
9 mai 2012
né le 02 Juin 1951 à NANTES (44000) ... 44220 COUERON ayant pour avocats postulants la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, et pour avocats plaidants, SCP CHOUCQ, LE THUAUT, JOYEUX, GUGUEN
6253c927bd3db21cbdd876b1
31 mai 2005
Celle-ci étant composée de : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Mademoiselle Michèle COURBIN, Conseiller, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Vu le visa de Monsieur le Substitut Général qui
M. le Procureur de la République, le 11 Janvier 2008c/Monsieur Y
6253cabfbd3db21cbdd8bf0a
16 juillet 2008
Danièle de nationalité francaise, célibataire Barman demeurant... 63800 COURNON D AUVERGNE Prévenu, libre, appelant, non comparant, LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, RAPPEL DE LA
6253ca02bd3db21cbdd89d17
15 novembre 2007
Hervé Y... ... 63800 COURNON D'AUVERGNE représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me COUDERT DEMOUSTIER substituant Me Patrice COUDERT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND
DCA_22LY00297_20231005
5 octobre 2023
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 octobre 2023. La rapporteure, A.
DCA_22LY00517_20240711
11 juillet 2024
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024. La rapporteure, A.
DCA_24MA00173_20250306
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, - les conclusions de M.
DCA_24MA00430_20250717
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Courbon, - les conclusions de M.
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