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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
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9 janvier 2024
C'est la raison pour laquelle le compte rendu d'I.R.M. du genou gauche du 4 octobre 2022, le compte rendu de radiographie du bassin et du coccyx du 27 août 2020, la correspondance du docteur [P] du 15
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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17 octobre 2024
Le 5 août 2020, l'employeur a complété une déclaration d'accident du travail dans les termes suivants : "prestation de nettoyage ' le salarié entend rattacher une douleur au genou au simple fait de s'être
Chambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26ae7
15 juillet 2025
mode de vie sédentaire et d'un déséquilibre diététique ; qu'à la consultation, elle s'est présentée de manière parfaitement autonome ; qu'elle présente une boiterie de la jambe droite avec raideur du genou
Ch.secu-fiva-cdas
6793332d32b173f45a7c8df1
23 janvier 2025
urinaire, douleurs aux épaules, dépression chronique avec tentatives de suicide, lombalgies invalidantes) et le fait qu'il a été victime d'un accident du travail en novembre 2019 avec une blessure grave au genou
2ème chambre sociale
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Petite lacune pariétale de 5mm. 11/06/2019 : radiographies épaule gauche : remaniement métaphyse humérus, épaule RAS. 12/08/2019 : radio bassin genoux : calcification fémoro tibiale droite remaniement
Sécurité sociale
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17 décembre 2013
connaissance le jour même à 14 heures 35, rédigée en ces termes : « l'intérimaire déclare : je suis monté sur une palette avec mon pied gauche et la palette s'est cassée j'ai ressenti une douleur au genou
Pôle 6 - Chambre 12
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25 avril 2013
[U], employé en qualité de terrassier par la société Eiffage-Energie, a été victime d'un accident du travail le 12 septembre 2003 ; qu'il a chuté dans une tranchée et a été blessé à la jambe et au genou
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7 février 2013
exerçait une activité d'acheteur vendeur au marché de [Localité 7] a été victime d'une chute sur son lieu de travail le 9 décembre 1993 ayant entraîné une fracture enfoncement du plateau tibial externe du genou
Cour d'Appel
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11 mai 2006
Carole X..., âgée de 23 ans et adjointe de sécurité dans la police, a subi lors de l'accident du 12 octobre 2000, un traumatisme inférieur gauche comportant des plaies complexes de la face interne du genou
6253c9f9bd3db21cbdd89b36
9 janvier 2008
Thierry Y..., son employeur et la Compagnie d'assurance sont sans relation de cause à effet avec les blessures et séquelles subies par M.X... qui affectent son genou et sa cheville ; Attendu que par
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14 février 2008
compatible avec " un travail de chantier (pas de terrassement, pas de conduite d'engins, pas de port de charges lourdes, pas d'utilisation d'outils vibrants, pas de travail station debout prolongée, à genoux
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4 mars 2008
David X... suite à l'accident dont il a été victime le 26. 11. 1999 a subi un traumatisme du membre inférieur droit avec une fracture malléolaire interne traitée par ostéosynthèse, une entorse au genou
Monsieur Jean Luc Xc/SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE
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3 juin 2015
Compte tenu du rapport du Docteur Y...qui indique qu'à la suite de l'accident M X... a présenté un traumatisme crânien sans perte de connaissance, un traumatisme de la main gauche et un traumatisme du genou
5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00061_20250710
10 juillet 2025
Avant son arrivée en France, Mme A a fait l'objet de traitements médicamenteux en Géorgie qui n'ont pas permis de stabiliser l'évolution de la maladie et ont entrainé une arthropathie des genoux nécessitant
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25 janvier 2001
La dispute entre les deux amis a dégénérée ; B étant frappée et atteinte d une fracture du nez, d une plaie au coude et d un erythème au genou ; des insultes étant échangées et des dégradations commises
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7 octobre 2013
L'expert relève une abolition du " ROT " du genou droit.
6253cc32bd3db21cbdd8f706
15 mai 2012
Y... en lien avec son " inaptitude dû à votre genou qui ne permet pas d'exercer les diverses fonctions telles que nous vous les avons décrites ".
1ère chambre
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10 avril 2025
10 avril 2025, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 25 mars 2017, Mme [L] [W] a été victime au cours d'un match de hand-ball d'une entorse grave du genou
10e Chambre
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5 septembre 2012
. *** I - Exposé du litige : En 1975 madame [X] [N] a été victime d'une chute et s'est blessée au genou droit.
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9 novembre 2020
du genou gauche n'ayant pas décelé de lésion osseuse et celui-ci ayant pu rentrer à son domicile suite à un nettoyage des plaies et une prescription médicale (bandes velpeau pour pansement, compresses
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