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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

665aba3f97d59200081072dd

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

C'est la raison pour laquelle le compte rendu d'I.R.M. du genou gauche du 4 octobre 2022, le compte rendu de radiographie du bassin et du coccyx du 27 août 2020, la correspondance du docteur [P] du 15

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faa97603bf88a18845e1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le 5 août 2020, l'employeur a complété une déclaration d'accident du travail dans les termes suivants : "prestation de nettoyage ' le salarié entend rattacher une douleur au genou au simple fait de s'être

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846c63001e49f9f26ae7

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

mode de vie sédentaire et d'un déséquilibre diététique ; qu'à la consultation, elle s'est présentée de manière parfaitement autonome ; qu'elle présente une boiterie de la jambe droite avec raideur du genou

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332d32b173f45a7c8df1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

urinaire, douleurs aux épaules, dépression chronique avec tentatives de suicide, lombalgies invalidantes) et le fait qu'il a été victime d'un accident du travail en novembre 2019 avec une blessure grave au genou

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

679334c954e6f046d26ca46a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Petite lacune pariétale de 5mm. 11/06/2019 : radiographies épaule gauche : remaniement métaphyse humérus, épaule RAS. 12/08/2019 : radio bassin genoux : calcification fémoro tibiale droite remaniement

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61627764a2bc6369e8386c30

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

connaissance le jour même à 14 heures 35, rédigée en ces termes : « l'intérimaire déclare : je suis monté sur une palette avec mon pied gauche et la palette s'est cassée j'ai ressenti une douleur au genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61629f7d35a5d4e0c2ddca63

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

[U], employé en qualité de terrassier par la société Eiffage-Energie, a été victime d'un accident du travail le 12 septembre 2003 ; qu'il a chuté dans une tranchée et a été blessé à la jambe et au genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162c1c734defd4c4b3b45a4

Appel

7 février 2013

7 février 2013

exerçait une activité d'acheteur vendeur au marché de [Localité 7] a été victime d'une chute sur son lieu de travail le 9 décembre 1993 ayant entraîné une fracture enfoncement du plateau tibial externe du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886ff

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Carole X..., âgée de 23 ans et adjointe de sécurité dans la police, a subi lors de l'accident du 12 octobre 2000, un traumatisme inférieur gauche comportant des plaies complexes de la face interne du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b36

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Thierry Y..., son employeur et la Compagnie d'assurance sont sans relation de cause à effet avec les blessures et séquelles subies par M.X... qui affectent son genou et sa cheville ; Attendu que par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8dc

Appel

14 février 2008

14 février 2008

compatible avec " un travail de chantier (pas de terrassement, pas de conduite d'engins, pas de port de charges lourdes, pas d'utilisation d'outils vibrants, pas de travail station debout prolongée, à genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a252

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

David X... suite à l'accident dont il a été victime le 26. 11. 1999 a subi un traumatisme du membre inférieur droit avec une fracture malléolaire interne traitée par ostéosynthèse, une entorse au genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean Luc Xc/SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE

6253cd1dbd3db21cbdd9249e

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

Compte tenu du rapport du Docteur Y...qui indique qu'à la suite de l'accident M X... a présenté un traumatisme crânien sans perte de connaissance, un traumatisme de la main gauche et un traumatisme du genou

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00061_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Avant son arrivée en France, Mme A a fait l'objet de traitements médicamenteux en Géorgie qui n'ont pas permis de stabiliser l'évolution de la maladie et ont entrainé une arthropathie des genoux nécessitant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855d1

Appel

25 janvier 2001

25 janvier 2001

La dispute entre les deux amis a dégénérée ; B étant frappée et atteinte d une fracture du nez, d une plaie au coude et d un erythème au genou ; des insultes étant échangées et des dégradations commises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90ba0

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

L'expert relève une abolition du " ROT " du genou droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f706

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Y... en lien avec son " inaptitude dû à votre genou qui ne permet pas d'exercer les diverses fonctions telles que nous vous les avons décrites ".

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f98378e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

10 avril 2025, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 25 mars 2017, Mme [L] [W] a été victime au cours d'un match de hand-ball d'une entorse grave du genou

Source officielle
CA

10e Chambre

6162e83c7dc295bdec6a570a

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

. *** I - Exposé du litige : En 1975 madame [X] [N] a été victime d'une chute et s'est blessée au genou droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b39

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

du genou gauche n'ayant pas décelé de lésion osseuse et celui-ci ayant pu rentrer à son domicile suite à un nettoyage des plaies et une prescription médicale (bandes velpeau pour pansement, compresses

Source officielle

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