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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

69708445cdc6046d47140657

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

RENOSTYL [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Johann ABRAS de la SARL ABRAS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES EXPOSE DU LITIGE Entre les années 2016 et 2018, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820935fa7a008e5409f402

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CAPSOLEIL [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Richard HARROSCH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0176 substitué par Me Johan ZENOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1821 CPAM 93 -

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686ca6e6ab48d770a9cb5d8c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Z] [A] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Johann RICCI, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT ET : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6887335dcca442f3eb0d32e6

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

AJASSOCIÉS prise en la personne de Maître [K] [C] et de Maître [X] [S], domiciliés audit siège demeurant [Adresse 1] Comparants et représentés par Maître Johan AKROUT, avocat au barreau de Paris, avocat

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8b4ebb12b01e97e03d847

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

demeurant [Adresse 17] Représentée par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me AYMARD-CEZAC Johanne, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b362931d7564000872def4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe9aecdc6046d4787f172

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

prononcé publiquement le 21 Mai 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [L] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Johann

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6032809c358b2cb48559395e

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 440 348 662 (Versailles) représentée par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : P0241 assistée de Me Johann

Source officielle
CA

2° chambre

5fd9fc0fc938a33da0354786

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

l'affectation de salariés des sociétés Cleo et Ocle dans les magasins exploités par la société A2M: Un salarié de la société Ocle (Johan [J]) atteste qu'une autre salariée ([A] [Z]), qui avait été

Source officielle
CA

13e chambre

5fca59c2f1c5c530629b19f4

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

10] Autres qualités : Appelants dans 20/02275 (Fond) Représentés par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 et par Maître Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a554

Appel

14 février 2007

14 février 2007

systèmes de suspension, il a seulement été question de chambre froide hermétique, où la lumière UV n'est pas un facteur, c'est la raison pour laquelle Delrin R 500 fut conseillé ", * de la télécopie de Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a811

Appel

14 février 2007

14 février 2007

systèmes de suspension, il a seulement été question de chambre froide hermétique, où la lumière UV n'est pas un facteur, c'est la raison pour laquelle Delrin R 500 fut conseillé ", * de la télécopie de Johan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0c7fc25a97f0381f4a89

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Monsieur [W] [T] [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 1] SENEGAL Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN-DE MARIA- GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté de Me Johann

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CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93da5

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Me WAXIN Géry, avocat plaidant au barreau de PARIS (P395) Monsieur Cornélis Johannes dit Francis K... né le 15 Mai 1950 à ...

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CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b4c

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

No SIRET : 423 700 970 représentée par Me Samuel CREVEL de la SELARL RACINE, avocat au barreau de PARIS assistée par Me Johanne AYMARD-CEZAC, avocat au barreau de BORDEAUX SA SMA venant aux droits

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a113696cdc6046d47a62524

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Johan PELTIER en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Julie MOUTY-TARDIEU, Présidente

Source officielle
CA

Chambre des Terres

644e0602e4a3a8d0f81ac435

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[DD] [GU], né le 11 septembre 1960 à Rurutu, de nationalité française, demeurant à [Adresse 31] ; Représenté par Me Johan MARCHAND, avocat au barreau de Papeete ; M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd92f8cb0c5880f31713974

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

La cour ne peut statuer que sur les actions entre [T] [O], la société JOHN DEERE et la SA COMPTOIR AGRICOLE BASQUE RCS 782 370 043.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162f6e9b807dfe813d296ae

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2012 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/03552 Fondation John

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CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91931

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle

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