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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
69708445cdc6046d47140657
20 janvier 2026
RENOSTYL [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Johann ABRAS de la SARL ABRAS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES EXPOSE DU LITIGE Entre les années 2016 et 2018, M.
Pôle 6 - Chambre 12
67820935fa7a008e5409f402
10 janvier 2025
CAPSOLEIL [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Richard HARROSCH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0176 substitué par Me Johan ZENOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1821 CPAM 93 -
Chambre Sociale
686ca6e6ab48d770a9cb5d8c
1 juillet 2025
[Z] [A] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Johann RICCI, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT ET : S.A.R.L.
Chambre 1-11 OP
6887335dcca442f3eb0d32e6
25 juillet 2025
AJASSOCIÉS prise en la personne de Maître [K] [C] et de Maître [X] [S], domiciliés audit siège demeurant [Adresse 1] Comparants et représentés par Maître Johan AKROUT, avocat au barreau de Paris, avocat
2ème CHAMBRE CIVILE
67f8b4ebb12b01e97e03d847
10 avril 2025
demeurant [Adresse 17] Représentée par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me AYMARD-CEZAC Johanne, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION
Chambre sociale
65b362931d7564000872def4
25 janvier 2024
La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
7ème Ch Prud'homale
6a0fe9aecdc6046d4787f172
21 mai 2026
prononcé publiquement le 21 Mai 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [L] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Johann
Pôle 5 - Chambre 11
6032809c358b2cb48559395e
19 janvier 2018
représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 440 348 662 (Versailles) représentée par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : P0241 assistée de Me Johann
2° chambre
5fd9fc0fc938a33da0354786
22 octobre 2019
l'affectation de salariés des sociétés Cleo et Ocle dans les magasins exploités par la société A2M: Un salarié de la société Ocle (Johan [J]) atteste qu'une autre salariée ([A] [Z]), qui avait été
13e chambre
5fca59c2f1c5c530629b19f4
17 novembre 2020
10] Autres qualités : Appelants dans 20/02275 (Fond) Représentés par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 et par Maître Johann
Cour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a554
14 février 2007
systèmes de suspension, il a seulement été question de chambre froide hermétique, où la lumière UV n'est pas un facteur, c'est la raison pour laquelle Delrin R 500 fut conseillé ", * de la télécopie de Johan
6253ca43bd3db21cbdd8a811
Pôle 5 - Chambre 6
615e0c7fc25a97f0381f4a89
29 janvier 2015
Monsieur [W] [T] [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 1] SENEGAL Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN-DE MARIA- GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté de Me Johann
6253cd9bbd3db21cbdd93da5
7 novembre 2017
Me WAXIN Géry, avocat plaidant au barreau de PARIS (P395) Monsieur Cornélis Johannes dit Francis K... né le 15 Mai 1950 à ...
6253cdd9bd3db21cbdd94b4c
18 novembre 2020
No SIRET : 423 700 970 représentée par Me Samuel CREVEL de la SELARL RACINE, avocat au barreau de PARIS assistée par Me Johanne AYMARD-CEZAC, avocat au barreau de BORDEAUX SA SMA venant aux droits
6a113696cdc6046d47a62524
22 mai 2026
Johan PELTIER en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Julie MOUTY-TARDIEU, Présidente
Chambre des Terres
644e0602e4a3a8d0f81ac435
27 avril 2023
[DD] [GU], né le 11 septembre 1960 à Rurutu, de nationalité française, demeurant à [Adresse 31] ; Représenté par Me Johan MARCHAND, avocat au barreau de Papeete ; M.
1ère Chambre
5fd92f8cb0c5880f31713974
20 mai 2020
La cour ne peut statuer que sur les actions entre [T] [O], la société JOHN DEERE et la SA COMPTOIR AGRICOLE BASQUE RCS 782 370 043.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6e9b807dfe813d296ae
27 mars 2012
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2012 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/03552 Fondation John
6253ccdfbd3db21cbdd91931
9 juillet 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
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