CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b1
2 avril 2009
le 12 novembre 2007 par Sylvie Y..., intimée, incidemment appelante ; LA COUR, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Manuel X... et Sylvie Y... sont issues les enfants Sandra
6253c8f5bd3db21cbdd86d2b
28 octobre 2004
C/ Sandra Y... Mary Z...
6253ccb2bd3db21cbdd90fc2
20 janvier 2014
RG N : 12/ 01440 AFFAIRE : Sandra X... C/ Thomas Y...
6253cb89bd3db21cbdd8db92
31 mars 2011
ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05004 Jugement (No 09/ 01904) rendu le 29 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : DG/ VV APPELANTE Madame Sandra
3ème chambre
DCA_20PA02139_20220420
20 avril 2022
Suivant bail commercial d'une durée de dix ans prenant effet le 16 février 2012, la société Sandro Andy -qui succède à la société Sandro France- exploite sous l'enseigne " Sandro " un commerce de vente
6253cb84bd3db21cbdd8dae6
4 avril 2011
Marc Y...et de Mme Monique X... sont issus deux enfants : Sandra, née le 15 mars 1997, et Valentin, né le 18 août 2002.
6253c914bd3db21cbdd872ab
6253cca5bd3db21cbdd90cdf
20 novembre 2013
civile, - condamné Mme Sandra X...aux dépens.
6253cad4bd3db21cbdd8c397
1 juillet 2008
Y... pour l'enfant Sandra mais que la demande de M. Y... d'une pension alimentaire pour David d'un montant équivalent avait été rejetée, que M.
6253ccd8bd3db21cbdd91764
10 juin 2014
Mme Sandra X... M. Thierry X... Mme Louise B...
6253cb86bd3db21cbdd8db15
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Sandra X...
Pôle 1 - Chambre 11
66a48d7ed2924ce9e155698a
26 juillet 2024
[U] [V] né le 19 Septembre 1972 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Sandra Barrovecchio, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
6253cd91bd3db21cbdd93b0a
28 mars 2017
habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-parents non mariés- Décision attaquée : no 15/ 35780 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 28 Juillet 2015 Appelante : Madame Sandra
6253c914bd3db21cbdd872aa
Référés
628dc94514cc2751aa86b8ff
19 avril 2022
~ ~ ~ ~ Par acte d'huissier de justice signifié le 27 mars 2019, M.
6253cbe7bd3db21cbdd8e954
29 novembre 2011
C/ Mme Sandra Y... divorcée X...
6545ee484ac6088318da1211
3 novembre 2023
[T] [K] [B] né le 26 Mars 1994 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Sandra Bonfils Filaine, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
64116ff0f6c989fb024352d3
4 octobre 2022
à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, et signée par Madame Sandra
6605176082fb0c00084cdd82
16 janvier 2024
[H] ne justifie pas davantage devant la juridiction du premier président de ce que la saisie de l'immeuble secondaire permettrait à elle seule de désintéresser les créanciers.
6253cb4ebd3db21cbdd8d495
25 janvier 2011
Gilles X... à Mme Sandra Y... pendant un an, Statuant à nouveau, Dit que M.
Page 42 sur 177
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.