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3 536 résultats pour « Sandra JUSTON Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0b1

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

le 12 novembre 2007 par Sylvie Y..., intimée, incidemment appelante ; LA COUR, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Manuel X... et Sylvie Y... sont issues les enfants Sandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d2b

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

C/ Sandra Y... Mary Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fc2

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

RG N : 12/ 01440 AFFAIRE : Sandra X... C/ Thomas Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db92

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05004 Jugement (No 09/ 01904) rendu le 29 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : DG/ VV APPELANTE Madame Sandra

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02139_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Suivant bail commercial d'une durée de dix ans prenant effet le 16 février 2012, la société Sandro Andy -qui succède à la société Sandro France- exploite sous l'enseigne " Sandro " un commerce de vente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae6

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Marc Y...et de Mme Monique X... sont issus deux enfants : Sandra, née le 15 mars 1997, et Valentin, né le 18 août 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ab

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

C/ Sandra Y... Mary Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cdf

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

civile, - condamné Mme Sandra X...aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c397

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Y... pour l'enfant Sandra mais que la demande de M. Y... d'une pension alimentaire pour David d'un montant équivalent avait été rejetée, que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91764

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Mme Sandra X... M. Thierry X... Mme Louise B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db15

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Sandra X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a48d7ed2924ce9e155698a

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

[U] [V] né le 19 Septembre 1972 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Sandra Barrovecchio, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0a

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-parents non mariés- Décision attaquée : no 15/ 35780 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 28 Juillet 2015 Appelante : Madame Sandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872aa

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

C/ Sandra Y... Mary Z...

Source officielle
CA

Référés

628dc94514cc2751aa86b8ff

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

~ ~ ~ ~ Par acte d'huissier de justice signifié le 27 mars 2019, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e954

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

C/ Mme Sandra Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6545ee484ac6088318da1211

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

[T] [K] [B] né le 26 Mars 1994 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Sandra Bonfils Filaine, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

Référés

64116ff0f6c989fb024352d3

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, et signée par Madame Sandra

Source officielle
CA

Référés

6605176082fb0c00084cdd82

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[H] ne justifie pas davantage devant la juridiction du premier président de ce que la saisie de l'immeuble secondaire permettrait à elle seule de désintéresser les créanciers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d495

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Gilles X... à Mme Sandra Y... pendant un an, Statuant à nouveau, Dit que M.

Source officielle

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