Il conclut que la clause résolutoire a repris son effet de sorte qu'il peut reprendre la procédure d'expulsion.

[J] pour des faits de violences sur son ancienne compagne, Mme [V], laquelle a dû être relogée par la société [Y] à Andresy, à compter du 27 août 2021, de sorte que seul M.

pièce n°4), il relève qu'une mention 'volet n°3" figure sur le côté droit en haut de l'acte et que la mention de la rectification par 'Ord.n°1717 du 29/06/2017" est tronquée en haut à gauche de telle sorte

résiduel fait entre eux entre les moins-values, soldes de factures et remboursement du remplacement des tuyaux; -condamné la SASU [H] [N] bâtiment à verser à Monsieur [I] [F] et Madame [X] [K] épouse

[C] le 27 juin 2023, alors qu'il a formé opposition régulière le 11 juillet 2023, de sorte qu'il est recevable en ses oppositions et qu'il convient par conséquent de réduire à néant les trois ordonnances

En cas d'homologation, il ordonne s'il y a lieu le tirage au sort des lots par la même décision, soit devant le juge commis, soit devant le notaire commis.'

était soldée dans les deux mois suivants la délivrance du commandement de payer.

poursuivrez vos règlements jusqu'au paiement complet du solde. [...]

[J] [P] à payer à Mme [Y] [D], la somme de 126,62 euros au titre du solde du dépôt de garantie, - condamné M.

Enfin, ils concluent au débouté de la demande de compensation adverse, invoquant l'exception d'inexécution concernant le solde de la facture de la S2O, qu'ils n'ont pas réglé car la prestation commandée

Les autres comptes ne présentaient pas de solde suffisant pour être saisis.

Pour les objectifs 2021, l'employeur soutient qu'ils ont été fixés par l'entretien d'évaluation du 4 mars 2021 indiquant un montant de CA, un max de réception avec réserves, un solde des non soldés mais

C... se prévaut d'un actif disponible provenant du solde positif de l'ensemble de ses trois comptes bancaires.

L'état de trésorerie de cette copropriété transmis au nouveau syndic faisait apparaître un solde débiteur de la copropriété au profit du syndic SA "Cabinet TABONI" de 16.495,62€.

[R] avait accordé des délais de paiement en novembre de la même année, de sorte que la demande n'était pas prescrite.

avec désignation de Me [K] [X], ès-qualités de mandataire liquidateur ; La CAISSE DE CREDIT MUTUEL AIX EUROPE a régulièrement déclaré, le 11 mars 2015, sa créance à titre privilégié et nanti pour le solde

- que les époux [K] ne contestent pas devoir la somme de 14.391,57 euros prévue au titre du solde du marché, de sorte qu'ils doivent être condamnés au règlement de cette somme.

du 4 août 2010 et mis en demeure la personne morale de lui payer la somme globale de 50.971,50 euros, solde débiteur de compte compris.

fin de campagne estimé à 124 jours, que le point de départ de son congé sans solde soit fixé au 16 avril 2013.

par une sortie de 500 baguettes pour une valeur de 35 €.