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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01899_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02352_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02507_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mars 2023.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02521_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00444_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

661f660a2313f20008a5271f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier lors des débat et Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Christophe R..., Mme Chrystelle S... épouse J..., M. T..., M. Denis V..., M. Denis W..., M. Eric XX..., M.

Source officielle
CA

CIDP

69df26b3cdc6046d474861b7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Mme Valérie BAUDRILLARD, Première Présidente de la Cour d'Appel d'AMIENS et saisie en application des articles 149-1 et suivants du code de procédure pénale, Assistée de Mme Nathalie LÉPEINGLE, Greffier

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc5ba7af64986e40f7c5a4

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Véronique PELLISSIER, Greffière

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63465967c024d1adffef76aa

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Benoît PETY, président de chambre Mme [L] LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 13 septembre 2022

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

643f88f4ad85da04f53a3ca5

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 11 avril 2023, où

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84cc42a2105dbc59d46

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

: Madame Karella LEMEE, Greffier en chef lors des débats et Madame Françoise DELAUNAY, Greffier, lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2023 devant Monsieur Hervé BALLEREAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63465945c024d1adffef756a

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

MERLL, avocat au barreau de METZ Monsieur [O] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Christelle MERLL, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE

Source officielle
CA

Rétentions

627218ee228a02057de67506

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

L'avocat Me Christelle BOURRET MENDEL développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.

Source officielle
CA

1ère chambre

680b1a532364a383b77474a4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd8630f

Appel

29 avril 2002

29 avril 2002

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE AB/BD ARRÊT N° AFFAIRE N : 98/01960 AFFAIRE Société GENISYS METALLURGIE, agissant poursuites et diligences de son Représentant légal C/ Christelle X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

696733f8cdc6046d4738ec7d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [R] [S] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 21] [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Laurence HERMAN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 253 - Plaidant : Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e02b

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Du mariage de Frédéric X...et Christelle A... sont issus deux enfants : - Julie née le 12 septembre 2000, - Antoine né le 28 novembre 2002.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635236ae8c924eadffcc479a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Pascal VERGUCHT, Conseiller, ont entendu le représentant de la partie intimée en sa demande de voir constater l'appel non soutenu, assistés de Mme Chrystel ROHRER, greffier, conformément aux dispositions

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6788a235b815c30a4df70c12

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Patrick HIDALGO, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire .

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

02/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/08/2025

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Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

23/05/2025

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Créations

LE GRENIER, MASSIER, Christelle

SIREN 880546809Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/04/2024

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Créations

Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette

SIREN 979468196Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

24/09/2023

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