CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8886c
12 juin 2006
quelques rares exceptions dans les horaires normaux le tout ponctué lors de l'absence de Monsieur Brissaud de très fréquentes incartades pour aller faire les magasins, chercher sa petite fille à la crèche
2e chambre 1re section
615e0e11c25a97f0381f51e5
12 février 2015
paiement d'une contribution à l'entretien et l'éducation de l'enfant de 240 euros par mois à compter de sa scolarisation et de 80 euros par mois jusqu'à celle-ci, outre un partage par moitié des frais de crèche
6253cbcfbd3db21cbdd8e592
31 août 2011
Maisons-Lafitte pour injures et menaces, précisant avoir été insultée par Mme X...et Mme C...devant des patients et des collègues, avoir été traitée de : " Putain, pétasse, alcoolique " et que Mme C...lui avait craché
6253cd98bd3db21cbdd93caa
30 juin 2017
Montreuil, circonstance inopérante pour prouver cette connaissance de la part des acquéreurs, d'origine étrangère et profanes en matière immobilière, le mari étant caviste et l'épouse adjointe technique en crèche
6253cdd5bd3db21cbdd94a60
22 mai 2020
d'une somme de 450 000 euros à la banque et le risque de saisie immobilière à défaut de remboursement ; ils mentionnaient également l'information relative au procès existant entre le vendeur et la crèche
6253cc92bd3db21cbdd908b6
10 juillet 2013
Sébastien Y... et de le ramener à l'école ou à la crèche le jeudi matin ou le cas échéant au domicile de M.
3ème Chambre
DCA_24NT01736_20241206
6 décembre 2024
concubinage depuis octobre 2020 est postérieure à la décision attaquée du 12 mai 2023, date à laquelle s'apprécie sa légalité Par ailleurs, il ressort de la fiche d'inscription pour l'année 2023 à la crèche
4ème chambre
DCA_23NT03498_20250328
28 mars 2025
friche libérée doit permettre de créer un écoquartier et d'accueillir près de 300 logements pour un potentiel de 600 nouveaux habitants, une résidence sénior sociale, une maison médicale et une micro-crèche
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00539_20221108
8 novembre 2022
appel, alors qu'il n'avait versé aucune pièce devant le tribunal, quelques tickets d'achats effectués en supermarché en 2020, deux preuves d'achat de biens en décembre 2021 et deux règlements de la crèche
Juge des référés
ORCA_24BX00708_20241015
15 octobre 2024
rattaché au père du 12 mai 2023 au 11 avril 2024, des factures, au nom de son concubin, d'achats alimentaires et de divers achats, notamment une poussette et des vêtements pour enfant, des factures de la crèche
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02384_20230329
29 mars 2023
l'un ou l'autre de ses deux enfants et pourrait justifier, notamment, d'une vie commune stable et ancienne auprès de la mère de l'un d'eux, ou de visites régulières et pendant une longue période en crèche
Pôle 5 - Chambre 5
686766f67c03803a32c27169
3 juillet 2025
société Elres, aux droits de laquelle vient la société Elior Restauration France (société Elior), pour la gestion de plusieurs unités de restauration : - l'hôpital Bagatelle à [Localité 15], - la crèche
6253ccddbd3db21cbdd918cf
10 janvier 2014
Elle était même intervenue pour les empêcher de tirer les cheveux à celle-ci, puis leur avait craché dessus et leur avait porté des coups de pied.
6253cc1bbd3db21cbdd8f264
14 mars 2012
personnes sur le site n'est pas fait dans les temps à quelques rares exceptions -les tâches incombant aux DRH ne sont pas suivies (ex : e-Voice, Q12, développement des personnes, formations, sondage crèche
1ère Chambre
6448c0cf5ca6d8d0f8ef69a1
25 avril 2023
doit être fixé, selon la jurisprudence qu'elle verse au débat, à 100 € par mois, le manque de véhicule l'ayant gênée pour les activités de ses enfants qu'elle élève seule, les trajets pour aller à la crèche
Chambre 4-2
643a4236d83dbd04f5fb2903
14 avril 2023
Le 26 août 2015, Monsieur [V] a été victime d'un accident de travail sur le chantier de la crèche [3] à [Localité 4].
1re chambre 2e section
628490c8498a54057d103099
17 mai 2022
[F] a eu pour seule réaction de l'insulter, puis de lui cracher au visage ; elle précise être infirmière et estime que son voisin 'va trop loin'.
1ere Chambre Section 1
63d37b2dd1bc2605de4b4cb6
24 janvier 2023
[R] de sa demande au titre de la construction élevée dans la cour de la crèche; - condamné la Sci La Ville rose, la Sarl Habitat Service Promotion in solidum aux dépens de l'instance, en ce compris les
C.E.S.E.D.A.
684a6594d3a1715e9074e9be
7 août 2024
union avec Mme [R], alors même qu'il verse aux débats deux attestations manuscrites de Mme [E] [Z] et de Mme [K] (victime des faits précédents), (mai et juin 2022), de même qu'une attestation d'une crèche
CHAMBRE SOCIALE B
6610e5e574ef9f00086f651c
5 avril 2024
famille, puisque la société qualifie en réalité d'actes d'insubordination l'impossibilité pour celle-ci d'être présente à son travail lorsque ses enfants en bas âge ne peuvent plus être gardés par la crèche
Page 43 sur 56