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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

61631228615c943a65e043c2

Appel

24 février 2012

24 février 2012

[Y] [M] de son appel et de toutes ses demandes, ' 'constater au visa de l'article 1147 du Code civil que le Docteur [Y] [M] a engagé sa responsabilité dans le décès dont a été victime Monsieur [C] [A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d0b

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le Docteur Y... ne comparaissait pas.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb75a7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le Docteur [V] [Y] a fait deux 'tentatives' de ponction qui sont revenues 'blanches'.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662b4404fe25450008314d10

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Suivant jugement rendu le 19 janvier 2023, le tribunal judiciaire de Toulouse a notamment : - dit que, par leurs fautes respectives, le docteur [V] [X], le docteur [B] [E] et le docteur [F] [M] ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875b0

Appel

31 mai 2005

31 mai 2005

ses demandes, - a condamné le docteur X... à payer au docteur Y... la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86eed

Appel

19 octobre 2004

19 octobre 2004

I... enfin que le Docteur G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d855

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Elle fait valoir que monsieur X... a été examiné en dernier lieu par le docteur A... puis par le docteur C... qui n'ont fait aucune constatation médicale en faveur d'une aggravation de son état et que

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd92a81ff95c809c11721da

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

Le Docteur [L] n'avait donc aucune obligation de rechercher un remplaçant au Docteur [Z], chirurgien urologue.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8a5c3ec820a3a2a05e7d8

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le docteur [V] ayant déjà examiné M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

650bdedabeee0f8318b973ce

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Elle soutient que le contrat de prestation de services liant le docteur [P] à la [5] doit être requalifié en contrat de travail, dès lors que le docteur [P] est soumis au pouvoir de direction, de contrôle

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f17032dd17d194bac7

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il a encore appelé le docteur [U] [O], chirurgien viscéral, pour avis.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24LY02967_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

E, alors que l'indication d'une arthroplastie totale du genou a été posée par le docteur E dans le cadre de son activité libérale et que l'opération a été réalisée par ce docteur.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67061e21fde28ee42071102d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

survenu, -le docteur [A] s'est dispensé de rédiger un courrier de liaison à destination de son médecin traitant, le docteur [Z], qu'elle a dû consulter le 15 octobre 2019, - ce n'est pas le docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0b0

Appel

18 avril 2008

18 avril 2008

son jugement du 24 novembre 2006, le tribunal correctionnel de BORDEAUX a retenu la culpabilité des deux praticiens ; Qu'à l'égard du docteur Y..., il a repris les griefs évoqués par le docteur I...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd85660

Appel

14 février 2001

14 février 2001

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE BS/BD ARRÊT N° AFFAIRE N° : 97/03391 AFFAIRE : CROUS C/ CPAM MARNE, DOCTEUR X..., CAISSE D'ASSURANCE MALADIE PROFESSIONS LIBÉRALES C/ un jugement rendu le 03 Septembre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6528dfa2aaebb88318fda6f7

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il argue de la mauvaise foi du docteur [S] et de la 'prétendue' Selarl Cabinet Docteur [S] et soutient que ce praticien était informé de sa présence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d126

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

Le docteur X... a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b6214785972364720410

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

en tant que commettant du docteur [J], M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163abdd379f4722fa1c51ab

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

du conflit avec le Docteur [K] à partir de l'élection de M. 

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd92b02b7da2d0a364ea8b0

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

Le compte-rendu de la réunion du conseil de bloc opératoire du 11 avril 2016 (pièce 21 de l'appelant) mentionne ainsi le remplacement du Docteur [Z] par le Docteur [V] le 19 avril 2016, la venue du Docteur

Source officielle

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