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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
61631228615c943a65e043c2
24 février 2012
[Y] [M] de son appel et de toutes ses demandes, ' 'constater au visa de l'article 1147 du Code civil que le Docteur [Y] [M] a engagé sa responsabilité dans le décès dont a été victime Monsieur [C] [A
Cour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0b
1 décembre 2005
Le Docteur Y... ne comparaissait pas.
Pôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb75a7
4 avril 2024
Le Docteur [V] [Y] a fait deux 'tentatives' de ponction qui sont revenues 'blanches'.
1ere Chambre Section 1
662b4404fe25450008314d10
25 avril 2024
Suivant jugement rendu le 19 janvier 2023, le tribunal judiciaire de Toulouse a notamment : - dit que, par leurs fautes respectives, le docteur [V] [X], le docteur [B] [E] et le docteur [F] [M] ont
6253c923bd3db21cbdd875b0
31 mai 2005
ses demandes, - a condamné le docteur X... à payer au docteur Y... la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
6253c8febd3db21cbdd86eed
19 octobre 2004
I... enfin que le Docteur G...
6253cb74bd3db21cbdd8d855
22 février 2011
Elle fait valoir que monsieur X... a été examiné en dernier lieu par le docteur A... puis par le docteur C... qui n'ont fait aucune constatation médicale en faveur d'une aggravation de son état et que
2ème CH - Section 1
5fd92a81ff95c809c11721da
26 mai 2020
Le Docteur [L] n'avait donc aucune obligation de rechercher un remplaçant au Docteur [Z], chirurgien urologue.
Chambre Sociale
67f8a5c3ec820a3a2a05e7d8
10 avril 2025
Le docteur [V] ayant déjà examiné M.
4ème Chambre Section 3
650bdedabeee0f8318b973ce
13 juillet 2023
Elle soutient que le contrat de prestation de services liant le docteur [P] à la [5] doit être requalifié en contrat de travail, dès lors que le docteur [P] est soumis au pouvoir de direction, de contrôle
Chambre Civile
687732f17032dd17d194bac7
15 juillet 2025
Il a encore appelé le docteur [U] [O], chirurgien viscéral, pour avis.
Juge des référés
DCA_24LY02967_20250304
4 mars 2025
E, alors que l'indication d'une arthroplastie totale du genou a été posée par le docteur E dans le cadre de son activité libérale et que l'opération a été réalisée par ce docteur.
1ère Chambre civile
67061e21fde28ee42071102d
8 octobre 2024
survenu, -le docteur [A] s'est dispensé de rédiger un courrier de liaison à destination de son médecin traitant, le docteur [Z], qu'elle a dû consulter le 15 octobre 2019, - ce n'est pas le docteur
6253ca71bd3db21cbdd8b0b0
18 avril 2008
son jugement du 24 novembre 2006, le tribunal correctionnel de BORDEAUX a retenu la culpabilité des deux praticiens ; Qu'à l'égard du docteur Y..., il a repris les griefs évoqués par le docteur I...
6253c87cbd3db21cbdd85660
14 février 2001
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE BS/BD ARRÊT N° AFFAIRE N° : 97/03391 AFFAIRE : CROUS C/ CPAM MARNE, DOCTEUR X..., CAISSE D'ASSURANCE MALADIE PROFESSIONS LIBÉRALES C/ un jugement rendu le 03 Septembre
Pôle 1 - Chambre 2
6528dfa2aaebb88318fda6f7
12 octobre 2023
Il argue de la mauvaise foi du docteur [S] et de la 'prétendue' Selarl Cabinet Docteur [S] et soutient que ce praticien était informé de sa présence.
6253cb32bd3db21cbdd8d126
7 mai 2009
Le docteur X... a relevé appel du jugement.
6162b6214785972364720410
7 décembre 2012
en tant que commettant du docteur [J], M.
Pôle 6 - Chambre 4
6163abdd379f4722fa1c51ab
1 juin 2010
du conflit avec le Docteur [K] à partir de l'élection de M.
5fd92b02b7da2d0a364ea8b0
Le compte-rendu de la réunion du conseil de bloc opératoire du 11 avril 2016 (pièce 21 de l'appelant) mentionne ainsi le remplacement du Docteur [Z] par le Docteur [V] le 19 avril 2016, la venue du Docteur
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