Le 2 octobre 2007, il a été victime d'un accident déclaré dans les termes suivants : 'sol mouillé aux toilettes, en allumant la lumière, j'ai posé le pied dans le liquide et glissé.'

M. et Mme [K] ont appris peu après, par des rumeurs recueillies auprès de voisins puis de la part du maire de la ville, que des ventes auraient échoué du fait que les terrains seraient sujets à glissements

de son côté, bien rédigé son PPSPS et l'avait remis au coordonnateur'; que la pince à traverses ou pince forestière utilisée n'a pas rempli son office, puisque l'une des quatre traverses chargées a glissé

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Sur les circonstances de la chute, elle précise que Madame [S] ' en descendant cet escalier a glissé, a raté une marche puis les suivantes et est tombée tout en bas'.

[X] [U] s'était glissé et faufilé entre les chariots-élévateurs avant de monter sur l'un d'entre eux alors qu'il roulait, ce qu'il l'avait conduit à perdre l'équibre et à glisser sous l'engin ce qui démontrait

les terres mises en stock sur aires provisoires dans le cadre du premier marché confié à ORTEC (tas n°1 de 2380 m³), ainsi que les terres en stock provenant du parvis du palais de la glace et de la glisse

Une trappe d'accès rabattable permettra le passage par une échelle fixée en tête et en pied de façon qu'elle ne puisse ni glisser du bas ni basculer.

Récemment, alors que Mme [J] [T] discutait avec son conjoint et une autre collègue, vous êtes arrivé en plein milieu de la conservation avec une feuille A4 enroulée, et vous avez glissé cette feuille entre

Il fait valoir que la preuve de l'anormalité du sol sur lequel il a glissé est rapportée par les attestations d'un tiers faisant état de la présence de détritus et qu'il n'existe aucune autre explication

est faux, mais encore en quittant le site, je vois monsieur [K] [A] en train d'ouvrir les enveloppes destinées aux agents, et surtout une enveloppe destinée à Monsieur [R], agent de [Localité 2], et glissée

2014 à 5 heures du matin, de n'avoir pas répondu à l'appel de Mme [E], qui avait besoin d'aller aux toilettes et ne pouvait se lever seule en raison de son handicap, ce qui a contraint celle-ci, à se glisser

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Jean Jacques GLEIZE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Sylvain Y...

Il a glissé sur le marchepied de sa machine en montant et est tombé sur le genou gauche.

Il affirme que la société CASINO ne conteste pas ces faits se contentant d'invoquer qu'une coquille s'est glissée dans la lettre de licenciement et ne rapporte la preuve ni de la remise en mains propres

Ce mobil home, « chose » au sens de l'article 1384 du code civil, était alors placé sous la garde de son propriétaire qui, présent sur les lieux, avait accepté que la victime se glisse dessous pour le

Si elle présente une certaine déclivité, le plan de prévention des risques naturels la classe en zone Bg1 et Bv correspondant à des risques faibles de glissement de terrain et ruissellements sur versant

Le 19 janvier 2016, à la suite d'une tempête, un glissement de la berge avec affaissement de la digue a provoqué des fissurations à l'angle du mur de l'annexe, constituée d'un rez-de-chaussée surmonté

En l'espèce, il résulte du rapport d'expertise et n'est pas sérieusement contesté que le glissement des escaliers d'accès au parvis de l'hôtel de ville, l'ouverture et la rupture du caniveau à grille situé

X...a voulu pénétrer dans l'écurie, une vache qui s'y trouvait toujours, sans doute affolée, a, dans sa fuite, glissé et est tombée sur M. X...... ".