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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
B..., Nicolas Clarisse, Tony Debauche, Olivier Desprez, Mohamed Tamsir Diallo, Bruno Dievart, Christophe Dumortier, Anthony Goncalvez, Régis Leclercq, Arnaud Ponchaut et Arnaud Rouillard ont demandé au
Chambre 4-8
634a4f30acdcd6adff75a93b
14 octobre 2022
APPELANT Monsieur [T] ARCA, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aude ADJEMIAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Carole GONZALEZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES
1ère chambre civile A
68df5d714a4e15bf2fe4fa22
2 octobre 2025
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Patricia GONZALEZ, président - Julien SEITZ, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe
1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dd6
17 juillet 2024
Monsieur [C] [K], Mandataire Liquidateur de la SARL FG EXPRESS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Ingrid BARBE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Fabien GONZALEZ
Chambre commerciale
660e43100740db0008fa941f
3 avril 2024
HYDRAU SERVICES [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 6] Représentée par Me Camille GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Jean-Baptiste GINIES, avocat au barreau de Montpellier
Pôle 1 - Chambre 3
603750b46b67762ec8a29194
14 avril 2015
général en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentées par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistées de Me Christine GONZALEZ
Pôle 2 - Chambre 2
61627e9f38d18b7ebf63d205
13 décembre 2013
: jugement du 28 juin 2012 - Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 10/09515 APPELANTE Madame [N] [K] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 2] représentée et assistée de Me Philippe GONZALEZ
9e Chambre A
6162853bc10e2193c5780994
21 mars 2013
APPELANTE Madame [H] [Y] épouse [M], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pierre COLONNA D'ISTRIA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Carole GONZALEZ, avocat au barreau de MARSEILLE
Pôle 2 - Chambre 1
6162ab495c00de021c93d589
13 février 2013
[O] & ASSOCIES [Adresse 5] [Localité 9] Monsieur [S] [O] [Adresse 5] [Localité 9] représentés et assistés de la SCP RONZEAU & ASSOCIES (Me Thomas RONZEAU) et de Me Marie-Josée GONZALEZ ((avocats
CHAMBRE 2 SECTION 1
6162fdf33ebbdffcbea6aa5b
21 mars 2012
domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoué Assistée de Me Pierre GONZALEZ
Pôle 3 - Chambre 1
616301564c6681071edf6812
11 avril 2012
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 13] [Adresse 13] Représentés par Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, postulant assistés de Me Marie-José GONZALEZ
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01335_20251010
10 octobre 2025
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Hoffmann, représentant Mme A..., et de Me Gonzalez-Lopez, représentant la commune de Lorgues.
DCA_22MA02395_20230713
13 juillet 2023
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Gonzalez-Lopez, représentant la communauté de communes Cœur du Var, et de Me Body, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03531_20230703
3 juillet 2023
A, représenté par Me Gonzalez puis par Me Le Foyer de Costil, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à ses demandes de première instance ; 3°) d'enjoindre à l'Ecole nationale
DCA_25MA02059_20260302
2 mars 2026
François Point, rapporteur public ; - et les observations de Me Gonzalez-Lopez pour M. B..., celles de M. B... et celles de Me Fruneau pour la métropole Toulon Provence Méditerranée.
1ere Chambre Section 1
6788a095a1dbfbd5d79cd572
15 janvier 2025
INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Pierre JOURDON Me Isabelle BAYSSET Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Catherine HOULL Me Arnaud GONZALEZ
6319874351eeae4f1309d188
7 septembre 2022
PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F18/00120 APPELANTE : La SARL TILBURY'S dont le siège social est situé :[Adresse 1] et l'Etablissement : [Adresse 6] / [Adresse 9] Représentée par Me Valérie MOIROUD-GONZALEZ
1ère chambre civile B
677e1647dbb9bd42de09fc70
7 janvier 2025
Décembre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Octobre 2024 Date de mise à disposition : 07 Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Chambre Commerciale
5fd919defbf255b5b45f6ff8
11 juin 2020
audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée et plaidant par Me Jean francois COPPERE, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Patricia GONZALEZ
697b0a28cdc6046d47122e14
27 janvier 2026
plaidoiries tenues en audience publique : 18 Novembre 2025 Date de mise à disposition : 13 janvier 2026 prorogée au 27 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
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