BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL, dont le siège est 18 boulevard Jean Moulin-BP 536-63002 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de la SCP GOUT

que cet huissier note que ces infiltrations paraissent " plus particulièrement provenir du pourtour de la grosse canalisation provenant du toit permettant d'évacuer les eaux pluviales ", que " des gouttes

. ; que l'eau infiltrée gorge les murs, se répand sur les planchers puis traverse le mur via les scellement de poutre et autres placards emmurés ; que les infiltrations passent au travers de la façade

ni représentée Ayant pour conseil, Maître Dominique TAVERNIER (Toque 34), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Lézin Y... ... 97160 LE MOULE Représenté par Maître Jean-Michel GOUT

Gorges X... de sa demande de délai de deux ans pour quitter les lieux, - fixé à la somme de 8 500 euros l'indemnité due par Mme A... au titre de l'acquisition de la construction, - débouté M.

Centre de santé au travail de Guadeloupe, ces poussières créent des nuisances et les salariés de la société CPA se plaignent de divers maux liés à ces dernières (picotements des yeux, dessèchement de la gorge

disposition du public au greffe : ENTRE : EARL DES MARONNIERS anciennement nommé GAEC des Maronniers, prise en la personne de son représentant légal Chemin de la Valade - 87310 SAINT LAURENT SUR GORRE

Maître Marie-Agnès Z...ès-qualité de mandataire liquidateur de la SAS MINERVE ANTILLES GUYANE ... ... 97190 GOSIER Représenté par Maitre Jean-michel GOUT (Toque 9) substitué par Maître JABOULEY,

Maître Marie-Agnès Z...es-qualité de mandataire liquidateur de la Société NOUVELLE MINERVE ANTILLES GUYANE ... ... 97190 GOSIER Représenté par Maître Jean-michel GOUT (Toque 9) substitué par Maître

été confié à la garde de l'une de ses tantes qui n'a pu assurer son éducation dans des conditions optimales et a ainsi évolué dans un environnement marqué par la délinquance dans le quartier de la Goutte

A, qui a levé le secret médical, a été hospitalisé en France du 6 septembre 2023 au 23 octobre 2023 en raison d'un cancer de la gorge et a fait l'objet d'une laryngectomie totale, d'une radio-chimiothérapie

Ces précisions relatives à la visibilité de l’éolienne depuis les gorges du Thaurion, fournies après expiration du délai prévu par les dispositions de l’article R. 611‑7-2 du code de justice administrative

C, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala, représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1. M. B C et M.

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

B a brusquement démarré le véhicule de service dans lequel elle avait pris place, et qu'après qu'elle a retiré les clés du contact, l'agent en cause lui a attrapé le bras avant de la saisir à la gorge

B, ressortissant géorgien né le 21 novembre 1988 à Gori (Géorgie) est entré irrégulièrement en France le 15 novembre 2012 selon ses déclarations.

Les manœuvres de réanimation entreprises ont alors mis en évidence la présence d'un corps étranger dans sa gorge, identifié comme un clip de ceinture de contention n'appartenant pas à la ceinture portée

B soutient que leur largeur mesurée sur une carte atteindrait quatre mètres pour l'avenue de la Grand Gorge et six mètres pour le chemin des Chalets.

A B était le gérant et associé unique de l'EURL Haziel, ayant pour activité la location meublée d'une villa située à Gordes (Vaucluse), acquise le 30 juin 2006, sur les bénéfices de laquelle il était imposé

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Mach, rapporteure publique, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala pour le groupe