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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 7
5fdc9f082a903003073a5dca
8 novembre 2018
[O] [O], Mme [B] [O], épouse [P], Mme [C] [O], épouse [Q], M.
Pôle 3 - Chambre 1
6350e4e842150aadff23dbc1
19 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier
Pôle 4 - Chambre 4
63be63cf13ef607c90ab66be
10 janvier 2023
[C] [L] et Mme [Z] [R] épouse [L] portant sur un logement situé à [Adresse 3], - Ordonne, à défaut pour M.
Sociale B salle 3
63db65da04a8de05deba6a2e
27 janvier 2023
Les héritiers du salarié, Mme [B] [U] veuve [K], M. [J] [K], Mme [I] [K] et M.
3ème CHAMBRE FAMILLE
67908ce01b5a79f7327055ce
21 janvier 2025
par la communauté [9] [X] au profit de Mme [X], - dire qu'une récompense de 50.934 euros est due par la communauté [Z] [X] au profit de Mme [X]
Pôle 4 - Chambre 9
6162b61347859723647202ea
4 avril 2013
Patricia LEFEVRE, Conseillère faisant fonction de présidente Madame Joëlle CLÉROY, Conseillère Madame Patricia GRASSO, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sabine BOFILL
Cour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f972
10 juillet 2012
Signé par madame LECAPLAIN MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Mme Patricia X
6253cbe7bd3db21cbdd8e947
29 novembre 2011
C/ Mme Michèle Jeanne Y...
Pôle 5 - Chambre 8
603764185d4655413600273e
31 mars 2015
Tandis que selon Mmes [P], le 15 juin 2010, M.
6253ccd9bd3db21cbdd917d5
12 juin 2014
SAINT-ETIENNE CEDEX 2 représentée par Me Brigitte BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0372 substituée par Me Laurence PENAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0424 INTIMEES Madame Patricia
1re chambre 1re section
6037686140fe404541711438
26 mars 2015
rendu le 11 Octobre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 11/08367 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia
6260f93d6d9e13277d6e38d0
20 avril 2022
Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller, chargée du rapport Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRET
6253cb92bd3db21cbdd8dd31
2 mai 2011
Guy X... et Mme Nicole Y... se sont mariés le 4 mars 1989 sous le régime de la communauté légale.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-ML45 S.C.E.A. CHATEAU LE COUVENTc/S.C
6312ef332e6a8e4f13ca632c
29 août 2022
[B] [T] en qualité de juge-commissaire, - désigné Mme [B] [J] et Mme [X] [Y], en qualités de juges-commissaires suppléants, - nommé la SCP Silvestri-[O], demeurant [Adresse 3], en qualité de liquidateur
6312ef332e6a8e4f13ca632e
[P] [S] en qualité de juge-commissaire, - désigné Mme [P] [J] et Mme [I] [H], en qualités de juges-commissaires suppléants, - nommé la SCP [Y], [Adresse 3], en qualité de liquidateur et désigne Me [
Pôle 5 - Chambre 4
6162dcf9cadecb9ef7c7e024
30 mai 2012
MARCHETTO prise en la personne de son Président Ayant son siège social [Adresse 11] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque B1055 Assistée de Me Patrick
6253cd86bd3db21cbdd9393d
27 janvier 2017
Olivier Z..., notaire du bénéficiaire, la SCI Marienthal, représentée par Mme Monique D..., administrateur provisoire nommé par ordonnance du 17 juillet 2008, a promis de vendre à M. Pierre Y..., M.
6253ccd0bd3db21cbdd9154e
13 mai 2014
Y..., (directeur de production) en septembre 2008 sur les retours négatifs de Patricia Z... que M.
15e chambre
615e0e09c25a97f0381f5197
23 juillet 2014
Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Guillaume PRAT, avocat au barreau de SAINT BRIEUC APPELANT **************** SAS LES CARS HOURTOULE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Mme
Chambre civile TGI
68f31efb47bd0e19a239d46d
17 octobre 2025
* * * LA COUR Suivant devis des 14 juin et 21 juillet 2011, Mme [H] [F] [K] a confié à M.
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