B, souffre d'un diabète de type 1, d'hypertension artérielle (HTA), d'une myélite transverse aigue et d'une dyslipidémie.

La requête a été communiquée au préfet des Bouches-du-Rhône qui n'a pas produit d'observations en défense. Par une décision du bureau d'aide juridictionnelle du 24 mars 2022, M.

Il affirme en deuxième lieu, la préfecture produit à l'appui de son dossier de demande de prolongation un certificat établissant que l'état de santé d'[L] [Z] est compatible avec une mesure de sûreté alors

EXPOSE DU LITIGE : Les sociétés Timkl et Vitalaire exploitent toutes les deux une activité de prestations d'accompagnement médical à domicile, notamment auprès de patients diabétiques.

maladie du [Localité 3], qui se borne aux termes de ses écritures d'appel à faire état des constatations faites par le médecin conseil lors de son examen, telles que citées par le médecin consultant, ne produit

La société à responsabilité limitée Les Blédards a produit le 13 juin 2025 une note en délibéré. Considérant ce qui suit : 1.

Il n'est pas plus produit de pièces probantes justifiant que Mme [F] n'intervenait pas avec diligence à l'occasion de crises de Mme [R].

et services 5': «'Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents

Aucune attestation en ce sens des infirmières étant intervenues pour cette patiente n'est produite.

A n'a pas produit d'autorisation de travail en cours de validité et ce motif suffisait à fonder légalement la décision. Dans ces conditions, M.

La requête a été communiquée à l’association Neuf Trois Quarts, qui n’a pas produit d’observations.

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 septembre 2023 et des pièces produites les 11 et 16 décembre 2024, M.

Le fils de Mme B souffre d'un diabète insulinodépendant de type 1, instable et diagnostiqué en 2013, pour lequel il fait l'objet d'un suivi en France depuis 2018, et a été hospitalisé à plusieurs reprises

La caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme, régulièrement mise en cause, n'a pas produit.

Cette décision, qui rappelle le sens de l'avis rendu le 25 avril 2023 par le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, précise que les éléments médicaux, produits par

La caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, appelée à l'instance, n'a pas produit. Par un jugement n° 2006315 du 6 avril 2021, le tribunal administratif de Lyon a rejeté leur demande.

La requête a été communiquée au préfet des Bouches-du-Rhône qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Le préfet du Puy-de-Dôme, régulièrement mis en cause, n'a pas produit.

. / Le résultat d'une recherche appliquée consiste en un modèle probatoire de produit, d'opération ou de méthode ; / c.

B souffre de plusieurs pathologies au nombre desquels un diabète de type 2.