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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20163947
20 octobre 2016
a) cahiers d'enregistrement de comptes rendus (dossier D3) b) comptes rendus (dossiers D1, D2, D4, D5) La commission observe que les recherches du demandeur portent sur les évènements intervenus à BENI-ANANE
Pôle 1 - Chambre 1
61627764a2bc6369e8386c31
18 juin 2013
[C] produit une copie intégrale de l'acte de mariage n° 54/1955 du 21 octobre 1955 de [K] [Y], [E], né à [Localité 3] (Oran) en 1928 et de [W] [P] [L] née en 1936 à Beni-Chicar (Maroc espagnol); qu'il
Cour d'Appel
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14 juin 2006
BENE (avocat au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 MAI 2006, en audience publique, Monsieur Louis GERBET ayant fait le rapport prescrit par l'article
6253cd44bd3db21cbdd92cf6
13 janvier 2016
née le 10 Octobre 1985 à Beni Oulichek ... ... 20200 BASTIA défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 novembre 2015, devant la Cour composée
Juge des référés
ORCA_24LY03021_20250922
22 septembre 2025
d'étudiante en deuxième année d'études d'infirmière et sa motivation lui ont permis de gérer les trois premières semaines de séjour de manière efficace ; - les règles d'hygiène étaient respectées, les bennes
Chambre Commerciale
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18 janvier 2023
Afin de se conformer aux exigences techniques décrites dans les appels d'offres publics, elle a commandé à la SAS Carrosserie Mangot une remorque, une grue et une benne assemblées sur la remorque avec
Chambre 1-2
64a7af1e3bcaf505db69629e
6 juillet 2023
à destination commerciale, ni à destination de parking ; que ce titulaire ne doit pas porter atteinte à l'harmonie et l'esthétique de l'immeuble et donc ne pas y entreposer trente véhicules et des bennes
2e chambre civile
65a0eebb5bbe450008b2cf7e
11 janvier 2024
JCP DE NARBONNE N° RG 21/00152 APPELANTE : Madame [P] [C] épouse [H] née le 07 Février 1952 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Antoine BENET
Pôle 3 - Chambre 1
5fdd748e399137208b98f5f9
12 septembre 2018
Pascal X... prétend que la défunte l'a aidé à constituer les sociétés Le Chariot d'Or, exploitant un hôtel restaurant, et la SCI de Benesse Maremme, propriétaire des murs, qu'elle s'est substituée à lui
6253ca68bd3db21cbdd8af20
7 mai 2008
valorisation ne comprend pas d'éléments trompeurs précis ; Attendu qu'il a été discuté de la véracité de l'allégation selon laquelle la concurrence par les grandes surfaces apporterait un résultat bénéfique
3ème chambre
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21 avril 2022
BENEIX-BACHER, président, et par M. BUTEL, greffier de chambre. Le 3 juillet 2017, la SAS CSP Promotion d'une part M.
63be640913ef607c90ab681f
10 janvier 2023
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
64a9002303029105dbedc3fc
7 juillet 2023
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Chambre A - Civile
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20 août 2024
S'agissant des plus amples préjudices, l'intimé communique aux débats copie de deux factures de location d'un camion benne (les 17 et 28 mai 2019) pour deux fois 117,11 euros.
Chambre Sociale
65aa2befa34ad10008581cb9
18 janvier 2024
[Z] a été blessé en voulant remettre en place manuellement le crochet de la porte arrière de la benne d'un camion mais, qu'au cours de la descente de la benne, le crochet s'est rabattu sur le châssis du
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00125_20221118
18 novembre 2022
juillet 2019, le maire de la commune d'Aix-en-Provence a émis à l'encontre de la SMC BTP un titre de recettes le 30 juillet 2019 concernant " une autorisation de voirie n° 110 49/19 SMC BTP Echafaudage Benne
Chambre des Rétentions
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4 avril 2026
Nathanaël BENET (Substitut du procureur) Monsieur le prefet du Finistère INTIMÉ : Monsieur [T] [Q] né le 04 février 2003 à [Localité 1] - Algerie, de nationalité algérienne, ayant eu pour conseil
Pôle 1 - Chambre 12
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11 octobre 2024
d'appel de Paris, assisté d'Anaïs DECEBAL, greffier lors des débats et de la mise à disposition de la décision APPELANT Monsieur LE PREFET DE POLICE DE [Localité 3] représenté par Me Samuel BENAIS
Chambre sociale 4-4
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13 janvier 2026
Nathalie GAUTIER, Conseillère de la Chambre sociale 4-4, assisté(e) de Madame Dorothée MARCINEK, Greffière, dans l'affaire opposant, [11] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Anne-laure BÉNET
Chambre Etrangers/HSC
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14 janvier 2023
par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Valérie BENSI
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