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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be8
11 juin 2003
Nous, Président, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur(s) conseil(s), et après en avoir délibéré ; Le jeune enfant Y a été grièvement blessé le 27 juin 2001, alors qu'il se trouvait
6253c8fabd3db21cbdd86dee
12 mars 2004
SPORT-SECTION FOOTBALL, qui sollicitent l'infirmation du jugement, demandent que Xavier X... soit débouté de toutes ses demandes ; Qu'à cette fin et après avoir exposé que, le 5 mars 2000, Xavier X... a été blessé
10e Chambre
61630b6542de3d260b99317f
13 avril 2011
[G] a été blessé par balle à la jambe gauche et a reçu des coups de crosse à la tête. Sur les indications de la victime, [Y] [J] avait été interpellé et incarcéré le 04 mai 2005. Mais M.
14e Chambre
616337ed06e11dac7d76d10a
7 septembre 2011
Attendu qu'il ressort des pièces du dossier que la Caisse a, sans instruction préalable, reconnu par décision du 22 mai 2002 le caractère professionnel de l'accident survenu à [O] [Y] qui s'était blessé
616359e21416be03751aa55d
2 mars 2011
[K] [Z] [U] s'est blessé à l'arcade sourcilière. La fouille de son véhicule n'a amené la découverte d'aucun stupéfiant ni marchandises interdites. N'étant pas en état d'arrestation, M.
Pôle 6 - Chambre 12
6163e57f578519f70b5eb84e
20 mai 2010
Elle a indiqué avoir fait un faux mouvement en tirant un chariot supportant une pile de fromages et s'être blessée au genou droit ; Cette déclaration a été transmise avec réserves par son employeur
Pôle 2 - Chambre 1
6163e583578519f70b5eb867
30 mars 2010
. ****************** La Cour, Considérant que, gravement blessé à la suite d'un accident de la circulation, M.
6253c939bd3db21cbdd879f8
27 octobre 2005
DES PARTIES Le 2 avril 2001, vers 10 heures, Eric X..., salarié de la Société BOURGIN chargée d'effectuer l'installation électrique des locaux de la Société Y... à Roche La Molière, a été trouvé blessé
6253c984bd3db21cbdd888e5
18 octobre 2006
Au-delà, la Cour relève qu'il ressort des attestations produites rédigées par divers membres de l'entreprise qu'il est certain que Monsieur X..., gravement blessé lors de son accident de la circulation
6253ca94bd3db21cbdd8b711
10 avril 2008
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 20 novembre 1997, Monsieur André Y..., qui circulait à motocyclette à DARDILLY, était heurté et blessé par le véhicule conduit pas Monsieur Roger X...
6253caccbd3db21cbdd8c1b8
3 septembre 2008
date du 15 mai 2008 Vu l'assignation de la CPAM des Bouches-du-Rhône en date du 2 novembre 2007 Vu l'ordonnance de clôture en date du 21 mai 2008 *** Vanessa X..., née en 1983, a été blessée
6253cad5bd3db21cbdd8c3bb
30 septembre 2008
Mme Y... faisait valoir qu'elle avait été contrainte de quitter Madagascar à la suite de la tuerie du 22 avril 2001 au cours de laquelle cinq membres de sa famille ont été tués, et quatre grièvement blessés
6253cad5bd3db21cbdd8c3d8
20 mai 2008
Blessé à la tête, Monsieur X... a saisi le juge des référés du Tribunal de grande instance de PAU d'une action dirigée contre la SAUR et contre son assureur, la compagnie AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES
6253ca08bd3db21cbdd89df4
22 janvier 2008
documenté Le taux d'IPP imputable à l'agression du 30 juin 1995 est de 9 % (taux imputable aux complications neuro-psychiatriques de l'agression) En ce qui concerne l'aptitude du blessé
6253ca26bd3db21cbdd8a39f
26 octobre 2007
Thierry Y... à obtenir l'indemnisation de l'intégralité des conséquences dommageables de l'accident dont il a été victime le 15 octobre 1996 dans les locaux de la société GLAVA RÉUNION où il avait été blessé
6253cb4cbd3db21cbdd8d468
17 janvier 2011
qui dépendent de la communauté, qu'il a été victime d'un grave accident du travail dont les séquelles sont sans commune mesure avec celles de l'accident de la circulation lors duquel son épouse a été blessée
6253cbaabd3db21cbdd8df2a
25 mai 2011
Madame Y...et Monsieur X...ont tous les deux été blessés dans cet accident.
6253cd4fbd3db21cbdd92e6b
4 février 2016
pour la victime de pratiquer une activité spécifique sportive ou de loisir antérieure à la maladie ; Considérant que si l'expert a relevé un préjudice d'agrément relatif au football amical que le blessé
6253ccafbd3db21cbdd90f09
15 janvier 2014
Sylvestre X...a été blessé lors de l'effondrement d'une tribune au stade de Furiani.
6253ccb5bd3db21cbdd9105f
3 février 2014
Dans le cadre d'une procédure criminelle, Monsieur Mustapha X... était incarcéré, et la mère, grièvement blessée, n'était pas en capacité de prendre en charge les enfants.
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