Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétentions
6794815a0175ed452fca5950
24 janvier 2025
24 janvier 2025
d'un avocat commis d'office pour l'audience 24 Janvier 2025 à 14 H 00 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielle3ème Chambre
671b35782edfb0b58c05ecc3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[W] et Mme [C] se sont opposés aux demandes et ont demandé que les meubles garnissant les deux box soient déclarés abandonnés et détruits aux frais de M.
Source officielleRétentions
68032e331fa67923f78829f1
18 avril 2025
18 avril 2025
Public les informant que l'audience sera tenue le 18 Avril 2025 à 14 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box
Source officielleRétentions
68032e331fa67923f78829f5
18 avril 2025
18 avril 2025
Public les informant que l'audience sera tenue le 18 Avril 2025 à 09 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box
Source officielleRétentions
680c68b9230da8dfaf90c106
25 avril 2025
25 avril 2025
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box dédié de la salle de visio-conférence du centre de rétention administratif
Source officielleRétentions
6799c766d0369362bfa17a58
28 janvier 2025
28 janvier 2025
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié du centre de rétention administrative de [Localité 4], les portes
Source officielleRétentions
67f9f6ed190d73a10ce27d1e
11 avril 2025
11 avril 2025
Public les informant que l'audience sera tenue le 11 Avril 2025 à 09 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box
Source officielleRétentions
65ab737236bfc00008d68cec
25 août 2023
25 août 2023
Public les informant que l'audience sera tenue le 25 Août 2023 à 15 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
65ab738e36bfc00008d68cfa
31 août 2023
31 août 2023
Public les informant que l'audience sera tenue le 31 Août 2023 à 09 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
65ab739336bfc00008d68cfc
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Vu les conclusions de Me [Z] transmises par mail le 1er septembre 2023 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
653b5966502b828318c4e480
26 octobre 2023
26 octobre 2023
les informant que l'audience sera tenue le 26 Octobre 2023 à 10 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
66177da9e5d80f0008c2e7d8
10 avril 2024
10 avril 2024
Public les informant que l'audience sera tenue le 10 Avril 2024 à 10 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
66177da9e5d80f0008c2e7da
10 avril 2024
10 avril 2024
informant que l'audience sera tenue le 10 Avril 2024 à 10 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
6549e302bc1a528318e09704
4 novembre 2023
4 novembre 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
68f9b8300a84a5e5f0021685
22 octobre 2025
22 octobre 2025
les informant que l'audience sera tenue le 22 Octobre 2025 à 10 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02275_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
est desservie par les réseaux, consiste en une prairie ouverte d'une superficie de près de trois hectares, couverte d'herbages, plantée de haies et ne présentant aucune construction, à l'exception d'un box
Source officielle1re Chambre A
6162b2504abc2618d50e04fd
16 octobre 2012
16 octobre 2012
informatique et d'autre part, des contrats de location de ce matériel, l'association CRESS ayant opté pour un matériel 'BACKUP' avec 60 loyers mensuels de 80,132 euros et la SCP CUBIC pour un matériel 'RISC BOX
Source officielleCour d'Appel
Sté VAN DER HOEVEN GREEN HOUSE BUILDERS BVc/EARL AR STIVEL-FBO I - Exposé préalable
6253c8d8bd3db21cbdd866d0
28 novembre 2002
28 novembre 2002
La société "Van der Hoeven greenhousebuilders BV" ou autrement "VAN DER HOEVEN GREEN HOUSE BUILDERS BV" ayant son siège social à GRAVENZANDE (Pays Bas), Galgeweg 46, autre adresse à la procédure: P/O BOX
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887b5
23 mai 2006
23 mai 2006
Vu les conclusions de l'appelante : - qui invoque sa bonne foi, pensant pouvoir rattacher l'activité dénommée " call-box" à celle de soldeur en tout genre, - qui estime que la constatation de la
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c713
11 septembre 2008
11 septembre 2008
LA SOCIÉTÉ ELGUDDEN INVEST AB dont le siège est BOX 1197- S-131 27 NACKA STRAND-SUEDE représentés par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Charlotta GAUCI, avocat
Source officiellePage 44 sur 111