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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
66ab2507ba731fad7dd3538a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
DOMUSVI Copie exécutoire délivrée le : à : Me AMERY Yoisr Me Mickael COHEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 24 Mai 2024.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2507ba731fad7dd3538e
31 juillet 2024
31 juillet 2024
GDP VENDOME IMMOBILIER C/ [P] [T] épouse [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence DUBOSCQ Me Mickael COHEN Prononcée à la suite d'une assignation
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2508ba731fad7dd3539a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
CARO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mickael COHEN Me Florence DUBOSCQ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Mai 2024.
Source officielleChambre 1-2
6708bffa445a086e2bcedaa7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ETABLISSEMENTS [M] [C] ET SES FILS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Elie MUSACCHIA Me Françoise
Source officielleChambre 1-6
653b584f502b828318c4e1a0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
APPELANT Monsieur [N] [I] Immatriculé à la SS sous le n°[XXXXXXXXXXX01] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-3
653b5890502b828318c4e22c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9059abd0e067a21934b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Corinne DE ROMILLY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Maître [G] [B], demeurant [Adresse 17] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 3-2
6013657df87d1ab33c9e80a9
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Portalis DBVB-V-B7D-BDWEV [U] [F] SARL HOTEL DE L'HORLOGE C/ [R] [H] SELARL [R] [H] & ASSOCIES SAS BOCA SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN
Source officielle1ère Chambre A
5fdc556eb64f0e796bef9ede
4 décembre 2018
4 décembre 2018
représenté par Me Maud J... de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Thierry B..., avocat au barreau de TOULON, plaidant Madame Chantal Y...
Source officielle8e Chambre A
61625589bfc8340a0e74b83d
24 octobre 2013
24 octobre 2013
[Z] [T] [I] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 16
Source officielle1re Chambre B
6162b8ceefb73d2e55750e36
23 mai 2013
23 mai 2013
2013 HF N° 2013/327 Rôle N° 12/09182 [S] [V] [Y] [B] veuve [V] [P] [V] SCI DU COLLET C/ SCI FILAO SCI TATOU Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielle15e Chambre A
6162be9099b588421c5e38d1
22 février 2013
22 février 2013
77 Rôle N° 10/13964 SCI LES HAUTS DE L'ESTAQUE C/ [C] [R] [K] [Y] épouse [R] Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle15e Chambre A
61631215615c943a65e04334
24 février 2012
24 février 2012
15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 FEVRIER 2012 N° 2012/128 Rôle N° 11/00485 [L] [E] C/ SA MCS & ASSOCIES Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle15e Chambre A
61631215615c943a65e04335
24 février 2012
24 février 2012
15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 FEVRIER 2012 N° 2012/127 Rôle N° 11/00480 [X] [H] C/ SA MCS ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle1re Chambre A
61631c5548f63659ca90a5f4
20 septembre 2011
20 septembre 2011
N° 2011/ Rôle N° 07/03918 [R] [F] C/ [B] [G] SCI BIDOULOUTE Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle3e Chambre B
616340337dbf94c22343caac
26 mai 2011
26 mai 2011
07646 SA GMF ASSURANCES [A] [W] [M] [O] [N] épouse [M] C/ [T] [Z] [P] [X] [J] épouse [P] SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : SCP DE ST FERREOL SCP COHEN
Source officielle8e Chambre A
616361c8c983b818eb76d23e
31 mars 2011
31 mars 2011
N°2011/ 228 Rôle N° 08/14073 [S] [F] épouse [P] [E] [V] C/ BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielle11e Chambre A
6163920cc171f9a1fe14c659
28 janvier 2011
28 janvier 2011
AU FOND DU 28 JANVIER 2011 N° 2011/ Rôle N° 09/12491 [P] [V] [H] [U] C/ [K] [O] SARL AGENCE DES 3 PINS Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c836
12 novembre 2008
12 novembre 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Bruno ZANDOTTI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Vanna
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ca
16 octobre 2007
16 octobre 2007
L AVENTURES DE HAUTE PROVENCE, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié au siège sis, Les Roucassières-Chemin de la Thomassione-04100 MANOSQUE représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués
Source officiellePage 44 sur 279