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11 663 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca54

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

- prononcé publiquement le 22 OCTOBRE 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adc9

Appel

27 février 2008

27 février 2008

- prononcé publiquement le 27 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b35e

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b35f

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4f9

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

VELLY, Président de Chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lors des débats de Mademoiselle Valérie LATOUCHE, Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Daniel VELLY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c1

Appel

8 février 2011

8 février 2011

G : 08/ 06427 Mme Danielle Annick Jeannine Y... divorcée Z... C/ M. Serge Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a96

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Daniel Z..., a vendu à M. Jacques X... et Mme Evelyne Y..., épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94033

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Daniel X... né le [...] à Douai (59500) demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7db

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921df

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

APPELANTS : Madame Danielle Simone Claudine Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bd

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Daniel C... au mois de mars 2005 ; - que suivant déclaration de Daniel C... le 1er avril 2005, le cheval lui a été vendu 2000 ¿ par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874d6

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Daniel X... Mme Christiane LE Y... épouse X... Z.../ M. Jacques A... Mme Christine B... épouse A... Me François HERVOUET S.A. MAAF ASSURANCES M. Pascal C... M. Joùl D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52a

Appel

30 avril 2010

30 avril 2010

L TSM-AGENCE IMMOBILIERE KORINE OLIVIER Daniel A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9013e

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

APPELANTE Madame Danielle X... ... 97200 FORT DE FRANCE (MARTINIQUE) Représentée par la SCP COUROUX/ SILO-LAVITAL (TOQUE 38) avocats au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE LA CAISSE GENERALE DE SECURITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3c4

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Guyonne DANIELLOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac65

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

M Y... étant décédé, ses héritiers, Mme A..., veuve LE BAUD, M François Marie Y..., M Jean Pierre Y..., M Gilles Y..., Mme Dominique Y... épouse DANIELOU et Mme Nathalie Y... épouse LAURENT sont intervenus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91357

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

RG N : 14/ 00115 AFFAIRE : Christian X..., Danielle Y... épouse X... C/ Jean Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f55b

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/02283 Copies exécutoires délivrées à : Me Danielle

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c10503bf9fd47c90a1354c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Patricia HOARAU, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Danielle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5eb49cdc6046d477bc6d9

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 février 2026, en chambre du conseil, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de: Mme Danielle

Source officielle

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