DECO FLOR c/ S.A.S.

Vu les conclusions déposées et oralement soutenues à l'audience par Madame X... appelante ; Vu les conclusions déposées et oralement soutenues à l'audience par la SA Miroiterie Flérienne ; MOTIFS

QUESTIONS DECO SARL C/ S.C.P.

La société Archibald a déposé son rapport le 13 octobre 2025.

Pour ce faire, elle dépose une étude prévisionnelle sur trois ans qu'elle a établie, non visée par un expert-comptable, tablant sur des produits d'exploitations de 540 000 euros la première année, 594 

sommes suivantes : 5.028,00 euros au titre de la restitution du prix de vente du moteur défectueux en application de l'article 1644 du code civil ; 376,71 euros correspondant à l'opération de dépose

Le 25 juin 2018, Mme [F] [X] a déposé une demande de retraite personnelle en vue d'obtenir ses droits au 1er juillet 2018.

Suivant ses conclusions n° 2 déposées et soutenues oralement à l'audience par son avocat, la CPAM des Pyrénées Orientales demande à la cour : - d'infirmer dans son intégralité le jugement rendu le 21

Suivant ses conclusions n° 3 déposées et soutenues oralement à l'audience par son avocat, la CPAM des Pyrénées Orientales demande à la cour : - d'infirmer dans son intégralité le jugement rendu le 21

Suivant ses conclusions n° 4 déposées et soutenues oralement à l'audience par son avocat, la CPAM des Pyrénées Orientales demande à la cour : - d'infirmer dans son intégralité le jugement rendu le 21

Par requête déposée au greffe le 12 février 2018, la SARL [2] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Hérault d'une opposition à la contrainte du 29 janvier 2018 (N° RG 19/00621).

L'expert a déposé son rapport le 31 mai 2024.

Le 27 janvier 2016, l'indivision [J] a déposé divers biens mobiliers auprès de la Sarl Hôtel des Ventes [Localité 1] Riviera en vue de les soumettre à des enchères publiques.

Aux termes de ses dernières conclusions déposées le 24 février 2026, M.

[Z] étant chargé, au rez-de-chaussée, de récupérer les dalles déposées sur le sol puis de les jeter dans une benne installée dans la cour.

La SA Ellipse a déposé au greffe du tribunal de commerce de Nice une déclaration de cessation des paiements le 28 avril 2023.

Par conclusions écrites, déposées et développées oralement à l'audience auxquelles il convient de se reporter pour connaître les moyens développés à l'appui de ses prétentions, Mme [P] [J] demande à la

N° 15/08947 AFFAIRE : SARL TEXTILES DECORS Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. C/ SCI BUZA 65 ...

L'expert a déposé son rapport le 7 février 2014. En décembre 2014, la société Q...

Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure, des moyens et des prétentions des parties, il y a lieu de se reporter au jugement du conseil de prud'hommes et aux conclusions déposées.