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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
626b8055d1fb03057d9a4e0b
28 avril 2022
28 avril 2022
' " Depuis novembre 2015, j'étais en qualité de bénévole au sein du refuge S.P.A.C.A situé 3192 chemin du Riou 06140 VENCE.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00172_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Riou, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00481_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Riou, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01050_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Riou, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01274_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Riou, rapporteur, - et les conclusions de M. Diard, rapporteur public. Une note en délibéré, présentée par Mme et MM. A..., représentés par Me Hequet, a été enregistrée le 12 avril 2026.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00948_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
décrit le projet, le préfet de la Charente-Maritime relève l'importance des nuisances visuelles causées par le parc éolien pour les habitants des bourgs de Saint-Sauveur d'Aunis, du Gué d'Alléré et de Rioux
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f07da0bfd83326c70637b5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [F] [R] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie RIOU-JACQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6fc
12 octobre 2010
12 octobre 2010
ORAIN, avocat INTIMÉES : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE Service Contentieux 35 rue du Nid de Pie 49001 ANGERS CEDEX 01 représentée par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de Me Bernard RIOU
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd7
21 janvier 2014
21 janvier 2014
née le 14 Février 1973 à MORLAIX (29600) Chez la SCP RIOU PERREAU JAN ... 29101 QUIMPER CEDEX Représentée par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par la
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00053_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Riou, rapporteur, - et les observations de Me Joubin, substituant Me Tercero, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02121_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Procédure d'exécution : Par un courrier enregistré le 15 mai 2023, Mme A C, représentée par Me Riou, a demandé au président de la Cour, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02873_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ingénierie, F D A en qualité d'assureur de la société AJB Isolations, Générali A en qualité d'assureur de la société Langlois Sobrieti, la SMABTP en qualité d'assureur des sociétés Résine 2000, Degouy, Riou
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00815_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2021, Mme C, représentée par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayollet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19
Source officielleChambre civile 1-2
662b4408fe25450008314d4e
25 avril 2024
25 avril 2024
Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt deux Février deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
660cf2707c1ccb0008628fcd
2 avril 2024
2 avril 2024
- Arrêt rendu sur-le-champ, signé par Monsieur Philippe JAVELAS, Président et par Madame Françoise DUCAMIN, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale
68e74183ac880aa7ee21f22e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
la procédure inscrite sous le numéro N° RG 25/00289 du répertoire général, opposant : L'ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES
Source officielle4eme Chambre Section 1
63b91b02b63d827c909cad81
6 janvier 2023
6 janvier 2023
judiciaire de la SAS LM HABITAT UNEDIC Délégation AGS CGEA CONFIRMATION Grosses délivrées le 06/01/2023 à Me Myriam MALLO Me Sonia BRUNET-RICHOU
Source officielleChambre sociale 4-5
67932e4020da87ff5e0112a9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F22/00245 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marion CORDIER Me Gabriel RIMOUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0c8ec25a97f0381f4aa5
29 novembre 2013
29 novembre 2013
[G] qui savait que le fournisseur choisi par EDF-GDF était la société Ricoh depuis 2007, - qu'ils ont déclaré intervenir au motif que Canon mettait en place une opération commerciale visant à remplacer
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ec
22 mars 2007
22 mars 2007
BARCLAYS FINANCEMENTS IMMOBILIERS - "BARFIMMO" 183 avenue Daumesnil 75012 PARIS représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN - No du dossier 06000532 assistée de Maître RIMOUX (avocat de la SCP NAUDEIX & RIMOUX
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