CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
5fca622cc359d14a0a2bcdd6
24 septembre 2020
SIRET : 775 649 056 [Adresse 20] [Localité 22] Représentée par Me Julie GOURION, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 219821 Assistée de Me Guillaume CADIX de l'AARPI GALLICA
Pôle 4 - Chambre 5
5fd9a9f3d6727d9e2f2af2ae
11 décembre 2019
POULIGUEN-MANDRIN de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 Monsieur [Q] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour avocat constitué Me Guillaume CADIX de l'AARPI GALLICA
CHAMBRE 7 SECTION 1
5fda8e162b8c4b1dc77b1221
20 juin 2019
[E] et son fils [N], associés chacun à hauteur de 50 %, laquelle est propriétaire : d'un chalet du Galibier situé à [Localité 16], acquis le 23 décembre 2004 au prix de 172'224 euros ; M.
Chambre pôle social
69e9a8cecdc6046d47376f00
21 avril 2026
qualité d'emballeuse-empaqueteuse, a saisi la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Puy-de-Dôme d'une déclaration de maladie professionnelle se rapportant à une capsulite rétractile de l'épaule gauche
Chambre A - Commerciale
6a168328cdc6046d47117e9d
26 mai 2026
Au niveau de deux endroits partiellement rasés, je constate que les parties gauche et droite de l'ouverture dans le mur sont également recouvertes d'un enduit.
1ère CHAMBRE CIVILE
6a1fbfedcdc6046d47ea174c
2 juin 2026
examens, et notamment des résultats histologiques des biopsies, le Dr [J] avait posé le diagnostic d'un adénocarcinome de prostate de score Gleason 3+4 au niveau du love droit et 3+3 au niveau du lobe gauche
2e chambre sociale
6a0e9d74cdc6046d47661489
20 mai 2026
] a été placé en arrêt de travail du 14 au 16 novembre 2017 pour contusions multiples, du 21 au 27 novembre 2018 pour lombosciatique droite, du 24 au 29 mai 2019 pour acouphène intense de l'oreille gauche
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02549_20250709
9 juillet 2025
révision du plan local d'urbanisme ; - le dossier d'enquête publique était incomplet, en l'absence de l'avis de la DREAL, de l'avis de la CCI, de l'avis de la communauté de communes de Maurienne Galibier
Avis
CADA:20163255
6 octobre 2016
postopératoires, les résultats des examens biologiques anatomopathologiques, bactériologiques, et antibiogrammes ; 7) l'ensemble des radiographies et examens spécialisés : coronarographie, ventriculographie gauche
2ème Chambre B
69eafd30cdc6046d47575872
23 avril 2026
de Niamey II (pièce n°4), il relève qu'une mention 'volet n°3" figure sur le côté droit en haut de l'acte et que la mention de la rectification par 'Ord.n°1717 du 29/06/2017" est tronquée en haut à gauche
Chambre civile 1-3
69d8869ecdc6046d47b9f5c4
9 avril 2026
Le bilan lésionnel initial dressé à la suite de l'accident fait état de multiples fractures : tiers proximal des deux os de l'avant-bras gauche, fémur droit, deux os de la jambe droite, transverse L3,
Pôle 4 - Chambre 10
6a192733cdc6046d4753f693
28 mai 2026
Le 24 juillet 2004, elle a présenté un pneumothorax gauche lors de la repose d'un PAC, avec pose d'un drain pleural.
Pôle 4 - Chambre 1
6a1137f5cdc6046d47a65ac4
22 mai 2026
jusqu'à la façade de la maison, constituée d'un muret de soubassement surmonté d'une grille métallique, coupe le lot n°9, partie « A », et qu'un portail métallique à deux battants donnant sur la rue à gauche
TROISIEME CHAMBRE
68d62528f345149cf84d2bad
25 septembre 2025
[P] à l'occasion du traitement d'une hémarthrose de la cheville gauche et d'une plaie du doigt.
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00412_20240213
13 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 mai 2021 et 16 septembre 2023, la SARL Snidaro, représentée par Me Cadix de l'AARPI Gallica, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ;
69f0451bcdc6046d47cd01e9
27 avril 2026
euros la provision que la demanderesse devra consigner par virement sur le compte de la Régie du tribunal judiciaire de Bordeaux (Cf code BIC joint) mentionnant le numéro Portalis (figurant en haut à gauche
2ème Chambre
69f43badcdc6046d472dcf70
30 avril 2026
et certaine entre l'accident du 13 janvier 2014 et les lésions suivantes : * contusions des deux jambes responsables de plaies superficielles, * contusions des chevilles, * contusion de l'épaule gauche
Chambre 1-5
69f44a0dcdc6046d472f1641
confirment que la date d'achèvement des travaux est en 2010, présentant notamment une bâtisse côté nord, après la réalisation des travaux, avec la réfection de la toiture et la création d'une terrasse à gauche
5e chambre civile
6a1fbb4dcdc6046d47e959c7
présenté : - une perte de connaissance initiale avec conscience reprise à l'arrivée du SAMU, - un traumatisme crânien et facial, - un arrachement de l'oreille droite, - des douleurs au bras gauche
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe5bcdc6046d47e9bd70
[I] a été placé en arrêt de travail pour maladie en raison d'une bursite à l'épaule gauche. Le 1er octobre 2020, M.
Page 44 sur 45