CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 033 résultats pour « Pierre LÉTÉ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6268de1ab6a90a057d2a5aff

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Il a indiqué sur quelles pièces il s'est fondé et il apparaît que M. [J], co-gérant de la société jusqu'au 28 octobre 2014, avait eu par le passé ou a eu par la suite connaissance de ces pièces.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03668_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Enfin, s’il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

697370a6cdc6046d476a9af0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

S'estimant lésé par un retard de deux ans dans l'obtention de son diplôme, M.

Source officielle
CA

1ère chambre

65b365ea1d7564000872e083

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

FORMALITÉS À RESPECTER ET INFORMATIONS A NOUS DELIVRER Dans les plus brefs délais : 1- vous devez nous indiquer le nom et l'adresse du ou des lésés, de l'auteur du sinistre et de la personne civilement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616355d8bf1fa7f870d2a083

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

Elle soutient que la discrimination qu'elle allègue est établie au regard des pièces qu'elle verse aux débats qui attestent une évolution lente de sa carrière en terme de coefficient, son maintien dans

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00679_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

635387dd513cb5adff94362f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Considérant avoir été lésés en ce que la venderesse leur avait présenté comme intégré au bien vendu un réduit situé sur le palier, M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedcafbb2c32d969d352d0

Appel

2 août 2023

2 août 2023

Au regard du rapport du médecin consultant et des pièces versées aux débats, il convient de fixer le taux d'incapacité permanente partielle médical résultant de la rechute en date du 25 novembre 2019 de

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7700d808eb34e4557d2

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Tout usager, employeur ou assuré social qui s'estime lésé, peut donc présenter une demande de dommages-intérêts devant les juridictions du contentieux de la sécurité sociale, peu important que cette faute

Source officielle
CA

6e chambre

6034f39fb4acc121ae8bc1e3

Appel

22 juillet 2016

22 juillet 2016

Il ressort des pièces produites que la convention collective des journalistes applicable jusqu'en février 2011 prévoyait que les promotions étaient, soit pécuniaires, correspondant à la majoration de la

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162be8599b588421c5e37c7

Appel

15 février 2013

15 février 2013

* * * * * * * MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur la rescision pour lésion : L'article 1674 du Code civil énonce : 'Si le vendeur a été lésé de plus de sept douzièmes dans le prix de l'immeuble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8814d

Appel

9 février 2006

9 février 2006

doit se voir rembourser la somme de (3 601,72 x 15 770) : 25 653,79, soit 2 214,06 ç, avec intérêts au taux légal à compter de la date du jugement, la date de la demande n'étant pas justifiée par les pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8969f

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

Il appartient au salarié qui se prétend lésé par une mesure discriminatoire de soumettre au juge des éléments susceptibles de caractériser une atteinte au principe d'égalité de traitement et il incombe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccd5

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

Sous Sol: : caves 1ER étage : 7chambres + une petite dont deux avec baignoire sabots. 2ème étage : 7 chambres + une petite, dont deux avec baignoire sabots. 3ème étage : pièces mansardées" Considérant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d3c

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

importante et par la mise en oeuvre d'un projet de Convention Collective, de sorte que l'organisation des entretiens individuels annuels instaurés fin 1995 a été différée pour l'ensemble du personnel (pièces

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00056_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A... qui ne justifie pas d’un droit lésé quant à l’existence de l’ouvrage en litige ; - le jugement attaqué est régulier dès lors que la minute du jugement a été signée ; en outre, la circonstance

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21392_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6867653d9f40b42a26419ce6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

amenés à faire 30 minutes d'heures supplémentaires par jour chez le client [K]" (pièce 4-2).

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02816_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b5903502b828318c4e397

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

S'estimant lésé, M.

Source officielle

Page 44 sur 102

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC80 résultats

Journal officiel
Créations

LETELLIER, Benjamin, Pierre, José

SIREN 514624394Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

15/02/2026

Voir →

Créations

LETETU, Steven, Daniel, Jean-Pierre

SIREN 999397979Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

13/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LETELLIER, Franz, Guy, Pierre

SIREN 835337866Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

11/01/2026

Voir →

Créations

PETIT, Stéphanie, Laurence, Marie-Pierre, LETELLIER

SIREN 990360604Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

25/09/2025

Voir →

Radiations

LETESSIER, Pierre, Thierry, Maxime, LETESSIER

SIREN 982577702Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

31/05/2025

Voir →