[Z] [O] de ses demandes contre la société BTEI dont l'enseigne est EURL [V] et M.

Il percevait un traitement mensuel brut en dernier lieu de 10. 669,08 francs (1. 626,49 €) pour une durée de travail hebdomadaire de 9,00 heures.

[J] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.

société cotée en bourse et dépendant du groupe [1] dont elle est la maison mère, elle-même détenue par la société [5], exerçant l'activité de holding, a engagé Mme [M] [Q] dans le cadre d'un contrat à durée

société cotée en bourse et dépendant du groupe [1] dont elle est la maison mère, elle-même détenue par la société [4], exerçant l'activité de holding, a engagé Mme [T] [U] dans le cadre d'un contrat à durée

Cette convention a été conclue pour une durée de 22 ans à compter de sa signature, soit jusqu'au 31 juillet 2020.

DU 29 Janvier 2004 ------------------------- B.B/MF.B Marie-Hélène X... exerçant sous l'enseigne SODIVIGNE C/ Régis Y...

CONDAMNER la SAS Victoir'Invest sous l'enseigne La Petite Agence à régler à M.

[J] [D] et Mme [E] [N] a conclu un contrat d'enseigne avec la société ITM Restauration pour exploiter un restaurant en février 2007 sous l'enseigne «'Restaumarché'» puis en mars 2011 sous l'enseigne «'

janvier 2011 sous l'enseigne «'Poivre Rouge'», après un premier contrat sous enseigne «'Restau marché'» signé en 1999.

2010 sous l'enseigne « Poivre Rouge », après avoir conclu un contrat sous l'enseigne « Restaumarché » le 8 septembre 2003.

Vincent X... exploitant l'entreprise à l'enseigne ETABLISSEMENT X...

ARRÊT DU : 24 OCTOBRE 2013 gtr (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle : 12/05604 Madame [F] [M] c/ Etablissement PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT

Parmi les intimées, les sociétés JAPA, GRIFFON, SUITE SANS FIN exerçant sous l'enseigne GERARD DAREL, UNIVERSAL COMPAGNIE, ARTICLE exerçant sous l'enseigne STYLE C, IMD DIFFUSION exerçant sous l'enseigne

Il expose que le contrat de travail à durée déterminée est parfaitement légal, l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public lui ayant demandé d'effectuer quotidiennement deux circuits

Il expose que le contrat de travail à durée déterminée est parfaitement légal, l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public lui ayant demandé d'effectuer quotidiennement deux circuits

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 décembre 2024, la ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche conclut au rejet de la requête.

l'enseigne « Poivre Rouge'».

septembre 2017 sous l'enseigne «'Poivre Rouge'».

phare ou toutes autres enseignes du Groupe La Boucherie.