X... par la destruction des travaux effectués à ses frais dans l'immeuble, et 1.524,49 i au titre du préjudice résultant de la perte des documents personnels. Y...

Ces travaux ont été réalisés à leur domicile entre le 14 et le 18 décembre 2020. Les consorts [U]-[J] ont sollicité de M.

travaux effectués par M.

MOTIFS DE LA DECISION La société REY & FILS a installé en septembre 2006 à la demande de monsieur et madame B... alors propriétaire de la maison vendue à monsieur Yvon X..., des travaux d'assainissement

les dispositifs et effets de protection nécessaires à l'exécution des travaux dangereux ou insalubres sont fournis par l'employeur ainsi que les effets de protection nécessaires à l'exécution de certains

tout document utile à décrire les travaux effectués soit par la société CMN soit par ses sous-traitants, * chiffrer tous les travaux effectués indépendamment des dispositions contractuelles annulées

est du 23 août 2005 ; que donc tout désordre affectant la piscine de manière non contestée et non contestable et découlant directement des travaux effectués par la société ART JARDIN CREATION relève de

Société Hôtelière du Centre des travaux de réfection de diverses chambres, terminés en juillet 1987.

dans leur propriété, notamment en 1978,1979 et 1980, le Tribunal a justement considéré que les deux attestations fournies par ce dernier étaient trop imprécises pour le retenir ; qu'en effet, le trajet

En février 1991 [Z] [X] faisait constater que divers travaux effectués par la SCI FLORENCE propriétaire des lots 3 et 8 depuis avril 1989 bouleversaient les parties communes de l'immeuble et perturbaient

des ordures ménagères, - de les condamner encore au paiement d'une somme de 1 700 euros en réparation du préjudice subi du fait de l'impossibilité de relouer l'appartement à bref délai en l'état des travaux

procédure a été rendue le 3 Janvier 2006 ; DISCUSSION : Le Syndicat des Copropriétaires ne conteste avoir accepté les devis établis, particulièrement celui du 18 Février 2003 ; Il ne discute pas les travaux

Ils soutiennent que : - l'aggravation des désordres affectant le chemin d'accès à la propriété de la SCI " Le Moulin de ", qui sont imputables aux travaux d'adduction d'eau effectués en 2004, et le

[N] que celui-ci recevrait des bijoux et autres objets en échange des travaux effectués; qu'il lui a ainsi remis à titre d'acompte une montre de marque Rolex estimée entre 8000 et 9000 euros puis une seconde

Représentés par Maître Philippe CAETANO, avocat FAITS ET PROCÉDURE Par ordonnance du 08 août 2013 le juge des référés du tribunal de grande instance de Brive La Gaillarde a ordonné une expertise des travaux

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 3 avril 2017, avec effet différé jusqu'au 5 novembre 2018 Par contrat de travail à durée déterminée en date du 12 mars 2014, la société CTMN, Conseil Tuyauterie Maintenance

à l'exploitation, c'est à dire l'existence même de ce travail et sa consistance, qui doit aller au delà d'un simple coup de main occasionnel ou de travaux ménagers, mais aussi l'absence de rémunération

Ces travaux ont été effectués sous le contrôle de M. [C], maître d'oeuvre, et une expertise judiciaire a été ordonnée à la requête de la SARL Almeida par ordonnance de référé du 26 mars 2008.

[S] d'assumer le coût des travaux effectués dans les lieux, la validité de la clause les mettant à la charge du locataire étant contestée, ce à quoi celui-ci s'est opposé, dès le 7 mars 2009.

effectués correspondant au montant des pénalités de retard et des travaux effectués par d'autres entreprises - condamné in solidum la SAS [...] et son assureur [...] aux dépens qui comprendront les frais