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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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23 février 1999
Il est constant que Pierre X... a été blessé par un radiateur qui s'est renversé.
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24 avril 2014
personne de son représentant légal en exercice 14 rue Lavoisier-ZI du DUCOS-98800 NOUMEA Représentée par Me Frédéric DESCOMBES de la SELARL DESCOMBES & SALANS, avocat au barreau de NOUMEA LA SARL BLEU
Pôle 5 - Chambre 5
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16 janvier 2025
* Oiseau Bleu : débouté des sommes de : 10 099,48 euros HT pour les commissions.
3ème Chambre Commerciale
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23 janvier 2024
L'effet est accentué par la nature du bleu, peu utilisé dans la vie quotidienne.
4ème chambre commerciale
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17 octobre 2025
BLEU SUD S.A.S.
Pôle 4 - Chambre 10
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12 mai 2022
Il a été gravement blessé et souffre d'une paraplégie avec fractures étagées de T3 à T8.
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10 septembre 2013
jugement), que : l'accident dont s'agit a eu lieu alors que Romain Y...participait à une séance d'entraînement, organisée par l'association Ski Club Les Angles dont il était adhérent, sur une piste bleue
Pôle 5 - Chambre 1
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1 février 2022
Un fantastique rêve éveillé signé [U] [T] [I], qui vient de faire du bleu la couleur de l'automne-hiver 2017-2018. (...)
Chambre civile
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7 octobre 2025
[T] [S], ont été blessés.
Chambre Sociale
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19 janvier 2023
[S] [Y] avait des comportements inapropriés, qu'il lui pinçait les fesses, lui avait tiré sur le bras et qu'elle avait eu un bleu.
Pôle 4 - Chambre 11
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3 juillet 2025
[W] [X] s'est blessé en jouant avec un simulateur de bras de fer dans une salle de jeux exploitée par la société La Tête dans les nuages (la société LTDLN).
Pôle 2 - Chambre 3
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26 avril 2017
médicaux relatifs à l'accident, depuis les constatations des secours d'urgence jusqu'aux derniers bilans pratiqués (y compris bilans neuro-psychologiques), -. tous les éléments relatifs au mode de vie du blessé
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16 septembre 2004
Lors d'une visite faite au conducteur le lendemain à l'hôpital, il était légèrement blessé.
Pôle 5 - Chambre 11
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22 octobre 2010
comme l'a justement retenu le tribunal, qu'elle démontre son antériorité à la vente, l'expert ayant mis en évidence que les réparations défectueuses avaient été effectuées alors que la voiture était bleue
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7 février 2006
Monsieur Olivier Y..., vraisemblablement conducteur de la PASSAT, est décédé dans l'accident et son épouse s'est trouvée très grièvement blessée.
3ème chambre
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4 novembre 2025
classée par le plan de prévention des risques naturels prévisibles sur le bassin de la Marcaissonne Saune Seillonne sur la commune de Mons, en zone inconstructible du fait de son classement en zone bleu
1ère chambre - formation à 3
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2 juin 2022
dernier objectif, le PADD prévoit des actions tenant à la préservation et la restauration des corridors aquatiques et terrestres à toutes les échelles afin de constituer un réseau de trame verte et bleue
1ère chambre
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6 mai 2026
zone Azhtvb ; il ressort en effet de plusieurs sources documentaires et cartographiques que la parcelle concernée par le projet de construction n’est ni concernée par les zones humides ni par la trame bleue
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8 avril 2025
possibilité de construire ne s'appliqueront que pour leurs parcelles, ce qui constitue une rupture d'égalité et démontre une inefficacité écologique ; la carte du PADD portant sur la trame verte et bleue
5ème chambre
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5 juillet 2022
, la mixité et la sobriété " et l'orientation 7 " Valoriser l'armature agro-naturelle pour structurer le territoire " visent aussi à préserver les espaces naturels, les paysages, la trame verte et bleue
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