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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ad
19 mars 2008
19 mars 2008
FRANCE, APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour avoués associés et Me Laurent MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON ET : SA RAYMOND WEIL GENEVE, ayant son siège, Avenue Lance 36-38 - PO BOX
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3d2
7 juin 2011
7 juin 2011
monsieur X... a enlevé sa parabole de la rambarde de son balcon et l'a laissée sur ce dernier sans s'en servir, dans la mesure où celui-ci venait de s'abonner à Internet par l'intermédiaire de la "Neuf box
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93087
18 mars 2016
18 mars 2016
largeur de 3, 5 mètres, d'une longueur de 15, 5 mètres plus la parcelle d'accès au 14 rue Jean Jaurès à Villejuif, le total de la parcelle cédée étant d'environ 65 mètres carrés avec construction d'un box
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a1
19 juin 2013
19 juin 2013
- s'agissant de la deuxième portant sur le statut juridique des box "sous garages" situé au 2ème sous-sol de l'immeuble Girolata, qui mentionne : "la copropriété répond qu'ils n'ont aucune existence
Source officielleChambre 2 A
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
production du planning des rendez vous en clinique des années 2019 et 2020 ; cette situation s'est en outre améliorée suite à l'ouverture d'une nouvelle clinique pédagogique située rue [Adresse 4] avec 6 box
Source officielleChambre 2 A
63c256720bfda47c90075f26
12 janvier 2023
12 janvier 2023
production du planning des rendez vous en clinique des années 2019 et 2020 ; cette situation s'est en outre améliorée suite à l'ouverture d'une nouvelle clinique pédagogique située [Adresse 5] avec 6 box
Source officielleChambre Sociale
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18 avril 2024
18 avril 2024
de box dans votre véhicule.
Source officielleChambre 1-8
66177d9fe5d80f0008c2e68c
10 avril 2024
10 avril 2024
propos de la succession de leur père, -que la compagne de ce dernier comme une de ses soeurs attestent que son père n'a jamais donné d'autorisation pour l'installation d'une caravane et que les deux box
Source officielle12e chambre
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9 juillet 2019
9 juillet 2019
équipées d'un système d'alarme relié à une société de télésurveillance qui procède à une intervention de levée de doute en cas de déclenchement puis contacte directement la police si nécessaire, - les box
Source officielleCour d'Appel
éception du 2 mars 2009. Par lettre remise en main proprec/émargement le 11 mars 2009
6253cc11bd3db21cbdd8f087
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes de LAVAL, du 13 Juillet 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00198 ARRÊT DU 31 Janvier 2012 APPELANTE : SARL DPLE RN 14 Lieudit " La Forge Forêt " 76520 BOOS
Source officielleChambre commerciale
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
l'article 700 du code de procédure civile, ' condamné la société FF Manosque ménager à restituer à ses frais exclusifs, au siège social de la société Parfip France, les matériels VIS 001 - VISIOMOBILE BOX
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a0f7ef383a880008fd091b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
dans ses conclusions du 24 octobre 2022 ainsi libellée : 'à titre infiniment subsidiaire, si le Tribunal n'octroyait pas un droit d'usage et d'habitation à vie, à titre gratuit sur un appartement et un box
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7663d497adffda3fe1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
aux prestations des mois de décembre 2019 et janvier 2020 : - la facture FC0035, en date du 3 février 2020, pour un montant de 16 742,40 euros TTC, concernant 148 ventes (78 raccordements et 70 boxs
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6a1a72c7cdc6046d477469ba
29 mai 2026
29 mai 2026
Cependant, les pièces produites montrent que les enseignes de vêtements H&M, Zara, Asos, Chichi Castelnago, Boo, Maison Stella &Suzie, Boo commercialisent également de la lingerie et des maillots de bain
Source officielle12e chambre
603336914ae273a759bbc4c8
5 septembre 2017
5 septembre 2017
Le deuxième rapport d'expertise, diligentée quant à elle à la requête de la société UPS par le Cabinet [V], confirme la très probable tentative de vol, circonscrite à l'un des trois box stationnés à l'extérieur
Source officielle4eme Chambre Section 1
600ff4386d21bb1e6366fff0
15 janvier 2021
15 janvier 2021
[F] dans le but de réaliser ses installations (box SFR, boîtiers ADSL ...) ; - que le classement avait pour but de récompenser la satisfaction du client et le taux de détection des dysfonctionnements
Source officielleChambre Sociale
61637727f6919f4eda2c37f7
17 janvier 2011
17 janvier 2011
, - ordres intempestifs adressés au chef d'atelier de la société CARTONNAGES DU ROANNAIS ; - insinuations que certaines productions pourraient être confiées par vous à l'extérieur du groupe (Bag ni Box
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03393_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
dû prendre en compte un taux de 2 % des achats au titre des casses et pertes de bouteilles, de 1 % au titre de la perte lors de la verse, et de 1,5 % pour les pertes liées à l'emballage des " bag in box
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcee
9 août 2012
9 août 2012
Y...sollicite la fixation à vingt millions F CFP de ce chef de préjudice en faisant valoir qu'il était athlète de haut niveau, licencié de la ligue de boxe thaïlandaise depuis plusieurs années, qu'il avait
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a9
13 septembre 2006
13 septembre 2006
BONO, Président du Directoire, assisté de Maître A..., avocat au barreau de PARIS, PARTIE CIVILE Société OUTREMER TELECOM - ANCIENNEMENT DÉNOMMEE INFORMATIQUE TELEMATIQUE I & T Chez Maître NETTER-ADLER
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