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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
66c826115372bffe82563043
21 août 2024
21 août 2024
SGC TRAVAUX SPECIAUX agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 S.A.R.L. SIB M.
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab917
17 avril 2024
17 avril 2024
ROSE YOUSFI 19 S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
6811ae9f81f47e994feb25a9
29 avril 2025
29 avril 2025
du 5 décembre 2024, dans une instance enregistrée sous le n° 23/00591 DEMANDEUR A LA RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE : Monsieur [C] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Muriel RODES
Source officielle1ère chambre civile A
680875dbdfde5caae99bd15a
22 avril 2025
22 avril 2025
[E] [N] né le 19 Avril 1989 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1106 Et ayant pour avocat plaidant Me Julie
Source officielleChambre 4-2
5fca56af004a1c19011db324
20 novembre 2020
20 novembre 2020
barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Septembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Rose-Marie
Source officielleCour d'Appel
équence, débouté SONAUTO de ses demandes dirigéesc/LEMOINE PERIGNON
6253c848bd3db21cbdd84cb7
1 avril 1999
1 avril 1999
Albert MARON, conseiller chargé de la mise en état de la 12ème chambre civile B, après avoir entendu les parties en leurs explications à l'audience qui s'est tenue le 01/04/1999, assisté de Isabelle ROZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61635154a2ead9ed860b6f61
3 novembre 2010
3 novembre 2010
membres, que le règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008 n'étant pas encore entré en vigueur, c'est à la Convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles n° 80/934/CEE, dite convention de Rome
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c87
10 octobre 2005
10 octobre 2005
Mlle Y... a été victime d'un accident le 01/09/1997 à SUZE la ROUSSE dans la Drôme alors qu'elle conduisait un deux roues.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02780_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
des libertés fondamentales et l'article 23 du pacte international relatif aux droits civils et politiques du 19 décembre 1966 ; - elle méconnaît les stipulations des articles 8 et 8 A du Traité de Rome
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60347a9720760468939cf6af
1 décembre 2016
1 décembre 2016
[N] est demeurée dans les lieux et a réglé les loyers à sa soeur, Madame [O] [N] veuve [X], laquelle les a reversés aux agences immobilières en charge de la gestion de l'appartement, le cabinet ALBA ROME
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fec
1 mars 2016
1 mars 2016
ITM UDEA est applicable à la suite de l'article 5 du règlement (CE) no 593/ 2008 du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (¿ règlement Rome
Source officielleChambre 1-4
6312eea12e6a8e4f13ca604b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
application des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Mme, Rose-Marie
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca82b4781dc057dee7af3
11 mai 2022
11 mai 2022
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES ROSES Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me SERGENT - Me CHAMPION COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 11 MAI 2022
Source officielle2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b47
14 avril 2023
14 avril 2023
concernant le capteur d'assiette, que le capteur de la roue avant droite était débranché.
Source officielle20e chambre
64db1585e5e55ad9697a59ab
12 août 2023
12 août 2023
RG 23/06006 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBSU Du 12 AOUT 2023 ORDONNANCE LE DOUZE AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Rose
Source officielleChambre Sociale
671b35b12edfb0b58c05f07a
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MANUFACTURE ROUES ELASTOMERES [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Marie PRIOULT-PARRAULT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65af665ab6c6260008b52fb1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ATTENTION IL FAUT LE PERMIT (sic) POUR VOTRE VEHICULE CAR 4 PLACE (sic) ET CARTE GRISE 6CV; PREVOIR RAPIDEMENT REMPLACEMENT 2 PNEU (sic) ARRIERE 155/65R14 + DISQUE + PLAQUETTE AVANT + ROULEMENT DE ROUE
Source officielle11e Chambre A
6032190202947550971c360c
19 avril 2018
19 avril 2018
sur des camions 38 tonnes, qu'il est interdit de circuler sur route ouverte à la circulation, qu'ils sont déplacés avec un 4x4 jusqu'à leur emplacement extrêmement lentement grâce à leurs deux petites roues
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA01601_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D B a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler la décision du 2 mai 2018 par laquelle la sous-préfète de l'Hay-les-Roses
Source officielle3e Chambre A
6162be8899b588421c5e37e4
28 mars 2013
28 mars 2013
Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 45 sur 377