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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86160cdc6046d47199a43
21 avril 2026
[A] (qui a travaillé dans l'entreprise du 17 février 2020 au 29 avril 2020), en produisant le témoignage d'un neveu qui relate une conversation entre ce témoin et M.
Chambre Civile
6524ea1a01887783183996a3
5 octobre 2023
[K] témoignant avoir vu les travaux effectués chez M.
Ch.secu-fiva-cdas
63b91ac0b63d827c909cac53
6 janvier 2023
[N] [J] du 17 février 2019, éducateur spécialisé ayant travaillé dans le [11] de mai 2015 à septembre 2016, témoignant que l'allée centrale des douches était souvent glissante, cela était dû à des fuites
18e Chambre
6033f9b98025adaa09dfd0e1
17 février 2017
contrevenu aux règles élémentaires d'hygiène en vigueur dans la clinique, notamment aux procédures générales restauration, en s'étant abstenue, tel que constaté par sa responsable hiérarchique qui en témoigne
Conseil
CADA:20155800
7 janvier 2016
Est notamment couverte par cette exception l'identité des auteurs de dénonciations ou de témoignages dont la divulgation à autrui, notamment à la personne visée, pourrait, compte tenu de leurs termes et
Cour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65a
13 novembre 2008
de Madame B... qui a aidé Monsieur Y... dans ses méfaits ne peut être retenu, et que le témoignage de Monsieur C... doit être pris en considération.
6253cb30bd3db21cbdd8d0b7
14 mai 2009
Il conteste la validité des témoignages recueillis et notamment celui de la belle-mère de la conductrice.
6253cb37bd3db21cbdd8d1f9
26 juin 2009
L'absence d'éclairage relevé dans l'enquête de gendarmerie est corroborée par les témoignages de Monsieur Marcel G...
Chambre 4-1
5fd95ea09cd54c49499bd89e
14 février 2020
(témoignage de M.
Pôle 1 - Chambre 1
6163b5361669d540ac7bab52
19 mai 2009
place de son père jusqu'en septembre 2006, suffisent à constituer un commencement de preuve par écrit de la réalité de l'engagement souscrit par ce dernier lequel est en outre étayé par de nombreux témoignages
6253cbc1bd3db21cbdd8e2b2
21 juin 2011
Sur la mauvaise ambiance qu'il est reproché à monsieur Vincent Y... de créer dans l'entreprise le grief repose sur le témoignage de monsieur F...et de monsieur G...qui attestent de faits relevant plus
2EME PROTECTION SOCIALE
6528dee6aaebb88318fda389
12 octobre 2023
Aucun des témoignages produits par M. [P] ne prouve qu'il a chuté lors de sa descente de la nacelle, comme il le prétend. Au contraire, son chef d'équipe, M.
Première Présidence
65aa289ea34ad10008581b30
18 janvier 2024
Cette volonté s'évince pour Madame [Y] [S] née [P] des témoignages de deux de ses enfants, très proches d'elle, lesquels attestent de sa volonté de reposer, dans une urne, auprès de son enfant [D], autiste
Pôle 6 - Chambre 5
60364ce462ec6aae231b570d
17 novembre 2015
S'agissant de l'utilisation abusive du véhicule d'auto école elle ressort établie de l'attestation de madame [N] qui témoigne avoir vu à plusieurs reprises [O] [I] au poste de moniteur dans le véhicule
Sécurité sociale
6162c1c634defd4c4b3b459b
12 mars 2013
1966 et 1967, il avait occupé un emploi non rémunéré sur l'exploitation de [G] [E] et il a cité comme témoins [R] [E] et [W] [E], * [R] [E] et [W] [E] ont signé un document de rétractation de leur témoignages
Pôle 6 - Chambre 9
616343fa88dc29ccde27f1c6
15 septembre 2010
[I] [N], n'était plus salarié de la société à responsabilité Le Ruisseau et qu'en tout état de cause, l'existence d'un lien de subordination avec l'employeur ne suffit pas à considérer que les témoignages
616307ef5a67331bacec3bd0
13 septembre 2011
requérante est de 3.846,28 €, que la demande en rappel de salaire ne peut ainsi prospérer Attendu certes que la salariée a remplacé ses prédécesseurs dans l'ensemble de leurs fonctions ainsi qu'en témoigne
4eme Chambre Section 1
662c9503b787c4000862f75f
26 avril 2024
Il n'est pas non plus établi que cette publication ait été vue par nombre de salariés, les témoignages versés par M.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c65a
9 janvier 2025
Il n'est enfin produit aucun témoignage de la personne handicapée qui aurait été victime de ces propos.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
679336b0cc9763289b72510a
23 janvier 2025
S'il entend se prévaloir des témoignes de MM.
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