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25 080 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86160cdc6046d47199a43

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[A] (qui a travaillé dans l'entreprise du 17 février 2020 au 29 avril 2020), en produisant le témoignage d'un neveu qui relate une conversation entre ce témoin et M. 

Source officielle
CA

Chambre Civile

6524ea1a01887783183996a3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[K] témoignant avoir vu les travaux effectués chez M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63b91ac0b63d827c909cac53

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[N] [J] du 17 février 2019, éducateur spécialisé ayant travaillé dans le [11] de mai 2015 à septembre 2016, témoignant que l'allée centrale des douches était souvent glissante, cela était dû à des fuites

Source officielle
CA

18e Chambre

6033f9b98025adaa09dfd0e1

Appel

17 février 2017

17 février 2017

contrevenu aux règles élémentaires d'hygiène en vigueur dans la clinique, notamment aux procédures générales restauration, en s'étant abstenue, tel que constaté par sa responsable hiérarchique qui en témoigne

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20155800

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Est notamment couverte par cette exception l'identité des auteurs de dénonciations ou de témoignages dont la divulgation à autrui, notamment à la personne visée, pourrait, compte tenu de leurs termes et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c65a

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

de Madame B... qui a aidé Monsieur Y... dans ses méfaits ne peut être retenu, et que le témoignage de Monsieur C... doit être pris en considération.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0b7

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

Il conteste la validité des témoignages recueillis et notamment celui de la belle-mère de la conductrice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb37bd3db21cbdd8d1f9

Appel

26 juin 2009

26 juin 2009

L'absence d'éclairage relevé dans l'enquête de gendarmerie est corroborée par les témoignages de Monsieur Marcel G...

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd95ea09cd54c49499bd89e

Appel

14 février 2020

14 février 2020

(témoignage de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163b5361669d540ac7bab52

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

place de son père jusqu'en septembre 2006, suffisent à constituer un commencement de preuve par écrit de la réalité de l'engagement souscrit par ce dernier lequel est en outre étayé par de nombreux témoignages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc1bd3db21cbdd8e2b2

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Sur la mauvaise ambiance qu'il est reproché à monsieur Vincent Y... de créer dans l'entreprise le grief repose sur le témoignage de monsieur F...et de monsieur G...qui attestent de faits relevant plus

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6528dee6aaebb88318fda389

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Aucun des témoignages produits par M. [P] ne prouve qu'il a chuté lors de sa descente de la nacelle, comme il le prétend. Au contraire, son chef d'équipe, M.

Source officielle
CA

Première Présidence

65aa289ea34ad10008581b30

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Cette volonté s'évince pour Madame [Y] [S] née [P] des témoignages de deux de ses enfants, très proches d'elle, lesquels attestent de sa volonté de reposer, dans une urne, auprès de son enfant [D], autiste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60364ce462ec6aae231b570d

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

S'agissant de l'utilisation abusive du véhicule d'auto école elle ressort établie de l'attestation de madame [N] qui témoigne avoir vu à plusieurs reprises [O] [I] au poste de moniteur dans le véhicule

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162c1c634defd4c4b3b459b

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

1966 et 1967, il avait occupé un emploi non rémunéré sur l'exploitation de [G] [E] et il a cité comme témoins [R] [E] et [W] [E], * [R] [E] et [W] [E] ont signé un document de rétractation de leur témoignages

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616343fa88dc29ccde27f1c6

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

[I] [N], n'était plus salarié de la société à responsabilité Le Ruisseau et qu'en tout état de cause, l'existence d'un lien de subordination avec l'employeur ne suffit pas à considérer que les témoignages

Source officielle
CA

18e Chambre

616307ef5a67331bacec3bd0

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

requérante est de 3.846,28 €, que la demande en rappel de salaire ne peut ainsi prospérer Attendu certes que la salariée a remplacé ses prédécesseurs dans l'ensemble de leurs fonctions ainsi qu'en témoigne

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

662c9503b787c4000862f75f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Il n'est pas non plus établi que cette publication ait été vue par nombre de salariés, les témoignages versés par M.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7f7876e75543d1c65a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il n'est enfin produit aucun témoignage de la personne handicapée qui aurait été victime de ces propos.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

679336b0cc9763289b72510a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

S'il entend se prévaloir des témoignes de MM.

Source officielle

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