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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e209

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

lieu la demande pour faute ; Attendu que Monsieur X...réitère en cause d'appel ses griefs initiaux à l'appui de sa demande en divorce et fait valoir essentiellement que son épouse avait une relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a1

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

dommages et intérêts : Mme X... prétend que le fait d'être victime d'adultère constitue bien un préjudice réparable, que la blessure de la rupture a été d'autant plus vivement ressentie que la relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92903

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

APPELANTES ET INTIMEES Madame Line X... ... 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 108) substitué par Maître AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE EURL KAPITALYS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe5b

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

APPELANTE LA SOCIETE CARIB CENTER Moudong Centre 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Thierry AMOURET (TOQUE 95) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Elodie Y... ... 97123 BAILLIF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90649

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

INTIMÉE SOCIETE LA CABOTRA 34 ZI de Jaula 97129 LAMENTIN Représentée par Maître Thierry AMOURET (Toque 95), avocat au barreau de la Guadeloupe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90652

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

Maître Marie-Agnès X..., ès qualité de liquidateur de la SARL LANCRY LOGISTIQUE GUADELOUPE ... ... 97190 LE GOSIER Représenté par la SCP MORTON & ASSOCIES (Toque 104) substituée par Maître AMOURET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b2

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

X... dès avant l'ordonnance de non-conciliation, vivait, non comme prétendu au domicile de ses parents, mais au domicile de Mme Z...avec qui il entretenait une relation amoureuse depuis plusieurs années

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e97

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

cocus, ", - de Mme C...Jeanine, son épouse, qui indique qu'un jour Monsieur Henri Y...lui aurait téléphoné sous la contrainte de son épouse car celle-ci les " soupçonnait d'entretenir des relations amoureuses

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00586_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

D que ce dernier " a rendu compte de sa relation amoureuse et clandestine alléguée en des termes particulièrement sommaires et dépourvus de dimension individuelle, notamment quant aux circonstances initiales

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00300_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

de cette dernière des attestations d’hébergement, des 10 et 21 juillet 2023, au demeurant postérieures à la décision attaquée, lesquelles ne font pas état d’une vie commune ni même d’une relation amoureuse

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01247_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Par ailleurs, si Mme A B fait état de sa relation amoureuse avec un ressortissant français, celle-ci n'apparaît pas suffisamment stable et durable, la requérante s'étant présentée comme " célibataire "

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01933_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A..., déclinait ses invitations en lui expliquant qu’elle ne souhaitait pas mélanger le travail avec sa vie amoureuse, et tentait en vain de mettre poliment un terme à la conversation ou de changer de

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00051_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

B a eu une relation amoureuse avec une autre femme sur le territoire français et qu'un enfant est né de cette relation le 8 juillet 2019 et il n'est pas contesté que la mère de cet enfant a déclaré M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02632_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Cependant, si l'intéressé se prévaut d'une relation amoureuse avec une ressortissante française, Mme B, depuis le 22 décembre 2022, l'attestation produite n'est pas de nature à établir la réalité et l'ancienneté

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT03746_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

D a fait état de sa relation amoureuse avec Mme B et a déclaré être le père de l'enfant F A D, né d'une autre mère, le 23 avril 2017.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT04021_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Si les appelants font état d'une relation amoureuse qui aurait débuté en septembre 2019, date à laquelle Mme D s'est séparée de son conjoint, il résulte des pièces produites, notamment d'un message de

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02281_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Toutefois ces déclarations sont contradictoires avec celles de son épouse qui a indiqué dans une attestation en date du 3 novembre 2022 que leur relation amoureuse avait débuté fin 2018.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04115_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Enfin, il n'établit pas davantage avoir des attaches familiales et affectives en France et ne justifie en particulier pas qu'il entretiendrait une relation amoureuse ancienne de près de trois années avec

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04524_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

A est propriétaire d'une résidence secondaire située sur les parcelles cadastrées AN n° 249, 263, 264 et 265 sur le territoire de la commune de Sainte-Marie-de-Ré, au lieu-dit " le Peux des Amourettes

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00189_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

C a fait valoir qu'originaire de Mostaganem, il a entretenu une relation amoureuse avec un autre homme à compter de 2014, que cette relation a été découverte par sa famille, qu'en raison des menaces de

Source officielle

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