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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f13
16 janvier 2015
16 janvier 2015
LA COUR EXPOSÉ DU LITIGE Marie Margarette Y... est propriétaire d'un terrain constitué par la parcelle cadastrée BN4 sise à SAINT-ANDRÉ, lieu-dit " Bras des Chevrettes ".
Source officielle1ère Chambre
63c10573bf9fd47c90a1370c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2019 ne correspondent aucunement à ceux ayant fait l'objet de l'injonction du tribunal d'instance, dès lors que lesdites travaux concernent seulement la "fourniture de lambris lazuré, fourniture demi-chevrons
Source officielleChambre 1-2
64a7af1e3bcaf505db69629c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
expliquent que les services municipaux ont constaté, le 17 août 2020, d'importantes fissurations d'une partie du mur de soutènement situé en limite de propriété et une instabilité d'une partie des chevrons
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62f49bb35d4cce05d41417a5
10 août 2022
10 août 2022
* toiture légère en tôles ondulées et plaques transparentes soutenues par des chevrons en bois résineux, pouvant générer une flexion au-delà des valeurs admissibles en cas de sollicitation extrême et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab88d
17 avril 2024
17 avril 2024
APPELANT : Monsieur [J] [B] né le 04 avril 1967 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul CASENAVE, avocat au barreau de PARIS substituant Me Samuel CHEVRET
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a05
14 janvier 2025
14 janvier 2025
précisant notamment les dimensions de la véranda, la pente de l'extrados du toit, les caractéristiques d'isolation phonique du toit, les caractéristiques de la structure de la véranda, du chéneau, des chevrons
Source officielle1ère chambre
680b1a552364a383b77474c0
24 avril 2025
24 avril 2025
plusieurs endroits de la maison, tous les éléments de charpente fortement attaqués, - aucune marque de coups de poinçons réalisés précédemment, - des risques d'effondrement du faux plafond avec des chevrons
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033b339791ae766df96596b
21 avril 2017
21 avril 2017
limitative de responsabilité, qu'elle n'a pas commis de faute lourde puisqu'en effet, le système de surveillance n'était pas défaillant mais a été neutralisé, avant l'intrusion, par des malfaiteurs chevronnés
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603489b9c3888a7702096855
22 novembre 2016
22 novembre 2016
ou des actifs'; Considérant que l'article 2 stipulait, en substance, une promesse de cession par les groupes B et C au groupe A de leurs actions des [T] et de leurs parts sociales des SCI Trois Chevrons
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035ee4533877b542169482f
28 janvier 2016
28 janvier 2016
d'indemnisation formulée à son endroit ; Considérant que Mme [R] a, ce faisant, nécessairement renoncé à contester le montant de cette indemnisation acceptée sans réserve ; qu'en sa qualité de praticien chevronné
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035ee4533877b5421694832
28 janvier 2016
28 janvier 2016
endroit ; Considérant que la SCP Millon-Plateau a, ce faisant, nécessairement renoncé à contester le montant de cette indemnisation acceptée sans réserve ; qu'eu égard à la qualité de praticien chevronné
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035ee4533877b5421694833
28 janvier 2016
28 janvier 2016
endroit ; Considérant que la SCP [T] [G]-[S] [O] a, ce faisant, nécessairement renoncé à contester le montant de cette indemnisation acceptée sans réserve ; qu'eu égard à la qualité de praticien chevronné
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035ee4533877b5421694834
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Considérant que la SCP [V] [S], [R] [W] et [L] [S] a, ce faisant, nécessairement renoncé à contester le montant de cette indemnisation acceptée sans réserve; qu'eu égard à la qualité de praticien chevronné
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e30
19 décembre 2001
19 décembre 2001
rejoindre seuls la trace principale sans exercer sur eux d'assistance directe, les exposait aux risques de la montagne, que ces adolescents de 16 et 17 ans ne pouvaient maîtriser seuls comme un alpiniste chevronné
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df29
25 mai 2011
25 mai 2011
L'empiétement sur son sous-sol étant irrégulier et les chevrons soutenant la dalle présentant un risque d'effondrement, ce qui l'a contrainte à déplacer sa cuisine et à modifier sa maison, elle conclut
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a621
11 avril 2023
11 avril 2023
: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL
Source officielleChambre Commerciale
6a210896cdc6046d4708d0da
3 juin 2026
3 juin 2026
Mme Valérie SOUILLAT, greffier lors du prononcé ENTRE : Société SCI LES BRICOLEURS SCI inscrite au RCS de Cusset sous le numéro 493 231 617 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laura CHEVIET
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033f75f494417a7ce76b523
23 février 2017
23 février 2017
l'affaire a été débattue le 10 janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Mme Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032420fc7400a7812263c7a
15 mars 2018
15 mars 2018
été débattue le 06 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd4cbfe26bbbb4d46ad2d7
20 septembre 2018
20 septembre 2018
débattue le 21 juin 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport Mme Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Mme Isabelle CHESNOT
Source officiellePage 46 sur 75
SCI CHEVROTON/CHAILLET
25/08/2026
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CHEVROT, Virginie, Sandra
06/08/2026
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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHEVROT-VARGAS ET FILS
21/07/2026
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DAMIEN CHEVROTON
16/07/2026
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MDB HUMBERT CHEVROTON
12/06/2026
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