CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f1
1 avril 2008
MOTIFS : Attendu que le Professeur D... a examiné Monsieur X... assisté du Docteur F..., en présence du Docteur Y... assisté du Docteur G... commis par AXA ; qu'il a sollicité l'avis sapiteur du Docteur
1ère Chambre
63ecb217c0a6c305dea9fd54
16 janvier 2023
N'étant pas convaincue par ses explications et propositions, Madame [Y] a consulté deux autres chirurgiens-dentistes, le Docteur [U] [E] et le Docteur [T] [D], qui ont préconisé des traitements différents
Chambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5e8
3 avril 2025
Il n'est pas certain que, dans son esprit, le docteur [J], le docteur [Y], le docteur [T], le docteur [N], la SAS Clinique [8] et l'association Hôpital [9] fussent considérés comme tels.
6162c5171e6e0556734908bb
20 novembre 2012
Elle en rapporte la preuve par le rapport du docteur [H] en date du 10 juin 2008 qu'elle produit aux débats et qui conteste totalement les conclusions du rapport d'expertise des docteurs [T] et [R] radiologue
1ère Chambre civile
62e0d537e8fd1e05797fa1ad
26 juillet 2022
[B] du 17 octobre 2007 ; Le docteur [F] explique en conséquence que sa responsabilité ne peut pas être engagée ; SUR CE Pour engager la responsabilité du docteur [F], il doit être rapporté la
6253c898bd3db21cbdd85b60
29 novembre 2001
Cette créance correspond au solde débiteur du compte du docteur Y... constitué des redevances dues par celui-ci.
6253ca90bd3db21cbdd8b627
Cette créance correspond au solde débiteur du compte du docteur M... constitué des redevances dues par celui-ci.
1ère CHAMBRE CIVILE
6451fadd48616ed0f8cd4f14
2 mai 2023
Sur la responsabilité du docteur [C] [Z] dans la contamination de Mme [G] [M] Il est constant que Mme [M] a subi 51 séances de sclérothérapie pratiquées par le docteur [C] [Z] entre le 20 mai 1978 et
Sociale E salle 4
5fd921aec0f0debef27deee9
29 mai 2020
Vous avez d'ailleurs réitéré vos accusations lors de votre entretien du samedi 8 novembre 2014 avec les Docteurs [A] [R]. et [L], 2 )Accusation de dissimulation par le Docteur [Y], auprès des Docteurs
6253cb43bd3db21cbdd8d32b
23 mars 2006
Le 30 juin 2000, Franck X... souffrant toujours de très vives douleurs, le Docteur Daniel Z..., chirurgien substituant le Docteur Jean-Luc Y... parti en congés, procédait à une seconde opération consistant
3e chambre
5fd940f81c0e822756a68b8f
19 mars 2020
Lors de l'expertise réalisée par le docteur [X], la Matmut était assistée du docteur [B] et M [E] du docteur [P] et de son mandataire, M [Y].
6253cd20bd3db21cbdd92570
24 juin 2015
Une ordonnance de référé du 13 juillet 1995 a désigné deux experts, le docteur D..., médecin psychiatre, et le Docteur E..., médecin généraliste, qui ont déposé : - le premier, un rapport du 25 novembre
1ere Chambre
63d0d5b381a7b805de12b594
24 janvier 2023
Le docteur [P] a poursuivi ses soins sur Mme [A] jusqu'au mois de septembre 2010, date à laquelle le docteur [G] [H] a pris sa suite.
6253ca8ebd3db21cbdd8b599
15 mai 2008
Vu les actes d'appel et assignation qu'elle a fait délivrer à Monsieur Fabrice X..., au docteur Mario Y..., à la clinique Saint Augustin, au docteur Jean- Louis Z..., à la MSA 33, au docteur Patrick D.
Chambre 2 A
635387e7513cb5adff943657
21 octobre 2022
et du docteur [D], dont les manquements respectifs ont concouru au préjudice.
6253c950bd3db21cbdd87ec4
15 février 2006
Thierry Z..., chirurgien orthopédiste, qui indiquera au médecin traitant la nécessité d'une arthroscopie pour décompression sous-acromiale ; L'intervention réalisée par le docteur Z... le 8 novembre
6253ca10bd3db21cbdd89f11
22 janvier 2008
Pantaleo X... à payer au docteur Sylvie C... la somme de 850 euros.
4ème Chambre Section 3
6707704781e733ee269830fb
25 avril 2024
[M] soutient notamment que le rapport du Docteur [L] n'est pas contradictoire et porte atteinte au secret médical.
6253c857bd3db21cbdd84f97
31 mars 2000
Amiable de la CARMF ; - condamné le Docteur X... à payer à cette dernière la somme de 89.478,20 francs ; - débouté la Caisse de ses autres demandes.
6253c9e3bd3db21cbdd89773
5 décembre 2006
Le docteur X..., puisqu'il reste seul en litige du fait de la mise hors de cause du docteur Y..., prétend que même s'il a commis une faute, il ne peut être condamné à la réparer puisque M.
Page 46 sur 1164
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.