CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

23 274 résultats pour « Dockx »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f1

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

MOTIFS : Attendu que le Professeur D... a examiné Monsieur X... assisté du Docteur F..., en présence du Docteur Y... assisté du Docteur G... commis par AXA ; qu'il a sollicité l'avis sapiteur du Docteur

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ecb217c0a6c305dea9fd54

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

N'étant pas convaincue par ses explications et propositions, Madame [Y] a consulté deux autres chirurgiens-dentistes, le Docteur [U] [E] et le Docteur [T] [D], qui ont préconisé des traitements différents

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il n'est pas certain que, dans son esprit, le docteur [J], le docteur [Y], le docteur [T], le docteur [N], la SAS Clinique [8] et l'association Hôpital [9] fussent considérés comme tels.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c5171e6e0556734908bb

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Elle en rapporte la preuve par le rapport du docteur [H] en date du 10 juin 2008 qu'elle produit aux débats et qui conteste totalement les conclusions du rapport d'expertise des docteurs [T] et [R] radiologue

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e0d537e8fd1e05797fa1ad

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

[B] du 17 octobre 2007 ; Le docteur [F] explique en conséquence que sa responsabilité ne peut pas être engagée ; SUR CE Pour engager la responsabilité du docteur [F], il doit être rapporté la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b60

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Cette créance correspond au solde débiteur du compte du docteur Y... constitué des redevances dues par celui-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b627

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Cette créance correspond au solde débiteur du compte du docteur M... constitué des redevances dues par celui-ci.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fadd48616ed0f8cd4f14

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Sur la responsabilité du docteur [C] [Z] dans la contamination de Mme [G] [M] Il est constant que Mme [M] a subi 51 séances de sclérothérapie pratiquées par le docteur [C] [Z] entre le 20 mai 1978 et

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

5fd921aec0f0debef27deee9

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

Vous avez d'ailleurs réitéré vos accusations lors de votre entretien du samedi 8 novembre 2014 avec les Docteurs [A] [R]. et [L], 2 )Accusation de dissimulation par le Docteur [Y], auprès des Docteurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32b

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Le 30 juin 2000, Franck X... souffrant toujours de très vives douleurs, le Docteur Daniel Z..., chirurgien substituant le Docteur Jean-Luc Y... parti en congés, procédait à une seconde opération consistant

Source officielle
CA

3e chambre

5fd940f81c0e822756a68b8f

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

Lors de l'expertise réalisée par le docteur [X], la Matmut était assistée du docteur [B] et M [E] du docteur [P] et de son mandataire, M [Y].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92570

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Une ordonnance de référé du 13 juillet 1995 a désigné deux experts, le docteur D..., médecin psychiatre, et le Docteur E..., médecin généraliste, qui ont déposé : - le premier, un rapport du 25 novembre

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b381a7b805de12b594

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Le docteur [P] a poursuivi ses soins sur Mme [A] jusqu'au mois de septembre 2010, date à laquelle le docteur [G] [H] a pris sa suite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b599

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Vu les actes d'appel et assignation qu'elle a fait délivrer à Monsieur Fabrice X..., au docteur Mario Y..., à la clinique Saint Augustin, au docteur Jean- Louis Z..., à la MSA 33, au docteur Patrick D.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635387e7513cb5adff943657

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

et du docteur [D], dont les manquements respectifs ont concouru au préjudice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec4

Appel

15 février 2006

15 février 2006

Thierry Z..., chirurgien orthopédiste, qui indiquera au médecin traitant la nécessité d'une arthroscopie pour décompression sous-acromiale ; L'intervention réalisée par le docteur Z... le 8 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f11

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Pantaleo X... à payer au docteur Sylvie C... la somme de 850 euros.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6707704781e733ee269830fb

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[M] soutient notamment que le rapport du Docteur [L] n'est pas contradictoire et porte atteinte au secret médical.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84f97

Appel

31 mars 2000

31 mars 2000

Amiable de la CARMF ; - condamné le Docteur X... à payer à cette dernière la somme de 89.478,20 francs ; - débouté la Caisse de ses autres demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89773

Appel

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Le docteur X..., puisqu'il reste seul en litige du fait de la mise hors de cause du docteur Y..., prétend que même s'il a commis une faute, il ne peut être condamné à la réparer puisque M.

Source officielle

Page 46 sur 1164

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.