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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91802
18 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
6253ccdcbd3db21cbdd9186d
25 juin 2014
6253ccfabd3db21cbdd91e50
14 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
6253cd14bd3db21cbdd92391
6 mai 2015
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd14bd3db21cbdd92393
barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
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BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cbf6bd3db21cbdd8ebce
4 janvier 2012
renvoient à l'étancheur la responsabilité des désordres apparus dans le bureau et à celle du maître de l'ouvrage ceux afférents à la chambre Trois du fait qu'il a fait intervenir directement l'entreprise LUCIANI
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6 juin 2012
D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SARL SOLEMAR Prise en la personne de son représentant légal Lotissement A Marinella Lieu Pineto 20290 LUCCIANA
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03206_20221216
16 décembre 2022
C... et la SAS Plage Rossa, représentés par Me Luciani, demandent à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2001336 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) subsidiairement, de minorer le montant
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14 mai 2008
la clientèle de Mme X... se trouve alors effectivement à Bastia ville et dans le Cap corse, l'intéressée a cependant passé un certain nombre d'ordres en dehors de ce périmètre, avec des clients à Lucciana
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------ Décision déférée à la Cour du : 20 septembre 2007 Conseil de Prud'hommes de BASTIA 07 / 44 ------------------ CD CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Madame Anne Marie X... ... 20290 LUCCIANA
6253cd21bd3db21cbdd92584
24 juin 2015
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd2cbd3db21cbdd927dc
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
6253cd39bd3db21cbdd92a80
18 novembre 2015
INTIMEE : SARL ALIMENTAIRE CORSE DISTRIBUTION (AL-CO-DIS) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège Lieudit Valicella - Villa POLI 20230 SANTA LUCIA
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13 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
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2 novembre 2016
Giuseppe Y...et Mme Nada X... se sont mariés le 15 février 1997 à Lucciana (Haute-Corse), sans contrat de mariage préalable.
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14 décembre 2016
de BASTIA 21400142 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANT : Monsieur El Hassane X... ... ... 20290 LUCCIANA
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00154_20230515
15 mai 2023
D, adjoint technique territorial employé par le SYVADEC, exerce les fonctions d'agent de recyclerie sur le site de Lucciana. Il a été victime, le 11 mai 2019, d'un accident imputable au service.
Pôle 6 - Chambre 8
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3 juillet 2025
UNION SPORTIVE DE [Localité 5] LUSITANOS FOOTBALL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J044 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Pôle 5 - Chambre 3
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23 octobre 2013
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO
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