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2 369 résultats pour « Pallot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

6780bad3f25437b69df75a90

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

John Deere Type SB 530 N° 73 B », * une charrue, * deux cuves en plastique, * un girobroyeur Comer 0.201.000.00.602, * un cultivateur Ferrand 99.45975 M 2050, * un compresseur de taille, * des palettes

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362f41d7564000872df24

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de poids brut manquant ; ce poids estimé à 1245 ou 1287,93 kg selon les experts a été établi en l'absence des listes de colisage, que les intimées ne produisent pas malgré sommation, alors que les palettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87287

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Sur 16 palettes, 12 ont t d rob es et deux furent retrouv es par les services de police dans la journ e.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a210dc9cdc6046d47099e48

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

émise par la société Macro Logistics, divisée en deux titres : le titre 000555, portant sur cinq grands récipients pour vrac d'un poids brut de 5 280 kilogrammes, et le titre 000556, portant sur neuf palettes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

616361c7c983b818eb76d239

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

à son propre programme et de boucler en phase définitive le logiciel de commande de l'installation, ni ne lui a permis d'installer le retourneur de clayettes et la récupération des déchets en bennes Palox

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e687cdc6046d470caa8a

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Je suis généralement cariste mais la période où j'ai contracté la tendinite (1 mois), j'étais ensacheur, je vais donc remplir ce document selon mon poste d'ensacheur. 2- Ensachage, palettisation et

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670a1185f178dc2492b0fc9a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Il soutient que les manipulations se font entièrement à la main, sans aide mécanique, et que les caissons sont posés sur une table constituée d'une palette reposant sur des roulettes et, à l'évidence,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

652f7916b053208318995b1d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 428 819 106, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Laure PACLOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ffa203029105dbedc2e6

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[J] [G], employé en qualité de cariste au sein de la société [6], a été victime d'un accident le 12 avril 2017 dans les circonstances suivantes « la victime devait stocker deux palettes dont la 1ère en

Source officielle
CA

Chambre sociale

669a01a9bf9da27f384b0e3e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

motifs de ce licenciement sont les suivants : En date du 8 novembre 2020, Monsieur [R], employeur, vous a trouvé en train de charger votre voiture avec des denrées alimentaires et matériel (sucre roux, palette

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76d0d808eb34e455798

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cet acte s'est produit le 12 mars 2019, quelques semaines après que vous ayez fait l'objet d'un avertissement ( le 22 janvier 2019) pour avoir pris des palettes de l'atelier sous traitance pour les apporter

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6789f22ae53fca3659f67248

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

médicales du même jour confirment la survenance du fait accidentel puisque la victime a été transportée aux urgences ; que la victime a décrit les circonstances de l'accident : elle allait récupérer une palette

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CA

Chambre sociale 4-6

6780b79f34dc79f9f0614f48

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[C] a émis la possibilité de réaliser un accident » Mme [S] ; « au fil de la discussion, le projet se concrétise et l'idée est celle-ci : simuler un accident avec un Fenwick transportant une palette et

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CA

Chambre Sociale

68130506e66d7f6b7b71ed7b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

travail et dont le lien avec le contrat de travail n'est pas établi, ne laissent pas supposer l'existence d'un harcèlement moral; - en 2016 : le directeur du site a téléphoné à l'entreprise [R] Palettes

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CA

Sociale D salle 1

68199b3245063c42e3253826

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

du travail, étant affecté aux livraisons et au déchargement dans un centre commercial, le site était dépourvu d'outils adaptés au déchargement ; - que le jour en question, il a dû transporter une palette

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CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société DELVERT produit également des tableaux sur le nombre de commandes constituées de palettes complètes et en picking pour Auchan et de palettes déplacées en moyenne par jour qui indiquent que la

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033c9f2be296a7c37489ba2

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

Sur la demande reconventionnelle La société La Flèche a elle-même fait constater par voie d'huissier que, le 4 mars 2013, les locaux de la chambre froide étaient vides, que des palettes de poires étaient

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CA

2ème Chambre

5fd9378cee6bc11c51a15412

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

A cet égard, par constat d'huissier du 13 juillet 2018, il a été relevé la présence de quatre palettes de sacs d'aliments pour chevaux, une cloche à foin, la présence de 11 chevaux sur la pâture [Adresse

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

60367db2fbb70f2192bbf6f6

Appel

16 octobre 2015

16 octobre 2015

Schoeller Arca Systems, [Z] [I] a donné à ces derniers son accord de principe pour occuper un poste 'palettes monde' dans la société Smart carriers pooling (SCS).

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA02252_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 9 juillet 2020, le 11 janvier 2021 et le 29 mars 2021, le syndicat des copropriétaires de la résidence de l’Agrianthe, représenté par Me Paloux

Source officielle

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