I. « CATALANE I » s'oblige à faire édifier sur le terrain. La S. C. I. « CATALANE I » et la S. C.

L'expert intègre également à son chiffrage les travaux de réfection d'une terrasse extérieure comprenant la reprise de l'étanchéité, de la dalle, des évacuations et du carrelage pour un total de 30 999

[Z] [B] et Mme [Y] [N] épouse [B] ont confié à la SARL Logemaine la construction d'une maison d'habitation sur un terrain situé [Adresse 2] à [Localité 9].

EXPOSE DU LITIGE La SCI familiale Les contamines a fait procéder à l'édification d'une maison d'habitation sur un terrain dont elle est propriétaire, situé [Adresse 5].

EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [I] [F] et Madame [V] [R] épouse [F] (ci-après les consorts [F]) ont fait construire, en qualité de maîtres d'ouvrage, une maison d'habitation individuelle sur un terrain

de la charpente de la zone terrasse en dehors des règles de l'art, en rallongeant les fermettes sur place par des planches de chantier fixées sur des fermettes industrielles.

[T], une mission de maîtrise d''uvre portant sur l'édification d'un ensemble immobilier composé de 10 logements sur un terrain sis [Adresse 4] à [Localité 4]. Le 19 octobre 2018, M.

son chef, avec l'assistance de la force publique et d'un serrurier si nécessaire, des locaux objets du contrat de crédit-bail, situé commune de [Localité 3], [Adresse 3] et plus précisément sur un terrain

Le 30 mars 2023, les immeubles ont fait l'objet d'un apport à la SCI Dopter 19 dont ils sont associés, à l'exception de l'espace surplombant l'emprise au sol de futurs bâtiments sur la parcelle de terrain

[M] [V] d'autre part, ont acquis en indivision un tènement immobilier comprenant une maison d'habitation et terrain, cadastré ZH n° [Cadastre 1] lieudit [Localité 5] à [Localité 4] (Drôme), dans les proportions

. *** EXPOSE DU LITIGE : Par acte authentique en date du 16 mai 2022, la société civile immobilière (SCI) [D] a acquis trois appartements avec un terrain d'agrément au sein de la copropriété

en un terrain nu en nature boisée composée de pins calcinés. 22.

DU LITIGE La société de Gérance des Immeubles Municipaux (SGIM), aux droits de laquelle intervient la société Elogie-SIEMP, a réalisé une opération de construction et de réhabilitation sur des terrains

des moyens, Mme [N] demande à la cour d'infirmer le jugement en toutes ses dispositions, de statuer à nouveau et de: - juger que la convention de départ volontaire est nulle et de nul effet sur le terrain

postale, d'une copie de l'ensemble des éléments et documents produits dans le cadre du projet de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Jean Monnet à Eckbolsheim, à savoir : 1) concernant les terrains

de construire, n° PC 093 001 13 A 0057 délivré le 13 octobre 2014, n° PC 093 001 13 A 0057 M01 délivré le 20 août 2015 et n° PC 093 001 13A 0057 M02 délivré le 14 février 2017 à la SCCV CCFA sur un terrain

préfectoraux concernant la déclaration d'une activité de refuge d'animaux ; 6) le dossier de permis de construire ; 7) l'arrêté de permis de construire et les éléments concernant la date d'affichage sur le terrain

2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Fargeau-Ponthierry à sa demande de copie de documents relatifs au permis de construire PC 0774071500028 accordé à la SAS BDM RESIDENCES sur un terrain

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Wambrechies à sa demande de copie de documents relatifs à la vente de terrains

prononcé de la liquidation, - Les droits aux baux sur les parcelles exploitées dont les consorts [B] sont propriétaires sur la commune [Localité 23] [Adresse 20] lieu dit [Localité 24] pour 1ha 55a 45ca (terrain