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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
5fd91ec9c7a489bb7b3ef095
4 juin 2020
[O] verse aux débats': - d'une part le contrat de travail signé le 1er février 2016 pour le motif suivant : «'en vue de faire face à un accroissement temporaire de l'activité, consécutive à une commande
Chambre Sociale
6162fdeb3ebbdffcbea6aa19
21 mars 2012
De plus, nous sommes très surpris de constater votre manque de professionnalisme quant au suivi des commandes clients.
1ère Chambre civile
67ecc9d3dab039e415d9336c
1 avril 2025
[O] [J] a acquis le 26 juin 2015 une parcelle de terrain sur la commune de [Localité 5] (02) cadastrée sections B n°[Cadastre 3] et [Cadastre 4], lieudit [Adresse 6].
Pôle 6 - Chambre 7
62624871b1a50c277d4c5c68
21 avril 2022
Le médecin du travail par avis du 5 septembre 2016 a indiqué qu'une inaptitude au poste était envisagée et qu'une étude de poste et des conditions de travail était à prévoir.
5ème chambre sociale PH
66ff85baa4ff9ec259c09754
9 janvier 2024
C'est le cas pour les commandes à MLT en décembre 2012, janvier 2013, février 2013 mais aussi pour les commandes antérieures pour ce même client.
Pôle 6 - Chambre 8
5fdb6d3af7dfb74b9503436d
12 mars 2019
De même, il apparaît que certaines réceptions ont été commandées sans que le client ne signe le moindre contrat, ou sur la base de simples proforma sans devis annexé.
1ère chambre civile A
669f4803b8a2ee2bca84b0af
19 octobre 2023
Elles se prévalent en la matière de devis adressés à d'importants clients de la société [W] constructeurs, de bons de commande passés par ces clients auprès de la société BTS ou de commandes de pièces
1ère chambre
DCA_22TL22039_20240704
4 juillet 2024
des clients et de gestion du stock.
Chambre 3 A
6789f8a7482fcecad732ff1b
13 janvier 2025
En l'espèce, le formulaire figurant sur le bon de commande mentionne que le client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la commande ou de l'engagement d'achat pour y renoncer.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6034722ae5b097604a0cb419
8 décembre 2016
générales de vente figurant sur les bons de commande et à veiller à ce que ceux-ci soient dûment datés et signés par les clientes.
Chambre sociale-2ème sect
62c7cab4cb8dca058e3e7d2f
7 juillet 2022
fois que vous êtes de service, des tickets sont annulés dans typage du ticket avec correction comme le veut la procédure quand un nul est effectué à la suite d'une erreur de typage ou d'une erreur de commande
13e chambre
602e764c5a1ec9aebfe31ff6
16 février 2021
et que c'est précisément cet état du portefeuille des commandes annoté des taux d'avancement qui a permis à l'expert de considérer que la valorisation des encours devait s'élever à la somme de 107 652
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69f1a119cdc6046d47ee6e5e
28 avril 2026
[Y] portent sur des clients qu'il n'a pas prospecté par la production de l'ensemble des factures/bons de commandes établis au nom de ses clients sur lesquels est mentionné le nom du représentant commercial
15e chambre
5fda802788ad6e0baf4e6269
26 juin 2019
Il ressort par ailleurs des pièces produites que Monsieur [S], en tant que président, a été conduit à préciser les circuits commandes/fournisseurs et commandes/clients à partir du 29 octobre 2013 et à
8e Chambre A
6162bb4df32b7c38854c30d4
22 novembre 2012
le GIE SYNERGIE dont la mission était la suivante: - le GIE établissait les devis en collaboration avec la société COMMUNICATIC, - une fois le devis accepté, la société COMMUNICATIC exécutait la commande
Chambre sociale
6801dcb52d41c0a3fc6eca93
17 avril 2025
En effet, au moment de la commande du client ADB, celui-ci n'avait pas d'autorisation de crédit interne puisqu'elle n'a été accordée que le 7 octobre 2020.
Cour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae17
19 mars 2008
que le démontre les procès-verbaux de constat versés aux débats, que, après l'épuisement de son stock, la société DDI n'en a pas moins continué à offrir ces produits à la vente, puis, une fois la commande
Chambre 4-5
6364ba2ae405357f749ea4ee
27 octobre 2022
de direction » et une liste de tâches effectives, montrant qu'elle était en relation avec la direction dont elle recevait des instructions, - divers courriers de réclamations et d'annulations de commandes
Pôle 6 - Chambre 9
6037372316fb0a11f5ff2d0b
20 mai 2015
La société Optic Duroc produit par ailleurs des reçus de commandes de clients, ainsi qu'un tableau récapitulatif des dates de traitement des dossiers au sein de la boutique de [Localité 2] entre avril
6253cc35bd3db21cbdd8f78e
29 mai 2012
, chaque commande nécessitant une étude particulière pour réaliser un moule adapté aux besoins du client concerné ; Attendu qu'il résulte des pièces versées aux débats, tant par la société ALPHA 3 D,
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