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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

5fd91ec9c7a489bb7b3ef095

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

[O] verse aux débats': - d'une part le contrat de travail signé le 1er février 2016 pour le motif suivant : «'en vue de faire face à un accroissement temporaire de l'activité, consécutive à une commande

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fdeb3ebbdffcbea6aa19

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

De plus, nous sommes très surpris de constater votre manque de professionnalisme quant au suivi des commandes clients.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ecc9d3dab039e415d9336c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[O] [J] a acquis le 26 juin 2015 une parcelle de terrain sur la commune de [Localité 5] (02) cadastrée sections B n°[Cadastre 3] et [Cadastre 4], lieudit [Adresse 6].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

62624871b1a50c277d4c5c68

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le médecin du travail par avis du 5 septembre 2016 a indiqué qu'une inaptitude au poste était envisagée et qu'une étude de poste et des conditions de travail était à prévoir.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66ff85baa4ff9ec259c09754

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

C'est le cas pour les commandes à MLT en décembre 2012, janvier 2013, février 2013 mais aussi pour les commandes antérieures pour ce même client.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdb6d3af7dfb74b9503436d

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

De même, il apparaît que certaines réceptions ont été commandées sans que le client ne signe le moindre contrat, ou sur la base de simples proforma sans devis annexé.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

669f4803b8a2ee2bca84b0af

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Elles se prévalent en la matière de devis adressés à d'importants clients de la société [W] constructeurs, de bons de commande passés par ces clients auprès de la société BTS ou de commandes de pièces

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL22039_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

des clients et de gestion du stock.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6789f8a7482fcecad732ff1b

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En l'espèce, le formulaire figurant sur le bon de commande mentionne que le client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la commande ou de l'engagement d'achat pour y renoncer.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6034722ae5b097604a0cb419

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

générales de vente figurant sur les bons de commande et à veiller à ce que ceux-ci soient dûment datés et signés par les clientes.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

62c7cab4cb8dca058e3e7d2f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

fois que vous êtes de service, des tickets sont annulés dans typage du ticket avec correction comme le veut la procédure quand un nul est effectué à la suite d'une erreur de typage ou d'une erreur de commande

Source officielle
CA

13e chambre

602e764c5a1ec9aebfe31ff6

Appel

16 février 2021

16 février 2021

et que c'est précisément cet état du portefeuille des commandes annoté des taux d'avancement qui a permis à l'expert de considérer que la valorisation des encours devait s'élever à la somme de 107 652

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69f1a119cdc6046d47ee6e5e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Y] portent sur des clients qu'il n'a pas prospecté par la production de l'ensemble des factures/bons de commandes établis au nom de ses clients sur lesquels est mentionné le nom du représentant commercial

Source officielle
CA

15e chambre

5fda802788ad6e0baf4e6269

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

Il ressort par ailleurs des pièces produites que Monsieur [S], en tant que président, a été conduit à préciser les circuits commandes/fournisseurs et commandes/clients à partir du 29 octobre 2013 et à

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162bb4df32b7c38854c30d4

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

le GIE SYNERGIE dont la mission était la suivante: - le GIE établissait les devis en collaboration avec la société COMMUNICATIC, - une fois le devis accepté, la société COMMUNICATIC exécutait la commande

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dcb52d41c0a3fc6eca93

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

En effet, au moment de la commande du client ADB, celui-ci n'avait pas d'autorisation de crédit interne puisqu'elle n'a été accordée que le 7 octobre 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae17

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

que le démontre les procès-verbaux de constat versés aux débats, que, après l'épuisement de son stock, la société DDI n'en a pas moins continué à offrir ces produits à la vente, puis, une fois la commande

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6364ba2ae405357f749ea4ee

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

de direction » et une liste de tâches effectives, montrant qu'elle était en relation avec la direction dont elle recevait des instructions, - divers courriers de réclamations et d'annulations de commandes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6037372316fb0a11f5ff2d0b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

La société Optic Duroc produit par ailleurs des reçus de commandes de clients, ainsi qu'un tableau récapitulatif des dates de traitement des dossiers au sein de la boutique de [Localité 2] entre avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f78e

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

, chaque commande nécessitant une étude particulière pour réaliser un moule adapté aux besoins du client concerné ; Attendu qu'il résulte des pièces versées aux débats, tant par la société ALPHA 3 D,

Source officielle

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