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/03, du 13/03 au 31/12 1990: du 01/01 au 30/04, du 02/07 au 28/09 1991 : du 18/02 au 26/04, du 08/07 au 27/08 1992: du 04/02 au 26/07 poste d'ouvrier de fabrication/cariste, entreprise de travail

N° RG 23/03589 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O6JW Nom du ressortissant : [D] [Z] [Z] C/ PREFET DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 MAI 2023 statuant

N° RG 23/03597 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O6J6 Nom du ressortissant : [G] [D] [D] C/ PREFET DU PUY DE DOME COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 MAI 2023

JLD/TJ -le retenu -le MP Signature, le greffier Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le Juge des libertés et de la détention de MARSEILLE en date du 02

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2025 N° 2025/34 Rôle N° RG 25/00034 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOSWN [T] [F] C/ PROCUREUR

né le 02 Avril 1963 à PARIS de nationalité française responsable pédagogique demeurant ... 33360 CENAC représenté par la SCP J. et E.

[T] [F] né le 02 Août 1999 à [Localité 5] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Yann-christophe KERMARREC, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 02 Juillet 2025

. : 02/02174 02/02175 RT/AG COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 18 février 1999 S/RENVOI CASSATION S.A.R.L. L'ESTELAN C/ X...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT DE RADIATION DU 02 AVRIL 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 21/05949 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHKGK [U] [K] C/ S.A.S.U. [1]

NMCG AVOCATS ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 02 MAI 2022

[X] [S] par conclusions transmises le 02/09/2024 ; PAR CES MOTIFS CONSTATONS le désistement de l'incident formé par M.

PARIS Pôle 4 - Chambre 3 N° RG 24/15736 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKAX6 Nature de l'acte de saisine : Déclaration orale ou écrite formée au greffe de la juridiction Date de l'acte de saisine : 02

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Rétention Administrative CHAMBRE 1-11 RA ORDONNANCE DU 02 SEPTEMBRE 2022 N° 2022/0895 N° RG 22/00895 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ6XV

DÉBATS : A l'audience publique du 03 Février 2026, où l'affaire a été mise en délibéré au 02 Avril 2026.

° X et/ou tout autre identifiant correspondant à ce nom et concernant : a) ses déclarations de l'autoentreprise adressées par voie postale, notamment par LRAR en date des 15/06/2010, 20/12/2010, 15/02