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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL22396_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL23380_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - les observations de Me Kaczmarczyk, représentant la commune de C.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL24675_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - les observations de Me Debaisieux, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL24908_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Serée de Roch, représentant M. A.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01280_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00109_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouscasse pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00339_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01496_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Drevet-Lapassade, substituant Me Goguelat, pour la société Cocody.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01527_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL20005_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société VOA Verrerie d'Albi exerce une activité de fabrication de verres creux.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL20136_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Duarte, substituant Me Francin, représentant
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL20202_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAvis
CADA:20161483
26 mai 2016
26 mai 2016
enregistré à son secrétariat le 30 mars 2016, à la suite du refus opposé par le préfet des Hauts-de-Seine à sa demande de communication d'éléments relatifs à la pollution de l'air générée par trois cheminées
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 3
5fdac814ed0e695a4d626503
23 mai 2019
23 mai 2019
. 3.SUR LA DEMANDE DE DROIT DE VISITE ET D'HÉBERGEMENT Mme [J] [Q] n'a pas formé de demande subsidiaire de ce chef.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01056_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
affirmer l'existence d'un lien de causalité entre la vaccination et l'état de santé de Mme D sont contredits par les pièces du dossier, le tribunal ne pouvant se fonder sur des expertises des docteurs Cherin
Source officielleAvis
CADA:20160118
18 février 2016
18 février 2016
le 5 janvier 2016, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du compte rendu professionnel du 10 septembre 2015 établi par Monsieur X, chef
Source officielleAvis
CADA:20164964
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Direction Centrale du Service de Santé des Armées (DCSSA) relative à sa troisième Déclaration Initiale d'Affection Présumée Imputable Au Service (DAPIAS) cosignée par le médecin du CMA et le médecin-chef
Résumé IA — à vérifierAvis
CADA:20202728
8 octobre 2020
8 octobre 2020
2020, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents se rapportant à la saisie immobilière de la propriété X, à Méry‐ès‐Bois (Cher
Source officielle1ere Chambre
5fd91c1504e84ab854239526
9 juin 2020
9 juin 2020
. *** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 26 décembre 2009, le docteur [S] [V] a réalisé, sur la personne de Madame [O] [I], une réduction de fracture de la cheville par osthéosynthèse,
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdad6ca41dbb76968ccd145
16 mai 2019
16 mai 2019
de son appel, Mme [Q] fait valoir que la société [U] lui a notifié son licenciement pour deux motifs incompatibles, la faute grave et l'inaptitude, alors que ce second motif impose à l'employeur de chercher
Source officiellePage 47 sur 214
HANIFI, Séréna, CHERIFI
04/09/2026
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CHERIFI, Jonas Younes
04/09/2026
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Cherif, Moatez
04/09/2026
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ESSART, Madison, Cherif, Steven, Jason
03/09/2026
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ABDELKRIM, Saad Cherif
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
31/08/2026
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