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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
650bde71beee0f8318b97164
24 août 2023
Représentée par Me Xavier DEMEUZOY, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [H] [I] née le 20 Juin 1963 à [Localité 7] (93) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Cyrille
Pôle 4 - Chambre 10
63d37aa4d1bc2605de4b4a77
26 janvier 2023
RÉGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'ILE-DE-FRANCE (CRAMIF), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Cyril
Chbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff0460d
22 août 2024
avocat au barreau de BONNEVILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
1ère Chambre civile
66a9d38305566a2f16fd8711
30 juillet 2024
[8], prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 381 .046.820 Lieudit [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Frédéric MORIN, avocat au barreau de LISIEUX, assistée de Me Cyril
Chambre commerciale 3-2
69d5e2a7cdc6046d477af5b6
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Mme Véronique MULLER
12e chambre
62d254b604878e0603bc5ad4
15 juillet 2022
122 511 [Adresse 1] [Localité 9] Représentées par Me Julie GOURION, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 2221173 et Me BIJAYE substituant à l'audience Me Cyril
Pôle 4 - Chambre 1
67820aa7d30fbdc4c17b9c2f
10 janvier 2025
] [D] né le 01 Avril 1986 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 assisté de Me Cyril
67908991a212a19f662df5de
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président,, Monsieur Cyril ROTH, Président, Mme Véronique MULLER, Magistrat honoraire
6801dfe2354955cf78ced578
17 avril 2025
au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
1ère Chambre
6538b4307ffc2c8318ee01d5
24 octobre 2023
La maison d'habitation a été construite en 1968 par ses parents qui ont acheté les parcelles en 1964 et M.
Chambre Sociale
653b59d6502b828318c4e6a1
26 octobre 2023
HUHTAMAKI LA ROCHELLE N° SIRET : 546 450 453 [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Cyrille BERTRAND de la SELAS NEOCIAL, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMÉE : Madame [D
3ème chambre A
65b363431d7564000872df47
25 janvier 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411, postulant et par Me Cyrille
68f864eb5d3e42c22e13b8c7
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président,, Monsieur Cyril ROTH, Président, Madame Véronique PITE, Conseillère, Greffier
Pôle 6 - Chambre 11
5fdce629e3095150fa69e20f
23 octobre 2018
représentée par Me Cyrille X..., avocat au barreau de NANCY INTIME Monsieur Jean-Christophe Y... [...]
Pôle 6 - Chambre 6
6034458b47adcf3654b713c3
11 janvier 2017
Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° 10/00110 APPELANT Monsieur [O] [G] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 2] (ALGERIE) comparant en personne, assisté de Me Cyril
Cour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feab
26 novembre 2012
Yvon C... paraît avoir admis lors d'un entretien du 31 janvier 2007 avec M. Laurent E...(pièce no 31 de l'appelant).
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01815_20240220
20 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 septembre 2023 et le 22 novembre 2023, le GCU, représenté par Me Cyril Fergon, conclut au rejet de la requête et, par la voie de l'appel incident, demande
Chambre sociale 4-5
68df58905835300816d814f4
2 octobre 2025
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 21/01834 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone ZARD Me Cyril
669a019abf9da27f384b0d88
18 juillet 2024
SELAS FIDAL, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 6 juillet 2023 par Monsieur Cyril
Chambre 1-4
6780c0161c81fecf5743d92d
9 janvier 2025
Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Cyril
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