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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882e2

Appel

14 avril 2006

14 avril 2006

jours même s'ils n'ont pas été signés par le salarié dans ce délai , et qu'il lui était loisible d'affecter le salarié à un poste différent de celui occupé par le salarié absent , selon la méthode du glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89472

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

-Mandataire amiable de Ste PLATRERIE PEINTURE ISOLATION RAVALEMENT ... 69400 GLEIZE représenté par Me Tiffany PIERANGELI, avocat au barreau de LYON Ste PLATRERIE PEINTURE ISOLATION RAVALEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89748

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

terres, il devient alors la propriété exclusive du propriétaire des terres qui sont maintenues, que par sa destination le mur litigieux leur appartient, que la disparition de ce mur entraînerait un glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a18

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Il a également procédé au remplacement de salariés absents, Monsieur D...en accident de travail, Monsieur E...et Madame F...par glissement de poste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc82

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

Il est fait observé à défaut qu'une erreur manifeste s'est glissée dans le calcul des indemnités proposées voire dans la reconnaissance de dette.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdca

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

E... a rendu son avis selon lequel : « il n'y a aucun risque de glissement... Le terrain n'a pas bougé depuis le décaissement. La banquette à la base du mur est parfaitement stable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c559

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

X..., il s'est glissé entre les 2 palettes pour accéder au rayon des produits frais et a chuté en reculant et en trébuchant sur l'une des palettes ; que la version de la société Carrefour selon laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9b4

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

confirmation du jugement et la condamnation in solidum des appelants à lui payer la somme de 20. 000 € au titre de ses frais non compris dans les dépens ; MOTIVATION SUR LES SINISTRES RELATIFS AUX GLISSEMENTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d05f

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Or, la déclaration d'accident mentionnait seulement que l'accident avait eu lieu à l'occasion du " nettoyage du cuvier " et que le salarié avait " glissé dans l'escalier ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1ce

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

de mars 2003 par Monsieur X..., à la faveur du recrutement de Monsieur C... le 10 mars 2003 en contrat à durée déterminée ayant pour objet le remplacement de Monsieur A... mais manifestement par glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Erick Xc/Monsieur Denis X

6253ca75bd3db21cbdd8b162

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

SUR QUOI : Sur la rectification d'erreur matérielle : Monsieur René X... et Monsieur Joël X... font valoir que dans l'ordonnance dont il est fait appel se sont glissées deux erreurs matérielles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d33c25a97f0381f4c44

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

remplacement provisoire en interne , par deux infirmières dont une , à temps partiel, a du démissionner , puis à son remplacement définitif , ce dont il est , là encore, justifié par la nomination, par glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d94a

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

née le 24 Février 1955 à GLEIZE (69400) ... 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Marie MINATCHY, avocat au barreau de LYON ******

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d94b

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

entend obtenir dans le cadre du partage l'attribution à son profit de l'immeuble sis à GLEIZE, - dit que chacune des parties supporterait ses dépens, les frais d'expertise étant partagés par moitié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da09

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

né le 14 Juin 1960 à LYON (69006) ... 69400 GLEIZE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL DELMAS-LAVIROTTE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee7

Appel

6 février 2018

6 février 2018

faits, il circulait à allure modérée [...]              , a freiné à l'approche d'un passage protégé pour laisser passer des piétons et a alors entendu un bruit et vu un scooter venant de derrière glisser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9421b

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Par requête en rectification d'erreur matérielle arrivée le 25 janvier 2016 au conseil de prud'hommes de Basse-Terre, Mme X... exposait qu'une erreur matérielle s'était glissée dans le jugement du 7 mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906da

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Elle s'appuie sur les déclarations de Mesdames G...et H..., présentes lors de sa chute, qui affirment qu'elle a glissé sur le sol humide.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90764

Appel

10 juin 2013

10 juin 2013

cour le principe et le montant de la dette, ce qui lui a permis d'obtenir de la CARMF une réévaluation fixant sa dette à la somme de 4 790 euros ; que la cour constatera qu'une ultime erreur s'est glissée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d2b

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

représentée par son représentant légal qui continue à gérer son entreprise est en droit de soutenir un recours à l'encontre du jugement ayant validé une saisie-attribution si elle estime qu'une erreur s'est glissée

Source officielle

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