CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6348ff0263d497adffda3e10

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Julie ARCHIPPE Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a241

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Philippe C... Michelle B... épouse D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c52

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

née le 27 Juin 1978 à Santa Maria Siche (20190) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Philippe ARMANI, avocat au barreau D'AJACCIO M. Marc-Xavier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924f9

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

APPELANTE SARL ALPHY Prise en la personne de son représentant légal. 5ème Avenue Mont Choisy 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Philippe LOUIS (Toque 62), avocat au barreau de la GUADELOUPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d5

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller Monsieur Gérard SOURY, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa80

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

MARTIN, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61638ef20d12e998c06d9d65

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

, président - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Bernadette MARTIN a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139b

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180a

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6319874751eeae4f1309d1a0

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M. Frédéric DENJEAN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6524ea1b01887783183996a5

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Philippe ALLARD, président, et par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627ca6704781dc057dee78e6

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Greffier lors des débats : Mme Maria FREDON.

Source officielle
CA

5ème CH (référés)

64fffee02adc6b05e626193f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

/ST MARTIN/ST BARTHELEMY DEFENDEURS AU REFERE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9241b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

INTIMEES : SA GROUPE SOFEMO poursuites et diligences de ses représentants légaux, demeurant et domiciliés es-qualité audit siège 34, rue du Wacken 67907 STRASBOURG CEDEX ayant pour avocat Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61629f7635a5d4e0c2ddc9f7

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

[G] [J] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 3] (LOIRE) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de Maître Danièle SAINT-MARTIN

Source officielle
CA

14e Chambre

6162af219547460d26ddb6f2

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

Rôle N° 11/03620 SA ETERNIT C/ [L] [M] épouse [B] CPCAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante Grosse délivrée le : à : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f6b

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b19

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Roger Wagih X... ... ... 20137 PORTO-VECCHIO assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Régis HIDALGO, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd3

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Jéromine Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93020

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Robert X... ... 20169 BONIFACIO assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : SCI HAMEAU DE PIANTARELLA prise en la personne de son représentant

Source officielle

Page 47 sur 167

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.