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8 530 résultats pour « QUESNEL Anne-Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

68ef2c16796eb4b748562841

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de décision : B N° RG 25/05547 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMCTH Décision déférée : ordonnance rendue le 11 octobre 2025, à 11h32, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63be63ef13ef607c90ab6766

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

RG 23/00088 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG4LA Décision déférée : ordonnance rendue le 07 janvier 2023, à 13h23, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

678750a2892c83ef59be58fb

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de décision : B N° RG 25/00197 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKTOA Décision déférée : ordonnance rendue le 12 janvier 2025, à 14h24, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67820936fa7a008e5409f41e

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

de décision : B N° RG 25/00132 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKS5H Décision déférée : ordonnance rendue le 08 janvier 2025, à 11h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67820936fa7a008e5409f420

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

de décision : B N° RG 25/00131 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKS5B Décision déférée : ordonnance rendue le 08 janvier 2025, à 10h36, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67908b2a4143037ceabfbf53

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

et de décision : B N° RG 25/00319 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKUYH Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2025, à 13h40, par magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65af6b02b6c6260008b531f2

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

24/00327 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIYP5 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2024, à 16h06 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b57

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

d'inscription au répertoire général : B 13/ 03163 Décision déférée : ordonnance du 4 octobre 2013, à 17h49, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Meaux, Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a0aecdc6046d4745c76f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

L'ordonnance de clôture a été rendue le 14 mai 2025.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68676d726cbb391a608a182f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2] Représenté par Maître Anne LAMARCHE, avocat au barreau de Marseille, avocat ayant plaidé *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Mai 2025 en

Source officielle
CA

Chambre sociale

6597aa22ade3490008c311f7

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

au 4 avril 2018, du 27 avril au 6 mai 2018, du 24 mai au 17 juin 2018).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d9

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

Suite à la demande formulée par son père Jean-François X...le 6 mai 1971, M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68676126c173dff6a7933798

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par acte de commissaire de justice délivré le 29 mai 2024, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676116c173dff6a7933698

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par ordonnance rendue le 19 mars 2025, le conseiller chargé de la mise en état a ordonné la clôture de l'instruction et a fixé la date des plaidoiries au 27 mai 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75f

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

G : 10/ 06692 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 26 Septembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 25 mai 2010 RG : 2008/ 02170 ch no2 X.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

678750a3892c83ef59be5909

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de décision : B N° RG 25/00190 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKTND Décision déférée : ordonnance rendue le 12 janvier 2025, à 14h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f8a5daec820a3a2a05e8e6

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

et de décision : B N° RG 25/01971 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLEC2 Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2025, à 11h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9058d

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Deux enfants sont issus de cette union : - Gwénola, née le 24 juin 1999, - Alan, né le 21 mai 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edbf

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.

Source officielle
CA

4e Chambre A

616301474c6681071edf66fa

Appel

6 avril 2012

6 avril 2012

BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués, ayant Me Blandine BERGER-GENTIL, avocat au barreau de [Localité 6] *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 mars

Source officielle

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