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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
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28 janvier 2026
L'atteinte radiculaire de topographie concordante renvoie à la cohérence entre le niveau de la hernie et le trajet de la douleur.
Chambre commerciale
5fcaa41c37f2519ae4e37529
7 juillet 2020
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MEDITERRANEE [Adresse 3] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Philippe CODERCH-HERRE
6981a315cdc6046d47b79483
C/ [9] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Cour d'Appel
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15 septembre 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cc3dbd3db21cbdd8f95e
12 juillet 2012
Cathy Z...contester avoir perçu indûment la rente accident de travail de son mari.
Pôle 5 - Chambre 4
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14 mars 2012
FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) assistée de Maître BRETZNER Jean-Daniel, avocat au barreau de PARIS - toque T12 plaidant pour l'AARPI BREDIN PRAT, avocats INTIMEE SAS HERO
5e Chambre
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21 avril 2022
Pas de problème local' et conclut 'Cure chirurgicale d'une hernie discale L5-S1. Suites simples'. Il s'en déduit que l'intervention chirurgicale a supprimé la hernie et que l'état de M.
6253c9d8bd3db21cbdd89598
12 novembre 2007
Gilles, Madame C...Nicole, Monsieur D...Didier, Monsieur GUINET Hervé, Monsieur I...Roger, Monsieur L...Patrick, Monsieur ROSE Philippe, Monsieur Q...
6253cab6bd3db21cbdd8bd0e
5 mai 2008
6253cad3bd3db21cbdd8c33d
18 septembre 2008
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame Danièle BOWIE, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé
6253ca26bd3db21cbdd8a36c
5 mars 2008
vu les conclusions déposées au greffe de la cour et signifiées le 20 novembre 2007 par Monsieur REGIS Z...
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21 mai 2008
6253cb77bd3db21cbdd8d914
3 mars 2011
.-59283 RAIMBEAUCOURT représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle SEILLIEZ, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178
6253cb80bd3db21cbdd8da4e
26 janvier 2011
RIOT (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEES : CNRSI venant aux droits de ORGANIC RECOUVREMENT, prise en la personne de son représentant légal 06913 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX Représentant : Me Regis
7ème Ch Prud'homale
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26 octobre 2023
SERVIER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 26/10/2023 à : MAITRES ABRAS CHENEDE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 OCTOBRE
Chambre Sociale-1ère sect
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9 juillet 2025
discale L5-S1 et n° 211014543 au titre de la sciatique par hernie discale L4-L5.
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25 janvier 2023
Il faut savoir qu'une hernie discale dégénérative est une pathologie très fréquente ; une hernie discale d'origine traumatique est beaucoup plus rare.
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6 mai 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : C0363 INTIMÉE SA MOULINS SOUFFLET Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 7 quai de l'apport-91100 CORBEIL ESSONNES Représentée par Me Hervé
1ère Chambre
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17 janvier 2023
CRÉDIT FONCIER DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 COMPOSITION
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15 avril 2014
née le 17 Octobre 1987 à SAINT PIERRE (97) ... 97430 LE TAMPON Représentée par Me HERVE substituant Me Maurice MASSART, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Georges-André HOARAU
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