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5 468 résultats pour « Stéphanie Mantione »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6788a221b815c30a4df70ac0

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de décision : B N° RG 25/00213 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKTSP Décision déférée : ordonnance rendue le 13 janvier 2025, à 13h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f0ba54ea6533065f551e28

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

de décision : B N° RG 25/01813 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLCXN Décision déférée : ordonnance rendue le 02 avril 2025, à 15h56, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f0ba55ea6533065f551e34

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

de décision : B N° RG 25/01807 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLCWD Décision déférée : ordonnance rendue le 02 avril 2025, à 13h23, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f0ba55ea6533065f551e36

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Ophanie Kerloc'h, au prononcé de l'ordonnance,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6801dcb72d41c0a3fc6ecaaf

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[L] [I] né le 08 décembre 1972 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Stéphanie Partouche, avocat de permanence au barreau de Paris et

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6610e5ed74ef9f00086f663c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

RG 24/01549 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJF3I Décision déférée : ordonnance rendue le 03 avril 2024, à 10h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

659cf2490b6b43000800d870

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

RG 24/00106 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIWAC Décision déférée : ordonnance rendue le 04 janvier 2024, à 17h41, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

659cf25a0b6b43000800d878

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

RG 24/00110 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIWAG Décision déférée : ordonnance rendue le 06 janvier 2024, à 11h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65b20f76c4cf860008dff5d4

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

RG 24/00383 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIY7C Décision déférée : ordonnance rendue le 22 janvier 2024, à 12h27, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65376124974d2583184551d4

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

RG 23/04373 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIK5G Décision déférée : ordonnance rendue le 19 octobre 2023, à 11h44, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65376124974d2583184551d6

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

RG 23/04374 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIK6L Décision déférée : ordonnance rendue le 19 octobre 2023, à 11h14, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65376125974d2583184551f7

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

RG 23/04391 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CILB4 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2023, à 11h07, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68fb978111af6ba0065f3c02

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

décision : B N° RG 25/05792 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEKL Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2025, à 11h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b12

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Luc X... ... 44000 NANTES Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06ead0451e8318d0eba5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd8910d

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

Stephen Né le 1er Octobre 1974 à ROMSEY (ANGLETERRE) Fils de X... Stephen et de Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68fb978111af6ba0065f3c36

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

décision : Q N° RG 25/05775 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEIB Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2025, à 15h42, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre sociale

65aa251fa34ad100085819ab

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de la SELAS KPMG AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS, substituée par Maître Harmonie TROESTER, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : [M] [U] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

669f4785b8a2ee2bca84afba

Appel

20 juillet 2024

20 juillet 2024

24/03275 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJX42 Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2024, à 16h32 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

669f4785b8a2ee2bca84afbc

Appel

20 juillet 2024

20 juillet 2024

24/03276 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJX47 Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2024, à 16h32 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle

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