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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02888_20240614
14 juin 2024
Il a bénéficié en France de plusieurs interventions chirurgicales dont une sclérectomie des deux yeux, au cours des mois de janvier et juillet 2020, la seconde n'ayant pas permis de sauvegarder la vision
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20230613
13 juin 2023
chirurgicale.
Chambre Sociale
65b36cd78c0355000835f71b
23 janvier 2024
[V] a subie du fait d'un traumatisme cranio-cérébral ayant justifié deux interventions chirurgicales, et de la durée de la rééducation, l'expert a fixé à 5 sur une échelle de 7 les souffrances physiques
3ème chambre
68e5eff8940fdbe4ba07770b
7 octobre 2025
ANGER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, après avis aux parties - signé par E. VET, président et par I.
Ch. Sociale -Section B
6312f05fef56904f13d44d7d
1 septembre 2022
EXPOSE DU LITIGE Après avoir réalisé de nombreuses missions d'intérim pour la société LA POSTE, et suite à l'intervention de l'inspection du travail, Mme [X] [M], née le 6 février 1974, a signé avec
4eme Chambre Section 1
650bdedfbeee0f8318b973f0
13 juillet 2023
Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX00714_20250220
20 février 2025
Après cette expertise, Mme A... a subi d’autres interventions chirurgicales, notamment pour la greffe des membres supérieurs le 17 février 2019 et la greffe de rein le 3 février 2024, portant le nombre
64a660aebbd03a05db9654ad
5 juillet 2023
Sur la recevabilité de l'intervention de la SA Axa France Vie La cour n'a pas à confirmer, comme le sollicite la SA Axa France Vie, en l'absence de nouvelle contestation, la recevabilité de son intervention
DCA_21BX03946_20221103
3 novembre 2022
Après l'arrêt de la sédation le 31 janvier 2011, M.
DCA_18BX02569_20230202
2 février 2023
Elle a subi une première intervention chirurgicale le 1er décembre 2011 pour remédier à son insuffisance rénale avant que ne soit traité le sarcome d'Ewing.
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00592_20250312
12 mars 2025
chirurgicale réalisée sur le canal carpien gauche de Mme B et que les trois suivants ont été établis en raison des suites de cette intervention.
65aa2d49009f81000890db52
18 janvier 2024
L'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre, et le deuxième acte est ensuite indiqué à 50 % de son coefficient d'origine, sauf en cas d'intervention chirurgicale
Cour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
Il en est résulté pour lui une fracture éclatement (burst fracture) de T 12 avec paraparésie post-traumatique de niveau L5 diagnostiquée à l'hôpital de Redon et qui a justifié une intervention chirurgicale
1ère chambre civile B
66162bdf99851e0008f1e604
9 avril 2024
des pompiers, ni de la réouverture des vannes par un tiers après son intervention causant la reprise des écoulements et l'éboulement du plafond, - il appartenait au gardien de l'immeuble ' présent sur
DCA_22TL21564_20230720
20 juillet 2023
de gros objets, le prochain geste chirurgical à planifier consistant en une arthrodèse trapézo-métacarpienne afin de positionner le pouce en position de fonction. 11.
3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC00574_20240125
25 janvier 2024
chirurgicale du 23 juin 2003, la cour, par un arrêt du 28 décembre 2020, a ordonné avant dire droit une expertise médicale.
2ème chambre
DCA_22TL21214_20240604
4 juin 2024
Mme A, entretemps titularisée d'abord sous le même statut, puis le 17 juillet 2010, en qualité d'aide-soignante, a alors subi une intervention chirurgicale et bénéficié d'arrêts de travail jusqu'au 23
2ème CH - Section 1
633fc389e633183e2ee17c2d
6 octobre 2022
chirurgicales, la nature des soins, la durée des hospitalisations et éventuelles périodes de rééducation, ainsi que les différents traitements subis.
8ème chambre
DCA_22PA03901_20240205
5 février 2024
iléo-colique latéro-latérale, puis d'éviter la survenance de troubles du transit ayant résulté des suites de cette opération.
5ème chambre
DCA_23VE00653_20250626
26 juin 2025
Après réalisation d'un monitoring rassurant sur le rythme cardiaque du fœtus et dans la mesure où le travail avait commencé, elle a été installée en salle de naissance à 13h00 sous la surveillance de la
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