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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105e
3 février 2014
Le placement apporte à l'enfant un espace contenant et sécurisé qui lui est bénéfique.
1ère Chambre C
603336904ae273a759bbc393
5 septembre 2017
MONTPELLIER, représentée par son Président Directeur Général en exercice, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET
6253cc08bd3db21cbdd8eea1
15 novembre 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Serge X...
6253cbeebd3db21cbdd8eac3
17 janvier 2012
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Christian X...
3ème chambre
66177db5e5d80f0008c2e982
10 avril 2024
BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller P. BALISTA, conseiller Greffier, lors des débats : I.
1ère Chambre
61629871201c88caf8c4e198
28 juin 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 mars 2013, devant : Madame PONS, Président Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BENEIX, Conseiller, magistrat chargé
61631516e03efc4516bd2d81
8 février 2012
Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame PONS, Président Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BENEIX
616337ec06e11dac7d76d101
29 avril 2011
616343ef88dc29ccde27f073
25 juillet 2011
* * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 29 Mars 2011, devant : Monsieur CASTAGNE, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur DEFIX, Conseiller Madame BENEIX
61638741947dd77ae6de027d
29 mars 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Janvier 2011, devant : Monsieur AUGEY, Conseiller, faisant fonction de Président Monsieur DEFIX, Conseiller Madame BENEIX
6253cabfbd3db21cbdd8bf1c
10 juin 2008
10/06/2008 ARRÊT No NoRG: 06/04676 Décision déférée du 28 Mars 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 03/03886 BENEIX SCI MARIE LOUISE PERRY représentée par la SCP
6253cb79bd3db21cbdd8d98b
15 mars 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Gilles X...
6253c8fdbd3db21cbdd86eda
4 mars 2004
Elle relate qu'elle a dû se faufiler entre un camion de la Société SFTP, à l'arrêt sur le trottoir, dont la benne était en cours de chargement et un amoncellement de tuyaux rigides destinés au chantier
6253cd9abd3db21cbdd93d7e
20 octobre 2017
Représenté par Me Audrey LANCESSEUR de l'AARPI NOTA BENE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0521 Madame Christiane A...ÉPOUSE B...représenté par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque
Juge des référés
ORCA_25TL00116_20250930
30 septembre 2025
B..., ressortissant algérien, né le 13 novembre 1944 à Beni Saf (Algérie) est titulaire d’une carte de résident valable du 5 mai 2023 au 4 mai 2031. M.
17e Chambre
6034443c1adbff3519734385
12 janvier 2017
ainsi qu'à l'enlèvement du bouchon de la rétention contenant cette benne afin que l'atelier puisse vider des conteneurs contenant de l'eau fortement chargée en matières végétales dans l'égout chimique
Chambre Commerciale
688af88eaac506b5d705cfa1
30 juillet 2025
Exposé du litige : Le 6 mars 2019, la SAS Joseph [E] et Fils, entreprise spécialisée dans le transport de matériaux, a fait l'acquisition d'un camion-benne de marque IVECO équipé d'une grue hydraulique
CHAMBRE 1 SECTION 2
68f7156ca0214f9bf6ab14ea
16 octobre 2025
En revanche, M. et Mme [E] affirment qu'ils sont redevables d'une prestation concernant la mise en place d'une benne pour l'évacuation du bois et pour la mise en place de protection en bâche de toiture
2e chambre sociale
63bfb3125e2fbe7c900437f6
11 janvier 2023
Il ajoute qu'au cours de sa dernière année dans l'entreprise ils ne faisaient plus le travail pour lequel ils avaient été formés et qu'ils devaient gratter des bennes pour les repeindre.
4eme Chambre Section 1
669218a6f3a19d0db6b71305
12 juillet 2024
prévention mis en oeuvre consistent en port de casque obligatoire dans les tranchées, sous le godet de la pelle et sur les chantiers de bâtiments, pas de surcharge du godet, charge équilibrée dans la benne
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