ORDONNANCE DU 22 MAI 2026 N° N° RG 26/00133 - N° Portalis DBVF-V-B7K-GZ57 APPELANT : Monsieur [Q] [N] [M] [V] [Adresse 1] Acts Centre hospitalier de [Localité 1] -service psy-bd Escande

Il y a de grosses fissures autour du socle d'entrée et avec le poids de cette montée d'escalier/entrée, des fissures se forment aussi sur le mur de la maison, ainsi qu'à l'intérieur.'

[L], les murs et escaliers constituant toujours des parties communes.

cages d'escalier, ce qui générait un risque d'intrusion.

Quant aux caniveaux des escaliers de parvis : 21.

[I] a déclaré un sinistre le 4 novembre 2019 indiquant que suite à des rafales de vent, des arbres situés sur son jardin ont chuté endommageant une barrière de protection, un escalier et un ouvrage en

Désigne pour y procéder : Médiation [Adresse 3] [Adresse 1] (sonnette avocat-escalier droite dans la cour - 2è étage) Mob. 07.67.38.15.08 Mél.

wc et le droit à la jouissance exclusive d'un balcon, le tout constituant les 63/10 OOOèmes des parties communes, le lot n°261 : situé dans le bâtiment « infrastructure » comprend au 1er sous-sol, escalier

Ils soutiennent que : - ils n’ont pas commis de faute, les défauts d’exécution n’étant pas décelables dans le cadre d’un suivi des travaux ; - le défaut de balancement des marches de l’escalier est

Je suis donc remonté la chercher et je me suis tordu le genou gauche dans les escaliers .»

communes de l'immeuble, calculée proportionnellement à la valeur relative de chaque partie privative' » ; l'article 10 prévoit la répartition entre les seuls propriétaires des lots 7 à 58 desservis par l'escalier

Le 20 novembre 1990, monsieur [E] qui travaillait pour le compte de la Cnim à la réparation d'un escalier mécanique de la station Frais Vallon, a fait tomber une douille de clef à cliquet sur le plancher

consistant dans la faute de la victime âgée de 17 ans et demi et capable de discernement, la Cour relève qu'il ressort de l'enquête de Gendarmerie que Rolland X... s'amusait avec d'autres jeunes à escalader

janvier 2019, la société SEMSAMAR a assigné en référé Mme [K] [J] devant le président du tribunal de grande instance de Basse-Terre pour voir ordonner à [K] [J] de procéder à la démolition tant de l'escalier

situé à quelques mètres de la parcelle 156 et partant de la parcelle E 15 ; que cet escalier était d'ailleurs utilisé par Monsieur Charles X...pour accéder à sa parcelle en longeant le mur de la parcelle

quinquennale peut être fixé au 31 mai 2011 correspondant à la date du rapport final d'expertise et que son courrier du 6 janvier 2015 adressé à l'échelon 'direction' dans le cadre de la procédure d'escalade

En date du 16 août 2016, Mme [T] [J] a été victime d'une chute dans l'escalier de l'entreprise.

situés à proximité de l'entrée de la maison qui abritait la société n'étaient pas revêtues de bandes réfléchissantes, les escaliers n'étaient pas encadrés par des rembardes de sécurité ; l'employeur a

La Sablière de sa demande tendant à interdire à la SCI Choisy-Ivry de modifier les ouvrages existant pour en limiter l'usage à la société ICF La Sablière (rampes d'accès des voitures au parking et escalier

[H] [I] (installation d'une fosse septique pour ses eaux noires à proximité de la mer, pose d'un puits d'épandage pour ses eaux grises à moins de 5 mètres de son voisin, extension de terrasses et escalier