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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f844
6 juin 2012
6 juin 2012
LE ROTROU CEDEX Mr Z... directeur représente la société assistée par Me Orane CARDONA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0215 APPELANTE **************** Madame Séverine X... ... 61260 MALE
Source officielleChambre civile TGI
625bae9c44cde4277d1bd6e3
15 avril 2022
15 avril 2022
On supply of this report to the CSE, a request for additional information has been made », ce qui peut se traduire par : « D'après les données fournies, l'extinction de l'aimant a été causée par
Source officielleChambre 4 SB
635cc3460d69e87f74e6bffb
27 octobre 2022
27 octobre 2022
mise à disposition au greffe par Mme FERMAUT, Magistrat honoraire, faisant fonction de Président de chambre, - signé par Mme FERMAUT, Magistrat honoraire, faisant fonction de Président de chambre, et Mame
Source officielleETRANGERS
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4 avril 2026
4 avril 2026
non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Sophie TERENTJEW, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Camille MAACHE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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5 octobre 2023
5 octobre 2023
Dans son rapport, le Cabinet Beaumont Lécolier a préconisé le remplacement de l'aile et de la jante arrière droite, de la jupe et du pare-chocs arrière, avec contrôle de la géométrie et peinture de la malle
Source officielle1ère Chambre
642e75e98b510604f5bc1f50
4 avril 2023
4 avril 2023
Le cabinet Macé expertise a convoqué le vendeur et la société Reezocorp aux fins de participer aux opérations, en vain. L'expert a retenu que le véhicule était inutilisable en l'état.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc6
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Espace pour 40. 000 F à charge d'acquitter le passif suivant : a)-le solde BPO pour38. 500 et5. 950 b)-la moitié du prêt restructuration BPO100. 000 et Monsieur : 1 / la propriété de la Ferté Macé
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
627df92d0d41e0057d43e5a6
12 mai 2022
12 mai 2022
Le 2 mai 2015, il annonçait déjà « once the deal is made you will have all your money » (« une fois le marché conclu, vous aurez tout votre argent ») et le 14 mai « I will pay you very soon » (« Je vous
Source officielleChambre sociale
628dcaf814cc2751aa86bba1
5 mai 2022
5 mai 2022
délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 05 MAI 2022 * * * LA COUR : Exposé du litige : Mme [R] a été embauchée en qualité d'employée par Mme [G], exploitant la pharmacie des Makes
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711fae87603bf88a1884a53
16 avril 2024
16 avril 2024
euros hors taxes ; cette note d'honoraires est acceptée par la Cour ; - la quatrième facture n° 21-046, du 31 décembre 2021, concerne les interventions détaillées de Me [B] [U] auprès des sociétés Macé-Frogé
Source officielleTaxes
67ef6aee66129746fdd69c4b
3 avril 2025
3 avril 2025
[Z] [K] [Adresse 3] [Localité 1] Comparant en personne, assisté de Maître Oceane MAHE, avocat au barreau des ARDENNES Défendeur Régulièrement convoqués pour l'audience du 6 mars 2025 par lettres
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9500a40f8b0008cb7593
4 avril 2024
4 avril 2024
Gérard MALLE, avocat au barreau de LILLE INTIMEE S.A.S.
Source officielleChambre des Etrangers
66177db5e5d80f0008c2e978
10 avril 2024
10 avril 2024
PAR CES MOTIFS : Statuant publiquement, par ordonnance réputée contradictoire et en dernier ressort, Déclare recevable l'appel interjeté par Mame [O] [F] [U] [I] à l'encontre de l'ordonnance rendue
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855d5
17 janvier 2001
17 janvier 2001
location d une voiture pour 5 jours afin de prendre les dîners à l ARCHIPEL ; réduction de 3 000,00 francs sur le total de la facture ; une bouteille de champagne à l arrivée sans supplément ; un vol MAHE-PRASLIN
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85780
3 octobre 2001
3 octobre 2001
TOULOUSE Rep/assistant : la SCP SAINT-GENIEST & GUEROT (avocats au barreau de TOULOUSE) Maître Michel BOURDET es-qualité de Commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SA SIEBA 32 place Mage
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd86406
7 août 2002
7 août 2002
(Délégué syndical) Monsieur Louis B... né le 22 Mars 1949 à SAFI (MAROC) 10 Place Jean Macé 47520 LE PASSAGE Rep/assistant : M. Jean-Louis D...
Source officielle9e Chambre A
6163121d615c943a65e0436d
9 décembre 2011
9 décembre 2011
- MADE IN SPORT Canebière pour lequel vous avez été aussi sanctionné par un avertissement le 14 avril 2006 compte tenu de votre nonchalance, le client nous demandant d'arrêter votre prestation sur son
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163bf293aeb4b683cf414ca
27 avril 2010
27 avril 2010
DOMAINE DE L'AA prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Maître Gérald MALLE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ee813ae8501efbbc5377
17 décembre 2009
17 décembre 2009
[Adresse 9] prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE,
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88176
29 mars 2006
29 mars 2006
119 rue de la République 69150 DECINES représentée par Maître DOMINIQUE AROSIO, avocat au barreau de Lyon INTIMÉE : SARL ALEXANDRA Route de Saint Jean 38300 MAUBEC représentée par Maître Bernard MAGES
Source officiellePage 48 sur 85