de sa prestation de travail; pour tenter d'expliquer les nombreux écarts relevés dans le magasin qui l'avait amenée à en critiquer la gestion, le salarié a évoqué des vols en procédant par voie de simple

[E] [Y] qui affirme avoir constaté que M. [I] [M] 'arrive systématiquement heurs avant son début de travail', celle de M.

garantie de passif doit s'appliquer pour la différence entre les deux sommes, conformément à la convention des parties, soit à hauteur de 913. 514,63 F (139. 264,41 €) ; Qu'en effet c'est par une simple

ou profane, et ne pouvait donc dégénérer en abus, la cour d'appel avait violé les dispositions des articles L.132-5-1 et L.132-5-2 du code des assurances ; - qu'en outre, en retenant par voie de simple

profane, et ne pouvait donc dégénérer en abus, la cour d'appel avait violé les dispositions des articles L.132-5-1 et L.132-5-2 du code des assurances ; - qu'en outre, en retenant par voie de simple

Ainsi, sans qu'il ne soit nécessaire de s'assurer que Mme [Y] [S] a elle-même mandaté Me [U], ce simple échange entre notaires ne prouve aucunement élévation d'une contestation dès 2019.

sollicitées puisqu'il est retenu que [N] [G] aurait détourné plus de 550 fichiers de la société MAK2COM alors que cette société ne produit aucune pièce à l'appui de ce grief et a procédé par voie de simples

motifs résultant de l'absence de preuve d'imputation du dysfonctionnement allégué du poêle, alors même que la non conformité de l'installation d'évacuation des fumées est seulement rapportée par de simples

assureur de sa volonté de résilier le contrat. » ; * le justificatif d'un envoi de la lettre de résiliation le 19 février 2020 n'a jamais été communiqué par la MAAF qui se contente de procéder par simple

La simple affirmation ne suffit pas.

adjacent ", alors que l'opération, qui porte non seulement sur cet emplacement réservé mais également sur un autre projet, n'était pas soumise à un rapport de conformité avec cette réservation mais à un simple

les séquelles prises en compte sont directement imputables à l'infection et à son évolution ; contrairement à ce que soutiennent la MMA, la clinique MEYMARD, le docteur A...et le docteur Z...par de simples

Néanmoins, il procède là par voie de simple affirmation, ne versant pas le moindre élément à l'appui susceptible d'étayer sa demande.

Subsidiairement, l'appelante soutient par simple affirmation que le créancier a fait courir les intérêts sur les intérêts échus du capital (anatocisme), en dehors de toute stipulation contractuelle.

La société Hexaom ne procède par ailleurs que par simples affirmations sans offre de preuve en ce qu'elle prétend que RTE a également entrepris des travaux d'amélioration de l'ouvrage.

En mettant ainsi en cause de manière outrancière et par de simples affirmations non étayées, les organes dirigeants des sociétés Manufacture du Bassigny et Financière du Bassigny, les auteurs de ces courriels

La cour relève que la salariée procède par de simples affirmations et ne verse aux débats aucun élément de nature à établir que l'inégalité de traitement, sur laquelle elle fonde sa demande de rappel de

Toutefois, outre que la cave n'est pas un local d'habitation, force est de constater que Mme [E] procède par simples affirmations, les photographies qu'elle produit, en noir et blanc, n'étant pas datées